[AC][SS] TALP > Décret municipal : Asan

Messire Asan a été pris en flagrant délit d'achat interdit par décret municipal en date du 7 décembre 1458. Il a acheté à la mairie 2 kilos de minerai de fer à 20,50 écus.

Achat interdit : 2 kg. de minerai de fer à 20,5O écus

Décret en vigueur :

Citation :

Du commerce sur le marché de Dole

Article 1 Des droits sur le marché de Dole
Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Preuve :

Spoiler:

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Février 2010
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon
Niveau : 1
Points de réputation : 27
Argent : 635
Asan ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 08 Décembre 2010 à 21h21

Missive envoyée au contrevenant

Citation :

Bonjour Messire Asan,

il y a trois jours vous avez acheté 2 kilos de minerai de fer sur le marché de Dôle alors que vous n'aviez pas l'autorisation du maire. Par ce fait, vous avez violé le décret suivant en vigueur dans la capitale :

Du commerce sur le marché de Dole

Article 1 Des droits sur le marché de Dole
Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Vous avez reçu un courrier du maire vous demandant de remettre les deux kilos sur le marché. Vous n'y avez pas donné suite. C'est pourquoi, en tant que récidiviste, une demande de procès a été lancée à la Cour du Justice franc comtoise.

Dans le cadre du procès s'il est lancé, vous pouvez vous faire défendre par un avocat. Pour cela, contactez le batonnier, Dame BlancaCorvinus.

Bien à vous,

Major Artifice d'Ollivaud

Casier

Le maire aurait envoyé un courrier au contrevenant comme le stipule son témoignage :

Citation :

Non j'en avais une copie le soir même (parchemin) le 7 décembre mais je ne l'ai pas enregistrée. Donc je ne l'ai plus mais le prévenu a forcément reçu le courrier qui a été noté "bien envoyé". Je lui demandais de remettre immédiatement les 2 kgs de fer en vente au prix de 20,50 écus sur le marché de Dole. Et je lui avais recopié l'extrait du décret municipal qu'il violait.

je suis contraint donc d'envoyer un courrier pour prévenir qu'il peut se faire défendre si le procès est ouvert (mis dans le dossier initial).

Malgré le fait que j'ai mis urgent dans la demande de procès, on dirait que le procureur a oublié qu'il était toujours en fonction jusqu'à la nomination d'un nouveau procureur par le nouveau Franc Comte.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 9h27.

Je viens juste signaler que j'ai reçu un courrier de Madalen me prévenant qu'il a commis le même méfait à Luxeuil...

Enfin... on va en rire... mais bon... comme l'Asan il doit se foutre de la justice franc comtoise...

(Hummm... ce n'est pas une récidive. Première fois que Asan achète sur Dole)

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nancy [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 10h06.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nancy [Duché de Lorraine], hier à 6h31.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nancy [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 6h46.
Asan entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 05 Février 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nancy [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 6h46.
Asan entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 05 Février 2011

Mis à jour le 11 mars 1459

Citation :

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage

affaire classée sans suite pour expiration du délai de prescription

Casier à mettre à jour.