[clos] Talp (HT) Hanadora

Citation :

otre Honneur, nous sommes devant vous pour faire condamner une personne suite à sa forfaiture.

En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1458, Hanadora , emplit de rage et d�ivresse de richesse a attaqué le Château de Dôle, avec plusieurs autres personnes. Elle occupe donc illégalement une des places réservées au Conseillers comtaux, injustement expulsés du château.
La Franche Comté est une terre de droit et de respect des lois.
Attendu que comme le stipule l�article 3 du chapitre 3 du volume 2 de la Constitution sur le Parlement franc-comtois : « Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote. »
Attendu que les personnes qui se sont révolté contre le château, dont Hanadora fait parti, ne sont pas élu par le peuple,
Attendu que le vrai Conseil à été déposé par les armes,
Attendu que comme le stipule l�article 1 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : «
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. »,
Attendu que Dame Hanadora fait parti du Conseil ayant annulé cette appartenance,
Attendu que comme le stipule l�article 2 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : « nul étranger ne saurait imposer sa volonté. » ;
Attendu que Hanadora n�est pas citoyen comtois et est donc étranger,
Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 sur le brigandage : « Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. »,
Attendu que Hanadora s�est révolté contre le pouvoir en place
Attendu qu�il y a de fortes suspicions de pillages futurs,
Nous, Maire de Dole, en vertu de l�autorisation que nous donne l�alinéa 6.1 de l�article 2 sur les acteurs de la Procédure judiciaire du chapitre 4 sur la procédure judiciaire : « Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l�affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès », accusons Hanadora de Haute Trahison

transmis a la brigade de Poli

on peut avancer

avancé.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

youhou...

Citation :

Pour conte_de_balmora (mandat comtal sur lui)
Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable et requerrai 80000 écus d'amende , correspondant au pillage + 3jours de prison

Pour hanadora (pas de mandat)
Je demanderai à la cour qu'elle soit reconnue coupable et requerrai 20000écus d'amende (pour la forme) + 3jours de prison.

Transmis au maire.

c'est ça le réquisitoire?

C'est à celui qui a lancé l'acte d'accusation de le faire, je n'ai pas la main dessus.

c'est pas vous qui le faites avant de lui envoyer?

pour l'envoyer non, pour le rediger si..

ça au CAI, c'est relaxe en 2 min

Vous avez réussi à faire un acte d'accusation sans me consulter, non ?

Je lui ai envoyé ce que je pense être bon pour la fin du réquisitoire, le blabla avant, c'est si il veut de l'aide.

Citation :

Alinéa 6 : le maire
Alinéa 6.1 : Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l’affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès
Alinéa 6.2 : Il instruit le dossier
Il doit absolument déposer un dossier au secrétariat de la Prévôté.
Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il est aidé dans sa tâche par le procureur.

faudrait dejà que vous eutes ete là pour vous consulyer...

l'urgence c'est l'urgence...c'est pour ça que ça s'appelle urgence d'ailleurs

Ah mais j'y pense, j'étais là pendant tout ce temps pour l'avoir dit plusieurs fois au parlement, sans grand succès, je dois dire.
Ah mais j'y pense également, ce ne serait pendant cette période où j'ai remonté tous les dossiers ? Ah bah si, donc j'étais bien là, on peut en dire autant de la votre mais vous savez quoi, je m'en contre fiche éperdument.
C'est sûr deux jours de voyages du 22 au 24, le monde s'écroule sans ma présence.

Vous avez voulu faire, bah faîtes le jusqu'au bout comme le stipule la loi.

on va se calmer. Merci.

Les procès ont été lancé par les maires( j'ai écris l'acte) pour une question d'urgence vu qu'on ne vous trouvez pas messire le procureur.

Vu que vous êtes de retour, rédigez l'acte je vous prie.

Si vous voulez vous sautez à la gorge, allez vous mettre sur la figure dehors, mais tant que vous serez ici, merci d'être poli et aimable.

Mais comment avez vous fait pour ne pas me voir au parlement ?
Tout le monde me trouve, sauf vous .. C'est étonnant quand même.

