[SS] TALP > Achat interdit : Asan

Sieur Asan est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Vesoul pour infraction au codex Franc-Comtois en vigueur interdisant l'achat de marchandises sur le marché du village sans autorisation et donc pour infraction au Codex Franc-Comtois en vigueur ( voir Codex ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :


missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le Codex Franc-Comtois suivant :

- Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454.
Amendé par vote du Parlement le 18 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d’Ormerach.

Vous devez rendre le fer que vous avez acheté a la mairie Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous , où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/
pour cela faite le nécessaire et contacter moi,


Bien à vous,

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Février 2010
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon
Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 6
Asan possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 30 Mars 2010 à 14h01

casier

(je vois que je peux répondre alors, j'en profite pour préciser, vous effacerez après)

Il a acheté 3 kilo de fer

Citation :

Dernière connexion le 31 Mars 2010 à 13h47

Je relance

Citation :

Sieur , Asan

Vous avez été aperçue ce jour à Vesoul, pourtant vous n'avez daigné répondre à ma précédente missive.

POUR RAPPEL:

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le Codex Franc-Comtois suivant :

- Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454.
Amendé par vote du Parlement le 18 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d’Ormerach.

Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Vous devez rendre le fer que vous avez acheté a la mairie Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous , où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/
pour cela faite le nécessaire et contacter moi,


Bien à vous,

Mael_du_haillon Maréchal de Franche Comté

J'ai pu discuter avec Messire Asan en taverne il me dit qu'il à remis le fer en vente il y a deux jours sur le marché et qu'on lui à racheté.
Maintenant il ne veut pas m'envoyer la preuve.
(ne sais pas faire de screen et ne veux pas m'envoyer au moins le copié collé de ses évènement).
Si d'ici ce soir je n'ai pas de nouvelle je ferais une demande de procès.

Si d'ici ce soir le procès n'est pas fait, je l'ouvre moi même, en tant que maire, j'en ai le pouvoir.
Je refuse qu'il s'enfuie avec mon fer !

Comme je l'ai dis juste en haut je le ferais si je n'ai pas de ses nouvelles dans la journée Je ne veux pas non plus le laisser partir et surtout je n'aime pas être prise pour une imbécile, il s'est trompé personne avec moi si il crois que je vais le laisser filer

Le truc, c'est que si le procureur trainasse et qu'il est sorti de FC demain, il nous file entre les doigts

Croisons les doigts la procure nous fait des petits miracles parfois

le truc surtout c'est qu'il n'y a pas de demande de proces a la procure monsieur la maire et que si vous l'ouvrez comme ça vous ne respectez pas la procedure....
Ne melangeons pas tout voulez vous....

Non pas encore, malheureusement je dois attendre au moins la fin de l'après midi pour faire une demande de procès.

ah mais j'ai tres bien compris votre position marechal...

j'essaye de faire comprendre a monsieur le maire que son choix de procedure n'est pas adequat...

Mais pour moi la fin de l'après midi est au alentour de 17h30 voir grand maximum 18h l'heure de l'apéro

Bon toujours pas de nouvelles et l'heure de l'apéro est arrivé je lance la demande de procès.

Citation :

Dernière connexion le 31 Mars 2010 à 13h47

Citation :

Dernière connexion le 31 Mars 2010 à 14h54

vite le proc est là

J'attends l'accord de Monsieur le Prévôt

Vous pouvez introduire la demande vu l'absence de réponse malgré reconnexion.

Ah bah pour une fois le Procureur n'a pas trainé il faut croire... ah si désolé j'ai mis une heure... autant pour moi... veuillez m'en excuser mais j'étais occupé par des affaires de brigandage.

Aussi je tenais à signaler à Monsieur le Maire de Vesoul que je m'abstiens de critiquer ouvertement et gratuitement son travail alors je lui serais gré d'en faire de même. Surtout quand il s'agit de râler avant que la demande de procès ne soit effectif.
Veillez donc faire attention à ce que vous dites Monsieur le Maire, car la critique est facile mais le fondement l'est moins.

A bon entendeur, je vous souhaite une bonne soirée et un bon apéro

Merciiii il était crès crès bon

proces en cours

Il n'y avait nul critique envers vous.
Je parlais, d'expérience, qu'un procureur peut trainasser, par là, j'entends qu'il n'est pas là le soir etc etc...

Vous n'étiez nullement visé, ca fait maintenant ... pff .. 1 an et quelques mois que je suis au parlement, avec une brève coupure, j'ai vu passé des procureurs plutôt lents

Désolé que vous l'ayez pris pour vous

sourit aimablement au maire

vous savez comment on me nomme?

non vous ne savez pas!!

l'oeil de moscou...

alors croyez bien que le proc ne l'a pas commode avec moi!

Ah c'est ca votre surnom greffière je pensais que s'en était un autre

En l'absence de la Maréchale, je me permet de demander si il y a eu un verdict concernant cette affaire ?

Pas de trace du procès en Salle des instructions et des audiences.

Contrevenant actif ce jour.

Citation :

Dernière connexion le 20 Juin 2010 à 16h39

Contrevenant localisé :

Citation :

Vaudemont [Duché de Lorraine]

Individu en fuite actif et localisé à Verdun ce jour

Citation :

Dernière connexion le 27 Juin 2010 à 09h07
Verdun [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 8h32.

Individu en fuite actif et localisé à Joinville ce jour

Citation :

Joinville [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 10h13.
Dernière connexion le 10 Juillet 2010 à 23h30

Individu en fuite actif et localisé à Joinville ce jour

Citation :

Joinville [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 6h02.
Dernière connexion le 18 Juillet 2010 à 01h44

Individu en fuite actif et localisé à Joinville ce jour

Citation :

Joinville [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 8h29.
Dernière connexion le 24 Juillet 2010 à 13h38

Il est en prison :

Citation :

Asan est actuellement en prison
Dernière connexion le 31 Juillet 2010 à 23h00
Dernier village où ce personnage a été recensé: Joinville [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 9h15

toujours en prison :

Citation :

Asan est actuellement en prison
Dernière connexion le 31 Juillet 2010 à 23h00
Dernier village où ce personnage a été recensé: Joinville [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 9h28

Prescription, classée SS.

Casier à jour.

Achive dans 48 hrs.