[Clos] Asan - Talp (Codex Franc-Comtois)31/03/1458

Ville de Vesoul

Les faits :

Sieur Asan est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Vesoul pour infraction au codex Franc-Comtois en vigueur interdisant la vente de marchandise sur le marché du village sans autorisation et donc pour infraction au Codex Franc-Comtois en vigueur ( voir Codex ici )




Lien vers le dossier :

Dossier Talp (Codex Franc-Comtois)

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le Sieur Asan, accusé d'un trouble à l'ordre public.
Selon les preuves réunies par le maréchal Mael_du_haillon de la garnison de Luxeuil, l’accusé aurait acheté 3 kilos de fer à la mairie de Vesoul le 29 mars mil quatre cent cinquante huit, et ce sans autorisation préalable.


Or, se faisant, en vertu du Code du Commerce, Chapitre 2, Article 6 qui stipule :
"- Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction."

Il enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Vesoul est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/artalp-codex-franc-comtoisasan-t29139.htm#681959

Le Casier du Sieur Asan est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/asan-t29140.htm#681681


Enoncé à Vesoul le 31 mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par le procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark

Citation :

je comprens pas, j�ai pas trouble l�ordre, jai embete personne
j�ai pri du fer au marché mé c�etait pour me conrtuire une epee et une armure. mais on ma dit que c�es pas possible, faut un metier.
Le maire es venu en tavene et j ai vendu le fer.
Pui le marechal est venu me dire pareil, et voulait un screnne mais je sait pas faire, jai donné le nom des acheteur au marechal. Demander leur

Bon j'ai appelé Derdekan et Mael_du_haillon à venir témoigner.

Citation :

Votre honneur,

Après avoir écouté la version de Monsieur le Maire de Vesoul et du Maréchal Mael_du_haillon, il me semble clair que l'accusé fait preuve d'une mauvaise foi insolente.

Il va jusqu'à remettre en cause la parole de citoyens sérieux et impliqués pour le bien être de leur comté.

Il ne fait absolument pas preuve d'honnêteté et ne cherche pas le moins du monde à prouver sa bonne foi.

En conséquence je demande à ce qu'il soit condamné à une amende de 50 écus pour déséquilibrage de l'économie.

Enoncé à Vesoul, le 6 avril de l'an grâce mil quatre cent cinquante huit.
Par le procureur de Franche Comté,
Estelbad von Riddermark.

Citation :

L'accusation a appelé Derdekan à la barre

Voici son témoignage :

Votre honneur, Sieur procureur et sieur l'accusé,

Je vais vous narrer l'affaire de mon point de vue.
Quand j'ai vu, un matin, qu'un certain Asan m'avait acheté du fer alors qu'il n'était pas vésulien ni forgeron, pensez donc, je les connais, les forgerons vésuliens, je m'en suis occupé pendant deux mois, eh bien, je me suis dit. "Mh, attention, Derdekan, voila un vilain MA qui vient te voler ton précieux fer"
Ni une, ni deux, je prend ma plume et lui envoi un courrier lui sommant de me revendre le fer.
Or il ne m'a jamais répondu et je n'ai pas vu le fer sur le marché lors du bref temps où il a du le remettre.

Mais pire ! Par la suite, il m'en rachète deux kilos, alors qu'il avait bien reçu ma première lettre, aux dires de l'accusé.
Je lui renvoie un courrier et je porte plainte contre lui à la prévoté.
Le jour d'après, je le trouve en taverne et lui demande de me dire pourquoi il m'a racheté deux kilos alors qu'il savait bien qu'il ne pouvait pas.
Le cuistre s'est enfuit de la taverne et nous revoici, confronté au tribunal, par la faute de sa mauvaise volonté. Et foi, je dirais.

C'est tout, votre honneur.
Merci à la cour de m'avoir écouté

Citation :

L'accusation a appelé Mael_du_haillon à la barre

Voici son témoignage :

Mael approcha à la barre.

Elle salua le Juge,le Procureur et le Greffier d'un petit signe de la tête.

Le lundi 29 Mars Monsieur le maire Derdekan à déposé plainte contre Sieur Asan pour achat illégal de fer sur le marché allant,allant contre du codex Franc-Comtois.
J'ai de suite montée le dossier contre se Sieur.
Après l'envoi de mon premier courrier,en allant me désaltérer je rencontra Sieur Asan.
Il m'expliqua qu'il avait remit le fer en vente sur le marché mais que deux autres personnes l'avait rachetés.
Je lui demanda la preuve de se qu'il venait de me dire mais il ne su pas me la fournir malgré les explications que je venais de lui fournir.
Il ma clairement dit que je lui cassais les pieds et est sorti de la taverne.
Depuis ce jours je n'ai eu aucune nouvelle de sa part.

Yde je dois te voir

Citation :

*Le jeune juge avait reprit en main le poste depuis quelques jours, il avait prit le temps de lire tous les dossiers, relire les lois qu’il se devait déjà de connaître à la CAI, puis avait pesé les pour et les contre. La gravité du délit était faible, mais comme disait l’adage : dura lex, sed lex, aussi on ne pouvait laisser commettre un délit, aussi futile soit-il.

Regroupant les parchemins devant lui, il prit enfin la parole.*

Le fer, surtout de nos jours, est une marchandise rare, que nous ne pouvons nous permettre de semer au vent, l’achat de cette marchandise prive les forgerons de cette matière première indispensable, car il est de notoriété publique que ce n’est pas une marchandise accessible en nombre illimité pour nos maires.

Etant donné que l’accusé n’avait aucune nécessité de ce fer, et que par cet achat il prive des artisans pour qui il est indispensable.
Etant donné que l’accusé n’a jamais demandé ou reçu l’autorisation du maire d’acheter ces marchandises. Fait contraire à l’article 6, du chapitre 2, du code du commerce, du codex de comtois, déclarant :

Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour une à deux journées de voyage au départ du village suivant sa destination.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Puisque nul n’est censé ignorer la loi, et que donc l’ignorance de celle-ci ne pourrait être une excuse.
La cour reconnait le sieur Asan coupable de trouble à l’ordre public et le condamne à payer une amende de 35 écus.

Fait le dix-septième jour du mois d’Avril de l’an de grasce 1458, par moi, Erwin Adams de Mélincour, juge de Franche Comté.