[AC] escroquerie blé /Cristaux

Sieur Cristaux s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé au prix de 13, 20 écus ; le prix maximum du pouvoir de vente étant de 13,00 écus.
Il reste encore 8 sacs sur le marché.

Gain perçu : 20 deniers.

Preuve :



Lettre envoyée :

Citation :

bonjour !

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé à 13.20 écus ce qui est interdit par la loi le prix étant fixé à 13.00 écus maximum affiché en mairie :

Je vous somme de prendre contact avec moi pour racheter ce blé au même prix ainsi que de retirer les 8 autres restant sur le marché et de les mettre en vente au prix de 13.00 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il vous sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Sincères salutations

Gendarme Larrycool

Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 08 Septembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 2
Points de réputation : 105
Argent : 46

Cristaux est boucher.
Cristaux possède un culture du blé.

Dernière connexion le 11 Décembre 2009 à 18h15

Réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Cristaux
Date d'envoi : 2009-12-14 10:19:02
Slt cher amie, je viens de payer ton sac de blé.

Casier