[clos] Balbok (TALP - Brigandage) 04/02/1458

Acte d'accusation:

Citation :

Votre Honneur comparait devant vous le sieur Balbok accusé de s'être a la pratique de brigandage a l'encontre de Sire Devilfred auquel il a dérobé la somme de 60 écus et une ration de viande
l'accusé par cet acte s'est mis en infraction de la loi

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

Accusé qu'avez vous a dire pour votre défense

Fait a Poligny le 05 février 1458
par le Procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Réquisitoire:

Citation :

Le procureur prît le dossier à l'encontre du messire Balbok

Votre honneur,

Vous aurez remarqué l'impudence de l'accusé à l'égard de son procès et de la cour préférant se prélasser au coin d'un feu avec l'argent ravi malhonnêtement.

Naturellement, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable et requiert trois jours de prison pour son acte ainsi qu'une amende de cent écus équivalents au montant du butin subtilisé et l'arrogance de son absence.

Fait à Luxeuil, le 15 février 1458.
Par le procureur Artus de Sparte.

on peut avancer

dossier prevoté

avancé.

Citation :

Le juge va rendre son verdict

c'est pas moi qui l'ai dit ,hein!!

Citation :

Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:

La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.

Attendu que l'accusé, Sieur Balbok a été identifié comme l’auteur d’un brigandage sur la personne de Sire Devilfred.

Attendu que comme le stipule l’alinéa 4 de l’article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Cette Cour reconnaît Messire Balbok coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable, ainsi qu’à une amende de 100 écus montant du butin volé.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 26 février 1458