Courriers

Bonsoir et bienvenue à votre poste

Bonsoir et bienvenue à vous Dame

Hé Hé

Faut pas s'attarder sur l'accueil, y a du boulot faut aller classer les dossiers


Bonjour à vous Héloise, vous allez devoir me supporter comme juge-raleur. Bon courage

Ca y est ca y est, j'étais sur les chemins donc pas possible de voir le tribunal.
Juste une question : pourquoi n'y a t-il pas de dossier pour serie...b? (où alors c'est tout ailleurs?)
Et dans les cas où les dossiers ne sont pas mit, est-ce moi qui doit les mettre dans la salle des audiences?

Bonjour Dame.

Pour l'affaire Série ...b c'est une coopération judiciaire , voila pourquoi .

Il me semble effectivement que c'st à vous de les déplacer en salle d'audience oui ..

Par contre les dossiers en coopérations judiciaires sont des dossiers d'audience qui restent en salle de coopération judiciaire. Ils sont normalement ouverts directement dans cette salle car soit ils sont demandés par un procureur d'une autre région soit c'est le procureur de FC qui demande un procès dans une autre région.

Bien... je demande le retrait de mes clés de la Cour de justice. Je pense qu'Heloise est à présent parfaitement capable de se débrouiller seule et c'est son poste.

Bonne continuation à tous

Merci beaucoup et pour tout, Lysiane!
Bonne continuation aussi

tu vas me manquer, bonne continuation et encore merci pout tout

Citation :

Expéditeur : Tiberias.
Date d'envoi : 16/09/2010 - 17:54:58
Titre : Suspect
Chère confrère,

le bonjour.

En ma qualité de juge de Savoie, j'aimerais vous demander une faveur. Effectivement l'un de mes plaignants, Sirjohncina a été emprisonné dans nos geôles sans que notre action. Nous en avons donc conclut qu'un autre duché avait dû le condamné. Si c'était votre justice, pourriez-vous m'en dire plus sur cet homme ? Sa plainte a été suspendue pour une durée indéterminée, elle peut dépendre de vous.

Respectueusement,
Laurent di Leostilla,
Juge de Savoie,
Seigneur de Ferney

Citation :

Cher Confrère,


Le nom de la personne mentionnée dans votre missive et pour laquelle vous me demandez complément d'informations, ne me disait rien.

Après consultation des dossiers mis en instruction et en attente d'être jugés en notre Comté, il ressort que le précité n'est pas assigné en justice, ou en procès, sur les terres de la Franche Comté.

Ce n'est donc pas nous qui avons assigné cette personne en justice.

Petit détail que je souhaite soulever pour vous aider dans vos investigations, il n'est point possible à Comté de pouvoir mettre en procès une personne ne se trouvant pas sur ses terres.
Lors de coopération judiciaire, notre procureur demande la mise en audience d'une prévenu et c'est le juge mandant qui officie dans le cadre du dossier.
Le greffier faisant parvenir les jugements et autres réquisitoires dans la contrée où la personne a été localisée et se trouve déferrée devant les tribunaux.

Il n'est pas non plus de tel dossier ouvert à notre demande.

Je pense qu'un maire a du assigner la personne en justice, un maire de votre contrée, bien sur.
Voyez peut être de ce côté là, cela me semble être une bonne piste pour comprendre le pourquoi de cette assignation à comparaitre qui vous échappe.


Confraternellement,



Geoffroy de Villers
Seigneur de l'Estaque
Juge de Franche Comté

J'ai recu ceci par un pnj...

Citation :

De: --Maitre_kobayashi
A: Mousseline
Posté le: 28 Oct 2010 17:11
Sujet: Procès de Chantyl
Bonsoir Madame le Juge!

Chantyl étant morte (ou assimilée) au combat cette nuit en Bourgogne, peut-être serait-il de bon ton, comme il est de coutume, de ne pas la sanctionner à l'issue des deux procès actuellement ouverts à son encontre en Franche Comté.
Un éclair de bon sens qui ne l'épargne cependant pas d'une éventuelle reconnaissance de culpabilité, comprenons-nous bien. Juste qu'en ce cas précis, le verdict pourrait tout à fait se limiter à un "coupable" sans dommages tels qu'amende, prison ou autres réjouissances ordinaires.

Ceci étant dit, la décision vous revient de droit.

Cordialement,

Maître Kobayashi.

------
Je n'ai pas demandé les screens, mais au besoin, vous avez toute liberté de faire les vérifications auprès de vos voisins bourguignons.
"28-10-2010 04:07 : Eusaias vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28-10-2010 04:07 : Catchine vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28-10-2010 04:07 : Xzar vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28-10-2010 04:07 : Ladyphoenix vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28-10-2010 04:07 : Eusaias vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28-10-2010 04:07 : Ladyphoenix vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28-10-2010 04:07 : Xzar vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
28-10-2010 04:07 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "Armée de Moulins-Engilbert" dirigée par Snell."

le verdict était déjà rendu je pense et pour la peine je ne sais ce qu'il en est

oui tout est bon pour se soustraire a la justice

Citation :

cher confrère


en coopération judiciaire, je vous ai fait parvenir plusieurs actes d'accusation. ceux-ci concernent les prévenus suivants

lieselotta ( 2 actes d'accusation) en date du 17/10 et 25/10

Titus ( 1 acte d'accusation) en date du 17/10

auriez vous l'amabilité de me dire si les procès ont été ouverts.

