[Clos] Celiah : Haute Trahison

Ville de Luxeuil

Les faits:
Ce 18 nov 1456, Dame Celiah s'est rendu coupable de haute trahison envers la franche-comté en prenant la mairie de Luxeuil sans autorisation du franc-Comte.


Une plainte a été déposée par le Franc-Comte Bobbys à la gendarmerie de Dôle

Dossier:
trahison Celiah

Acte d'accusation :

Citation :

*Franchesco transmit le dossier au juge et recula de quelques pas.*

Votre honneur, est aujourd'hui accusée devant nous Dame Celiah. Elle s'est rendu coupable de haute trahison envers la Franche-comté en prenant par la force la mairie de Luxeuil.

voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-haute-trahison-prise-de-maire-de-luxeuil-sans-autorisation-celiah-t21872.htm#440506

*Le procureur marcha vers sa place puis s'arreta et se retourna.*

L'accusée peut se faire représenter par un avocat.

*Il reprit sa marche et rejoint sa place.*

Faict à Dole le 19 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,
dois je rappeler les règles qui gouverne la FC ou les avez vous bien en tête ?
Ce jugement est une sorte de blague, il est illégale sur plusieurs points.
Tout d'abord, on à déposé une plainte à la gendarmerie sur moi sur un méfait que j'aurai commis à Luxeuil.
Vous pouvez lire ceci dans le Codex Livre IV : Procédures Article 1: Procédure de dépôt de plainte.
Ensuite, je n'ai pas reçu de missive sous 48 heures pour arrangement à l'amiable, ce qui est aussi en infraction avec le code de loi dans le meme arcticle que précédement.
Ensuite, je crainds fort que je ne puisse etre accusé de haute trahison, il me semble que dans les lois, une prise de mairie par révolte s'appelle un TALP dans Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté Chapitre 3 : Du Droit pénal Article 1.
En résumé, je pense que avant d'agir il faut réfléchir votre honneur.

Je demande la relaxe pour vice de forme.

Citation :

* Le juge devait rendre son verdict devant un cas comme celui-là. *

Accusé, levez-vous! Je vous déclare coupable de Haute Trahison pour les chefs d'accusation suivant : prise de mairie sans autorisation, de ventes excessives sur le marché en utilisant vos fonctions de mairesse illégalement (dans le dossier) ainsi qu'abus de pouvoir pour avoir lancé des procès sans urgence (voir dans mon tribunal). Pour tout ses chefs d'accusation, je ne peux que transformer le TALP réel en Haute Trahison.

Je vous condamne donc à 9 jours de prison.

* Fait à Dole le 22 novembre 1456 *

Je demande l'incorporation des procès lancés illégalement dans le dossier!

Affaire classé.