[AC]TALP (decret municial) Arkel.

Sieur Arkel. est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :
2010-01-31 17:10:14 : Vous avez acheté 4 stères de bois pour 4,45 écus à Arkel..
2010-01-31 17:10:14 : Vous avez acheté 6 stères de bois pour 4,45 écus à Arkel..

missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,

Mael38, Gendarme de Luxeuil

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 11 Janvier 2009

Arkel. fête son anniversaire le 07 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Sancerre

Niveau : 2
Points de réputation : 55
Argent : 328

Arkel. est forgeron.
Arkel. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 31 Janvier 2010 à 15h38

casier [/quote]

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Arkel.
Date d'envoi : 2010-02-01 20:31:02
Bonjour,

J'ai l'impression que vous vous méprenez : je ne suis pas un marchand ambulant, et n'ai pas mis de produit en vente sur vostre marché.
(Hrp : j'ai l'impression qu'il s'agit d'un sacré bug ; j'avais oublié de retirer des marchandises en vente à sancerre, et elles ne sont pas revenues dans mon inventaire, mais sur votre marché -je suis en déplacement - !! Analyse en cours ..)

Bien à vous,

Arkel

Est ce possible ???

Déposez la preuve au dossier car ici ce n'est qu'une copie qu'il aura vite fait de contester vu sa missive.

Des nouvelles ?

En l'absence de preuve on devra classer sans suite ...

Non Monsieur le Prévôt les évènements de Monsieur le Maire ne reste pas assez longtemps pour pouvoir avoir une preuve.