[Proces clos]TALP - Cps d'armes interdit : Trez - Arcobaleno

Les sieurs Trez et Arcabaleno sont entré en corp d'armes dans la ville de Dole, ce qui est interdit par le chapitre 3 du codex 1 sur les lois , decrets et traités applicable en FC.

Citation :

article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Il leur à été demandé de désarmer sous les 24h!

Preuve:



Fiches des contrevenants :

Trez:

Citation :

Né(e) le 26 Décembre 2005
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Genève
Niveau : 3
Points de réputation : 122
Argent : 227
Trez est boucher.
Trez ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 02 Juillet 2007 à 07h10

Arcobaleno :

Citation :

Né(e) le 29 Décembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Genève
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 0
Arcobaleno ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 02 Juillet 2007 à 18h08

Lien vers le casier : Trez, Arcobaleno

Devraient etre à Poligny demain. A vérifier qu'ils le fassent bien.

Arrivée de Trez à poligny aujourd'hui, mais toujours en corps d'arme

Demande de procès contre Trez

ARRFF Adjudant katarina


Ces deux personnage Trez et Arcobaleno sont ressortissant Helvètes non ??

Les Frontières sont toujours fermée donc je ne comprends pas pourquoi aucune demande de procès n'a été demandé pour Dame Arcobaleno .

Parce qu'ils sont arrivés par Dijon. Et que cette dame a quitté le corps d'armes en arrivant à Poligny.

Dijon Ok mais helvètes quand même non ?

Oui mais ils n'ont pas franchi la frontière entre Grandson et Pontarlier ou entre Genève et Saint Claude ...
Si tous les helvètes venant par la Lorraine; la Champagne et la Bourgogne sont interdit de séjour, il y en a beaucoup qui n'ont pas été mis en procès et qui sont encore en FC.

ok merci du renseignement

Ils sont sur un noeud

Affaire classée sans suite pour Dame Arcobaleno puisqu'elle a quitté le corps d'armes.

Trez:Dernière ville où ce personnage a été recensé: Genève, le 2007-7-07 à 7:07.

toujours a genève:

Genève
9/7/2007 à 07:46:06

Citation :

Messire Trez n'a pas daigné se manifester pour sa deuxième plaidoirie. Etant donné que ce messire a transgressé nos lois et que la franc-comtesse elle même n'a pas donné son accord, je vous condamne à 30 écus d'amende et à 2 jours de prison. J'espères que cela vous fera réfléchir sur l'importance de la loi.

A Dole le 16 juillet 1455