[AC] Escroquerie - Godefroid74 - pain

Godefroid74 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une miche de pain à 8 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(6 écus).

Gain perçu :

2 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Godefroid74

Citation :

Né(e) le 31 Décembre 2007
Godefroid74 fête son anniversaire le 31 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 196
Argent : 220
Godefroid74 est boulanger.
Godefroid74 possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Dernière connexion le 20 Février 2010 à 14h16

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu à la gendarmerie une miche de pain pour 8 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul( 6 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie une miche de pain ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 2 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Faute d'arrangement à l'amiable, cette affaire sera transmise à la justice Franc Comtoise.

Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).


Salutations,

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Godefroid74
Date d'envoi : 2010-02-21 12:36:38
qu'est de que je doit vous rachetez ??

Répondre

Ma réponse:

Citation :

bonjour,

vous devez me racheter une miche de pain à 8 écus, je viens de la mettre en vente sur le marché. Je vous demanderais de la racheté au plus vite.

Amicalement

Patrickovix, Brigadier de Vesoul