Par avance, merci

bien à vous

melisende, procureur de l'Orléanais

Héloise vous eu un courrier suite à ceci ?

Je ne vois aucune trace.

Moi personnellement je n'ai pas eu de courriers ni même d'indications quant-aux procès à suivre. L'idéal maintenant serait de demander à monsieur l'ancien procureur?

J'ai répondu au procureur d'Orléanais.

Citation :

Chère collègue procureur du Duché d'Orléans

Mon prédécesseur, Messire Arès, m'a remis la lettre que vous lui avez envoyée.
J'ai le regret de vous dire que votre demande de coopération judiciaire pour les deux accusés Titus et Lieselotta n'a pas eu de suivi pour la simple raison que la Franche-Comté s'est retirée du Traité de Maathis le 15 juin 1457.

Veuillez accepter les excuses de la Franche-Comté si personne n'a répondu à votre missive lorsque vous avez fait la demande.

Bonne chance dans votre chasse-à-l'homme!

Cordialement

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

La procureur a écrit au Franc-comte pour se plaindre.

Citation :

Bonjour

Diane. de Cheroy prevot du duché d'orléans et actuellement en ce chateau pour la levée de ban puisque noble de FC

Suite a une demande de procès dans le cadre du traité de coop j'ai la surprise de lire votre courrier adressé à mon procureur

Citation :

* Expéditeur : Verania
* Date d'envoi : 19/12/2010 - 05:20:35
* Titre : Coopération judiciaire

* Chère collègue procureur du Duché d'Orléans

Mon prédécesseur, Messire Arès, m'a remis la lettre que vous lui avez envoyée.
J'ai le regret de vous dire que votre demande de coopération judiciaire pour les deux accusés Titus et Lieselotta n'a pas eu de suivi pour la simple raison que la Franche-Comté s'est retirée du Traité de Maathis le 15 juin 1457.

Veuillez accepter les excuses de la Franche-Comté si personne ne vous a répondu lorsque vous avez fait la demande.

Bonne chance dans votre chasse-à-l'homme!

Cordialement

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

(HRP: On dirait bien que vos deux individus ne sont qu'un seul et même joueur. )

Je me demande si on ne nous prends pas pour des abrutis, ou alors n'avez vous pas envie de faire votre travail correctement en nous parlant du traité maathis.

Nous ne sommes pas idiots dans le royaume de france et nous avons un traité de coopération (ci joint)
en dehors du traité maathis obsolète.
J'ose esperer que ce dossier qui traine depuis octobre, où jamais une réponse n'a été fait à la procure d'orleans va etre reglé rapidement

Cordialement

Diane. de Cheroy
Comtesse de Moissey
Vicomtesse de Chaumergy
Baronne de yèvre le chatel
Dame de Saint Amant



Citation:

Citation :

TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA FRANCHE-COMTE ET L'ORLEANAIS


Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et de l'Orléanais :
- Déterminées à développer des relations d’amitié et de coopération;
- Convaincues de la nécessité de fonder leurs relations sur la confiance et sur le respect des valeurs de liberté et de justice;
- Conscientes de ce que l’avenir des rapports entre les deux régions est indissociablement lié au renforcement de la paix, de la sécurité et de la stabilité en Franche-Comté et en Orléanais;
Sont convenues de ce qui suit:

Article Préliminaire
La Franche-Comté et l'Orléanais reconnaissent dans leurs rapports réciproques, les principes de souveraineté et d’indépendance politique, militaire, économique, judiciaire et territoriale de la Franche Comté et les principes de dépendance au Roy de France d'Orléans.

Article 1.
La Franche-Comté et l'Orléanais s’engagent à développer entre elles, dans tous les domaines, des relations de coopération fondées sur la confiance et l’intérêt mutuel. Elles favorisent l’entente et l’amitié entre les peuples franc-comtois et l'Orléanais.
Les deux parties concluent, en tant que besoin, d’autres accords pour mettre en application les dispositions du présent traité.

Article 2.
La Franche-Comté et l'Orléanais mettent en œuvre leur coopération politique.
Reconnaissant les valeurs de liberté et de justice, elles coopèrent pour la défense et la promotion des droits de leurs peuples.
Elles unissent leurs efforts en vue d’assurer la sécurité de leurs peuples.

Article 3.
La Franche-Comté et l'Orléanais tiennent des consultations régulières aux niveaux appropriés, afin d’échanger leurs vues sur leurs relations ainsi que les problèmes d’intérêt commun.
Dans ces domaines, les parties s’attachent à harmoniser le plus possible leur position et lorsque cela leur semble nécessaire, mènent des actions conjointes ou concertées.

