[CLOS] Slicer59 (Haute trahison) 16/09/1457

Loquace Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009

Acte d'accusation:

Citation :: Mise en procès:

Votre Honneur,le SieurSlicer59, maire de Luxeuil,est présentement accusé d'avoir abusée du peuple de Luxeuil et trahis les gens de Franche-Comté en date du 17 septembre 1457. Nous demandons donc procès pour haute trahison.Non seulement à t-il pillé la mairie mais de plus il à prit la peine de salir des gens en public dans une lettre que je vous remet ici-même.

A vous tous qui me lirez,

Cet acte n'est pas excusable. Je prends ma plume pour vous l'expliquer, et non pas le justifier. Il y a maintenant un an et demi (temps RR), je suis revenu en Franche-Comté. On m'a demandé si je voulais être maire, et j'ai dit oui.
Luxeuil venait d'être pillée, Adso travaillait à sa reconstruction financière. Il devait partir, et j'étais content de reprendre sa place. En six mois, les finances ont été rétablies, en saignant les luxoviens lors d'une levée. J'ai été la cible de beaucoup de reproches, malgré le fait qu'il n'y a pas eu de levée de taxe ensuite.

Après six mois de repos, je reprends les rênes de la mairie, pour une nouvelle période de six mois. Des débuts difficiles ne m'empêche pas de regarnir le conseil municipal, et de tenter de relancer l'animation du village. Bref j'ai donné énormément de moi dans cette mairie, pour cette commune.

Récemment, j'apprends que les parlementaires m'ont donné un surnom, le dictateur. Parce que je fais respecter des lois qui ne plaisent pas. Mais au lieu de m'en parler, on préfère parler dans mon dos. Et par la même, des gens qui agissent dans l'ombre font de même. Mon ancien parti. Je croyais y avoir des amis. Ça fait mal, un couteau dans le dos ...
Et que dire de la justice ! Entre une procureur très peu objective et tellement narcissique qu'elle en vient à faire n'importe quoi, un Franc-Comte qui me demande des comptes alors qu'il sait pertinemment que j'�uvre pour Luxeuil. C'est ça d'écouter la mauvaise personne, surtout quand elle est blonde et à un joli p'tit derrière. Ça suffit pas pour garder un poste, un joli p'tit derrière, faut un minimum de cervelles ... Et oui, une personne agissait dans l'ombre, elle a manipulé Mouton Ier et Madame la procureur de l'époque, la choucroutée, pour atteindre quoi ? On se le demande encore ! Madalen, oui, oui c'est toi la blonde avec le joli p'tit derrière, franchement tu as bien fait de démissionner, la politique c'est pas pour toi ! Rentre à Luxeuil, et occupe toi de ta si choyée ville, ou tu n'es jamais ! Alors voilà, j'ai décidé de nous rembourser de tout le mal et de tout ce qu'on a donné.
Je sais que pour le parlement, c'est un énième pillage, que ca ne les touchera que très peu, je regrette encore de faire payer les luxoviens, mais voila, c'est comme ça, notre décision a été prise, et oui, en ce moment nous sommes sur les routes, avec la quasi totalité des avoirs de la mairie de Luxeuil. Oui, c'est pas bien, oui, nous sommes des vilains pas beaux, oui, c'est mal, mais maintenant j'espère, qu'en plus de nous haïr, vous allez réagir, réagir envers ce parlement qui ne pense qu'à se déchirer, et ce depuis bien longtemps ! Débarrassez vous de ces dirigeants, c'est eux la vraie lie de la Franche-Comté, en plus de nous, les pseudo-méchants ! Ils ne pensent qu'à leur nombril, au lieu de penser à vous !

Bon courage à vous, et n'hésitez pas à quitter la Franche-Comté, c'est de pire en pire ...

slicer, ex-maire de Luxeuil

Son geste entraine plusieurs brie de lois de Franche-Comté:

Codex, livre III:Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 1 : Prise de mairie

La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Article 3 : Comportement et insultes

Préambule : La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d�insulte publique: Tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l�opinion publique.

Constitue un acte d�insulte privé: Tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.

Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.

Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l�obligation de se soumettre à l�excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.

