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+6titannick Jontas Lysiane Leif Imladris shenkj_ 10 participants |
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shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
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| Sujet: Votes en cours Sam 12 Déc 2009 - 18:03 | |
| 3 votes sont en cours au parlement, je rappelle qu'un minimum de 12 parlementaires doivent s'exprimer, faute de quoi on ne pourra promulguer ou mettre en application les textes votés. Tous ceux qui doivent passer aux urnes peuvent encore s'y rendre. - Citation :
- Alinéa 3
La proposition est votée à la majorité absolue = moitié des voix +1. Les abstentions ne comptent pas dans le calcul des voix pour la majorité absolue. Un minimum de 12 parlementaires doivent s'être exprimés pour que le vote soit valide. https://chateau-de-dole.forumactif.com/urnes-du-parlement-f88/ | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Votes en cours Sam 12 Déc 2009 - 19:39 | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Votes en cours Sam 12 Déc 2009 - 19:44 | |
| Je répond à la place du Franc Comte , non Dole n'a pas encore voté sur les trois vote qui sont en cours. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Votes en cours Sam 12 Déc 2009 - 19:46 | |
| je l'ai fait à la place du précédent maire comme ça c'est fait | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Votes en cours Mar 15 Déc 2009 - 14:21 | |
| Je me permets une remarque :
Igéiquement, un nouveau Conseil a été élu. Le vote en cours est il toujours valide ?
Certes le sujet a été longuement discuté sous le mandat de Shenkj mais il a bien mis aux votes au début de son mandat un sujet discuté sous le précédent. Le sujet étant en séances publiques, les nouveaux conseillers doivent normalement l'avoir suivi puisqu'ils se présentaient politiquement.
Normalement, le Conseil encore en place assure juste l'intérim le temps que le nouveau Franc Comte soit désigné. C'est logiquement au nouveau Conseil élu de prendre les décisions. | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Votes en cours Mar 15 Déc 2009 - 14:36 | |
| Ben bonne question, que je me suis également posé, surtout que théoriquement, et utopiquement, jeudi devrait voir le nouveau Franc Comte élu et donc, le mandat lancé avant la fin du vote. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Votes en cours Mar 15 Déc 2009 - 15:13 | |
| bah on peut annuler le vote et le relancer avec le nouveau conseil en espérant qu'on relance pas le débat | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Votes en cours Mar 15 Déc 2009 - 15:53 | |
| En tant que Présidente du BDD, je dirai que légalement, ce vote n'a plus lieu d'être. C'est au nouveau Conseil élu que reviennent les décisions car le nouveau mandat a débuté igéiquement.
Il serait donc logique que le vote soit annulé. | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Votes en cours Mar 15 Déc 2009 - 18:45 | |
| Donc en bref on n'a voter pour rien quoi | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Votes en cours Mar 15 Déc 2009 - 18:46 | |
| En résumé, oui | |
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titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 8:34 | |
| Je viens de passer aux urnes. Le vote en cours ne devrait-il pas être relancé avec les nouveaux noms ? | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 8:51 | |
| Il doit être annulé et relancer avec les nouveaux noms.
je suppoose qu'on va attendre le nouveau franc comte pour relancer les votes.
Cela permet pendant ce temps au x nouveaux parlementaires de prendre connaissance du débat | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 10:12 | |
| Ben là, forcément, faut attendre demain du coup. | |
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titannick Conteur
Nombre de messages : 3980 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 04/10/2008
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 11:34 | |
| - Imladris a écrit:
Cela permet pendant ce temps au x nouveaux parlementaires de prendre connaissance du débat Bah le débat depuis le temps qu'il traîne ... | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 11:35 | |
| oui mais il y a des nouveaux qui n'ont peut être jamais lu le débat en question.