Article 4.
La Franche-Comté et l'Orléanais favorisent la coopération entre leurs conseils respectifs.
Les parties encouragent les liens directs entres leurs villes dans le respect des dispositions du présent traité.

Article 5.
La Franche-Comté et l'Orléanais favorisent la coopération entre les institutions judiciaires des deux régions.
Les parties organisent une coopération entre les institutions chargées de la sécurité publique.

Article 6.
Les dispositions du présent traité n’affectent en rien les engagements des parties à l’égard des Comtés/Duchés tiers et ne sont dirigées contre aucun d’entre eux.

Article 7.
Le présent traité sera soumis à un vote au sein de chaque conseil en vue de sa ratification. Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comtes/Ducs de Franche-Comté et de l'Orléanais.
Le présent traité est conclu pour une durée d’un mois à compter de l’annonce officielle conjointe. Sa validité sera prorogée par tacite reconduction de mois en mois.
Chacune des parties pourra dénoncer le traité à tout moment, en adressant à l’autre partie par voie diplomatique (c’est-à-dire par l’intermédiaire de son chancelier) une notification de dénonciation. La dénonciation prendra effet une semaine après la date de réception de ladite notification.

Signé le Dole, à 10 mai 1454.

Pour la Franche-Comté: Duncan_Idaho, Franc-Comte
Pour l'Orléanais : Amro d'Apperault, Duc d'Orléans

Témoins:
- Bigmetal, Chancelier de Franche-Comté
- Dame Lancelote, Chambellan de l'Orlénais
- Mérové, ambassadeur de Franche-Comté
- Aléah, ambassadeur De l'Orléanais.

Voici ma réponse:

Citation :

Madame le procureur de Choroy,

Je suis vraiment désolée de vous avoir offusquée et avoir suscité votre colère en parlant du traité de Maathys. Le traité que vous avez copié à mon intention est certainement toujours valide et je m'excuse de ma méprise.

Pourriez-vous me dire quel était le nom du procureur à qui vous aviez envoyé votre requête en octobre, je vous prie.

Il n'y a aucun dossier nulle part au Palais de Justice. Pourtant nous gardons nos courriers très longtemps dans une salle spéciale et puis en archives. Je me demande si votre requête n'a pas été perdue, à moins qu'elle ne nous soit jamais parvenue. À cette époque, je sais que nous étions au moment des élections... vous savez ce que c'est. Mais il est très possible que votre courrier ne soit jamais arrivé entre les mains du procureur d'alors.

Pour le moment, il nous est impossible de faire quoi que ce soit, car vos deux suspects se trouvent très très loin de Franche-Comté. Cependant, ils font dorénavant partie de nos suivis quotidiens et si jamais ils devaient se retrouver dans notre Comté, nous pourrons immédiatement les mettre en procès à condition que vous nous fassiez parvenir le dossier avec les chefs d'accusation, bien entendu.

Bien à vous

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Donc, tant et aussi longtemps qu'ils ne nous ont pas envoyé le dossier, on ne peut donner suite à cette requête.

Pas de soucis, si soucis perpétuelle fait moi signe j'adresserai un courrier salé au trio de justice d'Orléans ^^

Voici un courrier personnel que j'ai reçu ce matin

Citation :

Dame Procureur Verania

En compagnie de Dame Galou de Belrupt, nous avons été brigandées entre Langres et Vesoul par cinq malfrats.
Une plainte est en cours et nous attendons par pigeon, la suite de cette affaire, mais nous ne pouvons rester en votre Duché, nous devons rejoindre les terres de Nord de Dame Galou.
Votre Grâce, nous sommes de passage à Luxeuil et tôt ce matin, sous les halles, nous tombons sur deux de ces malfrats^^ discutaillant comme de braves gens.
J'en suis encore toute retournée.
Dame Procureur, Dame Galou est attendue sur ses terres du Nord, nous ne pouvons attendre mais souhaitons avant notre départ savoir ou en est ce dossier et surtout pourquoi et comment de tels individus ont réussi à circuler librement sur les chemins, alors que nous avons porté plainte le 29 janvier 1459.
Je me doute, Dame Verania, que vous avez beaucoup de travail mais je vous remercie humblement de bien vouloir nous éclairer^^à ce sujet et savoir si nous n'allons pas recroiser ces même brigands sur notre cheminement.

Recevez mes salutations respectueuses
Flores du Bois Brûlé

Je suis aussitôt descendue à la prévôté et ai laissé ce mot au Prévôt:

Citation :

Messire le Prévôt

Je viens de recevoir une missive d'une dame et je me demande comment il se fait que nous n'ayons pas encore cette plainte datant d'il y a quatre ( 4 )jours (!) en salle salle d'instruction.
Voici copie du courrier:

Suite des courriers de Dame Flores
(Copies également envoyées au bureau du prévôt)

Citation :

* Expéditeur : Flores du Bois Brul�
* Date d'envoi : 02/02/2011 - 09:22:33
* Titre : Flores du Bois brûlé