Voté par le Parlement le 18 mars 1454, promulgué par le Franc-Comte Loïcisdumb le 18 mars 1454.
Amendé par vote du Parlement le 22 septembre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane le 24 septembre 1456

Article 4 : Ingérence dans les institutions publiques

Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.
Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.
L'Aristotelitisme étant la religion officielle de Franche-Comté, les membres de son Eglise ne sont pas concernés par cette loi.
Tout contrevenant provoquant la désapprobation du Parlement se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.

Voté par le Parlement le 4 mars 1454, promulgué par le Franc-Comte Loïcisdumb le 4 mars 1454.

Constitution de la Franche-Comté

Chapitre 2 : Du pouvoir législatif, le Parlement Franc-Comtois

Article 2 : Composition
Le Parlement est composé comme il suit :
- des 12 membres du Conseil, élus pour 2 mois,
- des maires des villes de Franche-Comté, élu chacun séparément pour 1 mois,
- du ou des représentants de l'Eglise Aristotelicienne nommés par le Vatican, conformément au Concordat Artistotelicien signé avec la Franche-Comté en vigueur.

Voté par le Parlement le 25 octobre 1454, publié par le Franc-Comte Valaraukar le 24 octobre 1454.

Article 3 : Fonctionnement

Alinéa 1

Le Parlement Franc-comtois a pour rôle de prendre les décisions relatives à la gestion de la Franche-Comté. Il est la seule institution gouvernementale et dirige dans l�intérêt du peuple.
Si le Parlement Franc-comtois agit contre l�intérêt de la Franche-Comté et de son peuple, et qu�il se rend, par ses actes, coupable de félonie, les preuves concernant de tels actes pourront être dévoilées en place publique, et le peuple sera invité à se révolter dans le but de destituer le Gouvernement félon.

Chapitre 4 : Des maires en Franche-Comté

Responsabilité du maire :

En tant qu'élu de votre ville, vous êtes tenu responsable de toutes les actions entreprises par la mairie. En cas de pertes, vous serez tenu de vous expliquer les raisons au Parlement.
Enfin, en cas de non-respect de la charte ou d'explications non convaincantes par rapport a des pertes pendant un mandat, le Parlement ou l'équipe municipale se réserve le droit de vous poursuivre pour trahison devant la Justice de Franche-Comté.

En résumé :

Au cours de votre mandat, voici les différentes actions qui sont obligatoires sous peine de risques de poursuites judiciaires :
- Présenter un bilan en début, milieu et fin de mandat au Parlement ;
- Communiquer tous les débuts de semaine (dimanche ou lundi) les stats de sa ville : champs, échoppes, population ;
- Payer une taxe hebdomadaire au comté ;
- Au bureau du CaC, indiquez vos sur-productions et besoins et les mettre à jour une fois par semaine dans le bureau des échanges.

Voté par le Parlement le 24 juin 1454, publié par le Franc-Comte Duncan Idaho le 26 juin 1454.
Modifié par vote du Parlement le 7 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach

Je rajoute aussi le droit coutumier qui est de ne pas volé sa propre mairie...

Voilà donc les lignes des lois directrices de ce procès.

Je vous ai transféré tout le dossier.

fait a poligny le 14 janvier 1458
Par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Loquace Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009

Réquisitoire:

Citation :: Votre honneur l'accusé est déjà en procès pour les faits qui lui son reproché ici et ne pouvant être jugé deux fois pour le même délit
je demanderai donc que cette procédure soit annulée

fait a poligny le 10 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Sujet: Re: [CLOS] Slicer59 (Haute trahison) 16/09/1457 Mer 24 Fév 2010 - 13:28

on peut avancer

Sujet: Re: [CLOS] Slicer59 (Haute trahison) 16/09/1457 Mer 24 Fév 2010 - 17:07

avancé

Loquace Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009

Le prévenu a été relaxé.

Citation :: doublon, affaire déjà achevée.

Sujet: Re: [CLOS] Slicer59 (Haute trahison) 16/09/1457

» [clos] Slicer59 (Haute trahison) 16/09/1457
» [Clos - Coupable] Haute Trahison(requalifié trahison) - Confucius [18/06/1461]
» [Clos] Fredericdehabsbourg - Haute Trahison
» [Clos RP/IG] Jacquouille94 - Haute Trahison
» [Clos] Celiah : Haute Trahison