Avant le 22février, je remontais les dossiers ici, puisque l'on venait de se faire renverser...
Suite à notre révolte, j''ai été bailli mais les dossiers étaient déjà lancé.

Vous avez fait les actes d'accusations, transmis à l'ancien proc pour les donner aux maires.
Vous avez voulu lancer les procès par les maires pour éviter qu'ils partent, très bien.
Vous avez voulu le faire pour éviter les erreurs, soit.
Vous l'avez fait sans mon avis, et bien continuez.

Mais vous savez que le juge ne peut être procureur en même temps, donc vous ne devriez pas être apte à juger ces affaires, étant donné que vous êtes le rédacteur des actes d'accusation.

vous commencez sérieusement à m'enquiquinez messire le procureur.

Je vous renvois le compliment

Et celui ci Hooks le fait ou?

je suis completement perdue moi là...

Citation :

Votre honneur,

La personne intéressée ne daigne même pas se présenter et comme qui ne dit mot consent: Hanadora ne se soucis que fort peu de réfuter les fait.

Nous nous attendions pas mieux de l�accusé qui dans son grand courage a pris la fuite aussi rapidement qu�il a vidé les caisses.

Il est impliqué dans la prise du château et a fait énormément de tord a notre Comté en pillant ces richesses sans scrupule avec l�aide d�un mandat comtal.

Votre honneur,

Je vous demanderai d�être à l�image de cet individu. Sans scrupule.
Mais en application avec la loi,
Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable pour Haute Trahison et requerrai 80000 écus d�amende, correspondant au montant de son mandat dû au pillage + 3 jours de prison

Fait à Poligny le 03 Mars 1458
Par le maire de Poligny,
Hooks.

Sans les codes erreurs:

Citation :

Votre honneur,

La personne intéressée ne daigne même pas se présenter et comme qui ne dit mot consent: Hanadora ne se soucis que fort peu de réfuter les fait.

Nous nous attendions pas mieux de l'accusé qui dans son grand courage a pris la fuite aussi rapidement qu'il a vidé les caisses.

Il est impliqué dans la prise du château et a fait énormément de tord a notre Comté en pillant ces richesses sans scrupule avec l'aide d'un mandat comtal.

Votre honneur,

Je vous demanderai d'être à l'image de cet individu. Sans scrupule.
Mais en application avec la loi,
Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable pour Haute Trahison et requerrai 80000 écus d'amende, correspondant au montant de son mandat dû au pillage + 3 jours de prison

Fait à Poligny le 03 Mars 1458
Par le maire de Poligny,
Hooks.

on doit pouvoir avancer, je crois

lien vers le dossier à la gendarmerie de Dole: dossier Hanadora

oui je vais le faire demain.

et demain fut un autre jour....

je l'ai fait rien en fait.

Pour rendre ce verdict je dois attendre que le Parlement apporte réponse à ma question, donc je dois attendre ne l'ayant pas.

La Juge avait écouté le réquisitoire du procureur. Bien entendu l’accusée n’était pas présente. Elle renifla de dédain puis prit la parole.

Les événements derniers concernant la prise du château de Dole et son pillage ont marqué les cœurs et les esprits. Ce furent des moments difficiles pour tous et les répercutions se font toujours sentir. Cependant cette Cour se doit de ne pas entrer dans des considérations sentimentales ou sentimentalistes.

Nous devons étudiez les faits, les analyser puis trancher.

Attendu que l’accusée ici présente a été identifiée comme faisant partie du groupe qui a attaqué puis pillé le château de Dole.

Attendu que l’accusée n’a pas daigné venir devant nous,

Attendu que l’accusée a violé toutes les lois citées par le procureur,

Attendu que les faits reprochés à l’accusée sont d’une telle gravité que nulle clémence ne peut être invoquée,

Cette Cour reconnait coupable Dame Hanadora de Haute Trahison et la condamne à purger une peine de 10 jours de prison.

Greffière veuillez noter que nous avons rendu justice en ce 20 mars 1458