* Dame Procureur Verania

En compagnie de Dame Galou de Belrupt, nous avons été brigandées entre Langres et Vesoul par cinq malfrats.
Une plainte est en cours et nous attendons par pigeon, la suite de cette affaire, mais nous ne pouvons rester en votre Duché, nous devons rejoindre les terres de Nord de Dame Galou.
Votre Grâce, nous sommes de passage à Luxeuil et tôt ce matin, sous les halles, nous tombons sur deux de ces malfrats^^ discutaillant comme de braves gens.
J'en suis encore toute retournée.
Dame Procureur, Dame Galou est attendue sur ses terres du Nord, nous ne pouvons attendre mais souhaitons avant notre départ savoir ou en est ce dossier et surtout pourquoi et comment de tels individus ont réussi à circuler librement sur les chemins, alors que nous avons porté plainte le 29 janvier 1459.
Je me doute, Dame Verania, que vous avez beaucoup de travail mais je vous remercie humblement de bien vouloir nous éclairer^^à ce sujet et savoir si nous n'allons pas recroiser ces même brigands sur notre cheminement.

Recevez mes salutations respectueuses
Flores du Bois Brûlé

Citation :

* Expéditeur : Flores du Bois Brul�
* Date d'envoi : 02/02/2011 - 10:14:10
* Titre : Re: Re: Flores du Bois brûlé

Dame Procureur Verania


Deux plaintes ont été déposées par dame Galou de Belrupt et par moi-même pour cet infâme Racket qui je vous l'avoue, nous ont laissé sauves.

en voici le croquis^^

28-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ahlatete de Castapogne de Galovert de Labaronne et de Nenuphar .

Merci infiniment de faire le nécessaire, j'attends votre pigeon en retour

Flores du Bois Brûlé

Citation :

* Expéditeur : Flores du Bois Brul�
* Date d'envoi : 02/02/2011 - 10:20:41
* Titre : Re: Re: Flores du Bois brûlé

* Dame Verania

Auprès du Prévost le sieur Hoocks, lui-même, qui m'a répondu qu'il porterait en vos bureaux nos plaintes sans tarder !
J'ai même porté ^plainte auprès du Prévost de Langres, Duché voisin, ne sachant où ces pilleurs allaient.


Comme preuve la lettre de votre Prévôst en retour de ma plainte :
* Expéditeur : Hooks
* Date d'envoi : 28/01/2011 - 21:11:40
* Titre : Re: Racket Flores du Bois Brûlé

* Bonsoir dame . je monte le dossier de suite ,vous serez appelée a témoigner au plus vite .... Je fais aussi la demande de procès des ce soir pour ne pas laisser ces fourbes s'échapper .


Hooks

Je vous remercie encore de faire le nécessaire
Salutations
Flores du Bois Brûlé

Citation :

Le 4 février 1459

Chère Dame Flores du Bois brûlé,

Si j'ai bien suivi votre affaire, vous avez porté plainte uniquement auprès du Prévôt?
Bien que ne soit pas mon domaine, je suis allée voir à la gendarmerie de Vesoul et je n'y ai pas vu votre plainte.
Je suis allée plusieurs fois également au bureau du prévôt pour lui parler de votre affaire.
Et nous à la cour de Justice, n'avons toujours pas reçu de demande de mise en procès.

Peut-être devriez-vous écrire un courrier à la gendarmerie de Vesoul afin d'être entendue et y déposer une plainte en bonne et due forme?

Je vous donne l'adresse: https://chateau-de-dole.forumactif.com/f11-gendarmerie-de-vesoul

Je suis vraiment désolée de la tournure des événements, mais soyez assurée qu'aussitôt que la Cour de justice de Franche-Comté sera avisée de votre plainte, je prendrai les dispositions nécessaires afin que les contrevenants qui seront toujours sur le sol franc-comtois soient mis en procès sur-le-champ.

Bien à vous

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Citation :

* Expéditeur : Galou de Belrupt
* Date d'envoi : 06/02/2011 - 10:40:03
* Titre : Notre plainte

* Salutations madame le procureur

Dame Flores, ma secrétaire particulière, m'a transmis le courrier que vous lui aviez adressé, suite à sa lettre qui vous demandait où en était notre plainte. Vu le peu de réactivité de vos services, je me vois contrainte à prendre directement la plume.

Il semblerait, d'après ce que vous dites, que, dans votre comté, la procédure veuille que l'on porte plainte à la gendarmerie.

Ce n'est pas ce qu'a dit votre prévôt sieur Hooks à ma secrétaire. Je vous cite son courrier en date du 28 janvier 1459:

" Bonsoir dame . je monte le dossier de suite ,vous serez appelée a témoigner au plus vite .... Je fais aussi la demande de procès des ce soir pour ne pas laisser ces fourbes s'échapper ".

J'ai déjà été, pour ma part, agressée plusieurs fois et une plainte au prévôt avait toujours été suivie d'effet immédiat. Quand il fallait passer par la gendarmerie c'était lui même qui s'en chargeait. (HRP pas cool d'obliger les gens à s'inscrire à des forums extérieurs pour pouvoir jouer. )

Soit dit en passant, je lui ai également adressé une plainte pour les mêmes faits, auquel il n'a pas daigné répondre. Je pensais qu'il ne l'avait pas fait parce qu'il avait déjà répondu à dame Flores pour les mêmes faits et était fort occupé à traiter notre dossier. Je n'avais donc pas pris la peine de relever.

