[AC]TALP (decret municial) Jyc

Sieur Jyc est accusé de trouble a l'ordre publique sur la mairie de Luxeuil pour infraction au décret municipale en vigeur interdisant la vente de marchandise sur le marcher du village sans autorisation et donc pour infraction au décret municipale en vigeur ( voir décret ici )


Gain perçu ( a définire )

Preuve :

missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Vous devez soit donnez la taxe prescrite ( 25 ecus ) a la mairie soit contacter le maire de luxeuil pour avoir un arrangement ou bien vous serez désormais sous peine de procès.
pour cela faite le nécessaire et contacter moi dans un délais de 2 jours maximum
je vous conseille aussi de retirer toute autre marchandise mis en vente

Bien à vous,

Mael38, Gendarme de Luxeuil

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 23 Février 2007

Jyc fête son anniversaire le 12 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Bayonne

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 140

Jyc ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Janvier 2010 à 09h35

casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Jyc
Date d'envoi : 2010-01-09 11:10:46
le bonjour vous va bien,

Comme la écrit Dame Chipolata, à votre maire, nous ne sommes que de passage et devons faire des transactions entre nous.
A priori, cette dame a eu l'autorisation de votre Maire pour le faire.
Je devais transférer 30 steres de bois en échange de laine, il se trouve que pour des raisons indépendantes de ma volonté, le vendeur et l'acheteur ont du s'absenter et que les steres sont restées sur le marché.
J'en suis donc pour 3 steres achetées par vos services de ma poche, la punition est déjà suffisante non?
J'ai retiré mes steres et les tranactions se feront quand les deux personnes seront sur place au marché et non pas à la volée.

Je vos remercie donc pour votr solicitude et vous souhaite la bonne journée.

Jyc Le Bossu

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Effectivement j'ai bien été prévenue de vos transactions mais bien après avoir acheté votre stère.
Il serait bien de nous prévenir avant de mettre quoi que ce soit sur le marché ca évitera bien des désagrément.
Pourriez vous me rachetez cette stère de bois elle vous attend sur le marché.
Votre dossier sera clos après cela.
J'ai envoyée un courrier à Dame chipolata hier lui demandant de m'envoyer la liste des objets que vous alliez mettre sur le marché que je n'ai toujours pas reçu d'ailleurs.Je suis désolée mais je ne peut pas voir à qui appartienne ses objets sans les avoir achetée.

Bien à vous
Mael38, gendarme de Luxeuil