Je pense à Damegothika et voncarstein | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 20:00 | |
| J'espère que la on votera et ce sera fini , ça fait quand même deux fois que je vote pour un même sujet ça devient un peu chiant ... | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 20:42 | |
| Leif... être au parlement nécessite une infinie patience et un haut degré de tolérance pour s'entendre avec les autres... mais ce n'est pas spécialement ce que vous cherchez sans doute D'autant qu'il semble de toute façon que ce sujet risque de prendre une autre tournure puisque certains désirent à présent qu'une grille de salaires soit fixée et non plus simplement un salaire minimum d'après certaines discussions à l'Agora. Je donnerai bien un nouveau titre au sujet : le yoyo des salaires en Franche Comté Croulée de rireDésolée mais j'avais envie d'humour avant de devoir quitter cette chère salle privée | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 20:43 | |
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Yde Conteur
Nombre de messages : 4581 Localisation : Poligny Date d'inscription : 15/11/2008
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 20:47 | |
| c'est surtout tres affligeant bien que tres hillarant aussi..
trois mandat pour en revenir a la case depart
franchement avouez!! c'est du grand cirque là | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 21:22 | |
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voncarstein Pipelette
Nombre de messages : 1840 Age : 58 Localisation : Poligny Date d'inscription : 14/06/2008
| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 22:31 | |
| et ça ne fais que commencer | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Votes en cours Mer 16 Déc 2009 - 22:56 | |
| Moi j'adore... j'aime ce qui me fait rire C'était pesant ce mandat car c'était inutile de voter l'abrogation d'un article qui n'était que conseil et non pas obligation. Il aurait été plus judicieux de voter pour choisir si le parlement gardait le facultatif ou s'il obligeait un salaire minimum. Si le parlement voulait un changement, à ce moment on cherchait la meilleure formulation suivant les débats et les désirs de la majorité pour remplacer l'existant. Mais finalement, il n'y a eu que l'abrogation d'un salaire minimum conseillé alors que ce même article avait été voté sous le mandat précédent de Sacrai. C'est pourquoi le titre de yoyo est mérité très drôle ces parlements qui font et qui défont toujours les mêmes textes alors que j'essaie désespérement de les pousser à débattre de la Constitution Ha... le volume sur le Pouvoir judiciaire a tout de même pris place. Mais il était peu problématique en rapport du législatif. Je vais d'ailleurs refaire un nouveau sujet sur la dernière proposition en débat et l'ancien sujet pourra aller aux archives. Je proposerai aussi le volume du Pouvoir exécutif qui est prêt au BDD. | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Votes en cours Jeu 17 Déc 2009 - 7:01 | |
| Tiens, d'ailleurs Lysiane, le Livre 2 le pouvoir Legislatif présent en séance publique dans les méandres des débats verrouillés C'est encore en cours ou c'est pour faire joli que plus personne n'intervient depuis le 25 novembre ?^^ | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: Votes en cours Jeu 17 Déc 2009 - 9:01 | |
| Je récupère la proposition et rouvre un sujet là où elle en est à débattre. Ce sera votre tour de le faire avancer Les sujets verrouillés peuvent d'ailleurs être archivés. | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Votes en cours Ven 18 Déc 2009 - 8:33 | |
| Ô vénéré Franc Comte, on fait quoi pour le vote ? | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: Votes en cours Ven 18 Déc 2009 - 13:03 | |
| Vu que c'est un nouveau parlement, il faut relancer le débat non?
De toute façon c'était dans notre programme chez mcpp de modifier cette grille des prix. Alors je pense qu'il ne sert a rien de relancer le vote pour de nouveau peut être remodifier le texte par après. | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: Votes en cours Sam 19 Déc 2009 - 10:16 | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Votes en cours Sam 19 Déc 2009 - 10:17 | |
| Roh... Alors que je viens de le faire | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: Votes en cours Mer 30 Déc 2009 - 18:29 | |
| Bon cette question est close même si l'autre débat ne l'est pas... | |
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| Sujet: Re: Votes en cours | |
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