Néanmoins vu la suite des évènements, je commence à me demander si ce n'était pas une preuve d'incompétence crasse, voire pire, une insulte directe à ma personne. J'espère que vous me prouverez que j'ai tort.

Je vous envoie par courrier joint les preuves de l'agression ainsi que la description des agresseurs, ce qui devrait vous permettre d'instruire notre affaire rapidement, s'il n'est pas déjà trop tard. Je compte sur vous.

Bonne journée Madame le procureur.

Dame Eliénore de Belrupt-Vaudevois

Citation :

* Expéditeur : Galou de Belrupt
* Date d'envoi : 06/02/2011 - 10:49:35
* Titre : Preuve et témoignange pour l'agression du 2

* Voilà la preuve de l'agression subie par dame Flores et moi même:

http://www.imagup.com/data/1111654437.html





Voilà la description des individus qui composaient le groupe, plutôt hétéroclite mais bien armé, qui nous ont attaquées ma secrétaire et moi-même sur la route entre Dôle et Vesoul ce vendredi 28 janvier 1459 et dépouillées de tous nos biens.


Il y avait 2 hommes. L'un, brun, portait pour tout vêtement une chemise et était armé d�un bâton.

A l�inverse, l'autre était richement vêtu d'un mantel gris à col noir et des bottes noires également. Il avait une épée dont il s'est servi pour nous menacer. Ce deuxième individu avait des cheveux noirs coupés très courts.

L'une des 3 femmes avait des cheveux noirs. Elle était entièrement vêtue de noir, braie et chemise avec des bottes blanches. Elle était armée d'une épée et portait également un bouclier.
La deuxième femme était brune. Elle portait une jupe rouge et une chemise noire. Comme sa comparse, elle était armée d�une épée et portait également un bouclier.

La troisième enfin était blonde, vêtue entièrement de noir avec un col gris cependant. Celle-ci nétait pas armée.


Espérant que cela sera suffisant pour mettre en route leur procès, si tant est qu'ils n'aient pas déjà déguerpi.

Bonne journée madame le procureur.

Eliénore de Belrupt-Vaudevois

Bonjour, je viens de recevoir ce courrier de la part du plaignant Messire Epidor (affaire Cristen).
Messire le juge,

Déjà au début, après avoir lu le dossier, je m'étais rendu compte qu'il avait toujours une épée sur lui, et je lui avais écrit pour lui demander des explications sur ce fait. Il n'avait pas répondu à mon courrier. Alors j'ai fait un réquisitoire tenant compte du fait que je ne croyais pas qu'il s'était fait prendre son épée. voici la lettre que je viens de recevoir:

Citation :

* From : Epidor
* Date : 10/02/2011 - 13:04:45
* Titre : Re: Votre témoignage

* je suis confus

je viens de voir que j'avais toujours mon épée alors que je l'avais déclarée volée...

aïe aïe aïe...

que faire?

en tout honnêteté, je n'étais pas aller vérifier mon inventaire car on m'a toujours dis qu'en cas d' attaque on perdait tout SAUF son bâton. Et comme celui-ci m'avait été volé, je pensais ne plus rien avoir sur moi.

informez le juge de cela s'il vous plaît car sinon, cela reviendrait à de l'escroquerie envers Cristen, ce que je ne veux pas.

Merci de me tenir informé car je pars aujourd'hui pour Luxeuil.

Milles excuses.

Je le crois sincère.

Bonjour ma chère cousine,

j'ai reçu son pigeon également et je prendrai en compte cette information lors du verdict final.

Merci Verania.

Je l'ai reçu également,
Je lui accuse donc réception de sa missive

Voici ma réponse à la Procureur de l'Orléanais qui a fait une demande de Coopération que j'ai transmise à la salle appropriée.

Citation :

Chère Dame Melisende,

Depuis hier, je ne suis plus procureur de Franche-Comté. J'ai cependant toujours accès à la Cour de justice et je me suis fait un devoir de transmettre votre demande en bonne et due forme à la salle des coopérations judiciaires de notre Comté. Le nouveau procureur, Jerome du Val d'Haine, Baron de Laviron (Jerome ig) saura prendre en charge, j'en suis certaine, ce dossier.
Notre juge est actuellement Goclad Von Dumb, vicomte de Villersexel (ig Goclad) mon cousin, et lui aussi saura s'occuper de la transmission du verdict de votre juge.

Je vous prie, Ma Dame le Procureur, d'accepter mes salutations et respects les plus sincères.

Verania von Dumb
Dame de Châtelblanc
Ex-procureur de Franche-Comté

En relisant ma réponse, peut-être ai-je été un peu présomptueuse en affirmant que vous alliez tous les deux vous occuper de sa demande. Il est du ressort du procureur d'accepter ou de refuser une mise en procès... j'aurais dû m'en tenir à la transmission du dossier et ne pas vous engager de la sorte. Veuillez accepter toutes mes excuses.

Comme nous avons eu récemment des problèmes avec une cause en coopération judiciaire (procès de Labretagne) qui s'est vue hautement critiquée parce que la dame était devenue une presque héroïne (hum!) s'étant portée volontaire pour aller combattre les Helvètes, je vous invite à la prudence et à prendre vos renseignements sur la personne avant de vous commettre.

Bon un problème. Jean de Bien m'a fait parvenir une lettre modifiant son réquisitoire pour le procès Mahaud, sauf que ça serait un vice de procédure que le juge le lise et le prenne en compte, car l'accusé doit avoir le droit de se défendre en dernier en prenant en compte tous les éléments qui vont à son encontre.

Ce n'est pas à moi de faire de la rétention d'informations, donc je la rend disponible ici, tout en précisant que légalement c'est mal ! Tout comme EBUCA ne devrait pas témoigner, car c'est trop tard pour ça, m'enfin à vous de voir.

Spoiler:

Citation :

* Expéditeur : Aelis
* Date d'envoi : 26/04/2011 - 13:18:41
* Titre : Coopération judiciaire

* A Héloïse Marie de Sparte von Riddermark, juge de Franche-Comté
De nous, Aélis de Montjoie, juge de Savoie
Le vingt-sixième jour d'avril de l'an 1459

Madame, le bonjour,

Je vous écris présentement afin de vous demander si vous avez pris un verdict dans les affaires de brigandage, concernant les accusés Calinette, Mimi_la_tortue, Dominus et Freewheelinfranklin, aucun des quatre ne s'étant présenté au tribunal afin de prendre part à leur procès.
Étant donnée l'indifférence manifestée par votre prédécesseur pour ces différentes affaires, nous relaxerons les accusés dans une semaine si aucune réponse n'est apportée.

Cordialement,

Aélis de Montjoie,
Vicomtesse de Montjoie,
Juge de Savoie.

Quelqu'un aurait eu vent de ces affaires? Je vais questionner Goclad.

Voici un des dossiers:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32094-clos-cjc-en-savoie-mimi_la_tortue-recidive-de-brigandage-24-02-1459?highlight=Mimi%2A#818068

Regardez bien les derniers posts ... je leur ai personellement écrit pour savoir si les jugements avaient bien été rendus.

et il m'a été répondu ceci:

Citation :

Cher confrère,

Les jugements ont été parfaitement appliqués ! La canaille a été punie et notre coopération honorée.

Bien à vous,

Baron Tibérias

De surcroît, nous avons même écrit pour les remercier de la coopération ... je comprend donc mal ce réveil tardif ...

Que faut-il croire maintenant ?

J'ai répondu pour demander plus d'informations. Je vais répondre avec les informations que vous venez de me transmettre. On va voir tout ça.

Courrier par pigeon chez moi reçu aujourd'hui.

Citation :

Bonjour mesdames et messieurs,

Je vous écris parce que nous avons été attaqués dans le sud de Vesoul.Ma
compagnon et moi ont pu entendre des noms des voleurs pendant la
combat. Il a été Croustibate, Goyavelebrave, Jeje9208, Sacha54 et
Romeoo.

Je suis vassal et citoyen de royaume allemand et je demande votre aide
pour le suivi de ces prédateurs. Comment procéder dans cette province?

Ita domino volunte,

Kayon von Löwenstern,
Chevalier de Baden, Baron d'Emmendingen,
Prêtre et inquisiteur de l'EA,
Großhospittler d'Ordre teutonique

Copie de ma réponse

Citation :

Messire Kayon

J'ai bien reçu votre missive et je suis désolée de ce qui vous est arrivé à vous et à votre compagne.
La façon de procéder est de déposer une plainte à la gendarmerie de Vesoul avec vos preuves si possible (screens)

Voici comment vous y rendre:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/f241-depot-des-plaintes

Soyez assuré que la justice de Franche-Comté fera tout en son pouvoir pour vous donner satisfaction,

Bien à vous,

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Missive du plaignant déposée à la gendarmerie de Vesoul.

Missive envoyée par pigeon à Dame Katarina pour lui rappeler qu'elle a été appelée à témoigner au procès de l'homme Zazzera.

Citation :

Le 10 mai 1459

Objet: Procès Zazzera

Chère Dame Katarina,

Je ne sais pas si vous avez reçu votre convocation au tribunal pour votre témoignage dans l'affaire Zazzera.

La prévôté a indiqué au dossier de l'accusé que vous avez dans la nuit du 1er au 2 avril de cette année,, lorsque vous étiez en défense à Luxeuil et je cite:

«02-04-(2011) 1459 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie et vous avez contribué à la mâter. Dans la mêlée vous avez reconnu Zazzera parmi les assaillants.»

Il y avait un autre témoin, mais malheureusement cette personne est maintenant décédée.

Votre témoignage est donc essentiel pour l'accusation.
Si vous n'avez pas la possibilité de comparaitre pour quelque raison que ce soit pourriez-vous nous en informer, s'il vous plaît? Votre témoignage n'a pas à être long, seulement préciser si vous avez bel et bien reconnu l'accusé.

Voici le chemin: Vous vous rendez à la Sénéchaussée, et à l'entrée vous verrez la Grande porte du Tribunal. A l'intérieur, vous verrez un grand nombre de portes avec les noms d'un accusé sur chacune d'elle. L'une d'entre elle est marquée du nom de l'accusé Zazzera avec à coté la mention «en cours» Vous entrez dans cette salle où vous pourrez témoigner.

Merci de votre collaboration, Dame Bailli,

Verania
Procureur

Missive au Major Kirikette
Datée du 11 mai 1459
Objet: Un petit procès collectif?

Citation :

Bonjour Major

Je voulais porter à votre attention, un dossier en salle d'instructions qui s'appelle Kayon du non du plaignant.

Je suis peut-être dans les nuages, mais je pensais que c'était la prévôté et non la procure qui divisait les dossiers par nom de contrevenant lorsqu'il y en avait plusieurs... Je pensais qu'il y avait un dossier ouvert (et un casier évidemment) pour chacun et pas un collectif, sinon comment vous vous y retrouvez pour les dossiers.

J'ai laissé une note au dossier, il y a 3 jours, mais on ne m'a pas répondu.

Merci
de faire ce qui doit être fait selon vos règles et si c'est à nous de
diviser, pourriez-vous me dire comment? Parce que je ne comprends pas...

C'est toujours agréable de travailler avec vous major!

Au plaisir

Verania

Procureur

Courrier envoyé au procureur de Bourgogne pour l'affaire Cirdec.

Citation :

À la Princesse Armoria de Mortain
Procureur de Bourgogne

Votre Altesse,

Je m'appelle Verania von Dumb et suis procureur de Franche-Comté.

J'ai une demande urgente pour un procès en coopération judiciaire entre nos deux États.

Il s'agit d'une accusation pour brigandage à l'encontre de l'homme Cirdec , malfaiteur Champenois qui séjournerait m'a-t-on dit à Joinville.
Vous serait-il possible de le mettre en accusation ce jour-même?

Je remercie à l'avance votre Altesse de prendre ma demande en considération.


Respectueusement,

Verania von Dumb
Procureur de Franche-Comté

Pièce jointe: Acte d'accusation

Le 16 mai

Réponse du procureur de Bourgogne

Citation :

Le bonjour, dame Procureur,

J'ai tenté de lancer une procédure, mais nos hommes sont revenus bredouilles.

Je réessaierai demain et les prochains jours.

Cordialement,
Armoria de Mortain

Courrier envoyé à la victime pour le procès de Cirdec

Citation :

Le 16 mai 1459

Dame Medea,

Ce pli pour vous informer qu'on a retrouvé la trace de votre agresseur de décembre dernier: il se trouve actuellement en Bourgogne. Nous avons communiqué avec le procureur de l'endroit et lui avons fait parvenir l'acte d'accusation. Aussitôt que les gens d'armes de Bourgogne pourront lui mettre la main au collet (furtivité), les procédures pourront commencer.

Je vous envoie en pièce jointe l'acte d'accusation que j'aimerais que vous lisiez. Vous pourrez ensuite m'envoyer votre témoignage.

Merci de bien vouloir collaborer à ce procès.

Verania von Dumb
Procureur

Pièce jointe: Acte d'accusation

Réponse de Medea7

Citation :

• Expéditeur : Medea7
  
• Date d'envoi : 17/05/2011 - 17:24:55
  
• Titre : Re: Procès de Cirdec
  

• Bonjour,
  
  Et bien... si je m'attendais à celà ! j'avais presque oublier cette affaire persuadée que la justice ne pourrait rien pour moi !
  
  Et bien !
  Faites moi savoir lorsque vous aurez besoin de mon témoignage... je
  tenterai d'être le plus compléte possible et ce malgrès le temps qui a
  passé.
  
  Medea,
  Dame de Villers-La-Combe
  

Réponse du procureur

Citation :

Dame Medea

Pour les crimes de brigandage en Franche-Comté, dont on n'a pu mettre en accusation les prévenus parce qu'ils sont dans des endroits où l'on n'a pas de coopération judiciaire, ces cas ne sont pas, comme les crimes de moindre gravité, classés sans suite au bout de trois mois. On les garde jusqu'à ce qu'on puisse les mettre en accusation ou jusqu'à ce que le prévenu meure. Cela s'appelle la procédure du talion.

J'ai pu retracer Cirdec en Bourgogne par chance mais il s'est caché avant que la procureur de Bourgogne ait le temps de la mettre en accusation. Elle va ré-essayer tous les jours. Nous verrons bien. Espérons qu'il sera puni pour ce qu'il vous a fait!

Bien à vous

Verania vD
procureure

Citation :

Expéditeur : Armoria de Mortain
Date d'envoi : 22/05/2011 - 16:56:15
Titre : Re: Nouveau procès

Le bonjour, dame Procureur,

Comme vous le savez, les relations entre nos provinces ont été gelées. Ceci dit, un procès reste en cours, et vous trouverez ci-jointe copie de la première plaidoirie de l'accusé.

Cordialement,
AdM

Donc nous reprenons le procès Cirdec

Affaire Cirdec - Missive à la procureure de Bourgogne

Citation :

Dame Procureure

Je vous remercie infiniment de ne pas avoir gelé le procès déjà en cours en même temps que la diplomatie a gelé les relations de nos provinces! Je vous avais envoyé la demande pour le second procès tout juste avant d'avoir vu notre chancelier.
Je regrette que nos provinces se boudent et j'espère que la Franche-Comté et la Bourgogne trouveront rapidement un terrain d'entente pour une reprise de nos relations.

En attendant, je viens d'envoyer un courrier à la victime de Cirdec incluant la plaidoirie de ce dernier. Elle souhaite témoigner.
Je vous ferai parvenir son témoignage accompagné de mon réquisitoire. Le témoignage pourra être lu par vos soins en même temps que le réquisitoire, à moins que vous appeliez quelqu'un qui pourrait le lire au nom de la victime Medea7.

Merci encore de votre généreuse collaboration,

Bien à vous,

Verania vD

Citation :

Bonjour Demoiselle,

Je me présente,
Je suis Cassandre Louna de Leffe Van Loos, Dame du grand Laurier et procureur de Lorraine.

Il y a parmi vos habitants un brigands répondant au nom de : Cesp.
Or ce dernier à une mise en accusation pour trouble de l'ordre public: tentative de Brigandage de l�archevêque Martin_Tamarre de Nivellus chez nous en Lorraine.
En effet ce dernier à tenté de détroussé l�archevêque le 2 février de cette année .

Sachant que le brigand en question était sur vos terres, j'ai vu que nous avions un traité d'alliance, qui au niveau de la justice dit ceci :

*****

Alinéa II - Des modalités
1. Si l'auteur d'un méfait fuit dans la province alliée par ce traité pour tenter d'échapper à la justice, il sera jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la meilleure collaboration entre les procureurs et les juges des deux provinces afin que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.

*******


Je vous ferai parvenir dès que j'aurai eu de vos nouvelles le dossier d'accusation de ce brigand .
J'espère que vous les jugerez et les punirez comme il se doit.


Dans l'attente de votre réponse,

bien respectueusement


Cassandre Louna

Répondu, j'attends d'avoir le dossier et son acte d'accusation.

Citation :

Expéditeur : Tiax
Date d'envoi : 24/03/1461 - 15:11:03
Titre : Question
Greetings,
First of all:
Sadly I do not speak French and i do apologize for the inconvenience .

I have heard Rumors that a person named Jean_demetz was convicted because of Robbery on the 26th of January . Due to the fact that he is a Noble in Germany i´d like to know if this is true, because in this case his liege lord need to be informed about it.

If you could pass me the court decision you would do me a big favor. ( I will get it translated so the original is enough.)


Sincerely
yours
Tiax

après avoir reçu le dossier demandé

Citation :

hello

i'm not fluente in english but I fetched the documents for which you asked me

*Le silence encore et toujours trop présent au tribunal dans les affaires de brigandages. Fermant lourdement le dossier la jeune juge prit la parole. *

Bien puisque le sieur ne désire pas s'exprimer je ne vais pas faire long non plus et directement passer au verdict.

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobée 2200 écus, 14 miches de pain, 14 sac de maïs et 7 boules de neiges.
Au vu du témoignage de l'accusation
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d être basent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Jean_Demetz, à une amende de 40 écus et 6 jours de prison.Les moyens financier ne permettant pas d'atteindre la valeur des biens dérobés, je transforme donc cela en peine de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup sec de maillet suivie d'une rapide signature et de la date du verdict et elle appelait deja le dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.


Sincerely
yours
Claya, juge de fc
fait à Dole le 24/03/1461

J'ai reçu une demande aujourd'hui:

Citation :

Expéditeur : Lisana_florence
Date d'envoi : 01/05/1461 - 16:11:33
Titre : Une demande
Je vous salue, Lancelot. Juge de la Franche-Comté.

Je m` appelle Lisana Florence et je suis la juge compétente du comté Wurtemberg. Je vous demande à votre aide. Il s` agit de les brigands Syrilla et Falkenauge. Il m'est revenu que les deux preferent de semer le trouble
dans votre region et délestent les voyageurs de ses biens et avoirs.

Ma propre demande est la suivante: Pour un processus en cours j'aurais besoin d` un affirmation de vous, un duplicata d'un jugement ou autres qui prouve qu` ils sont criminels.

Je vous remercie pour votre aide à l'avance et je me réjouis d` une réaction prompte.

Je vous prie de recevoir mes salutations distinguées
Lisana Florence von Eriador
Juge de Wurtemberg

Il n'y a que Syrilla qui a un casier ici en Franche-Comté pour non respect de la loi martiale.
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