(AC]Escroquerie Bebert/maïs

SieurBebert s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant a la gendarmerie un sac de maïs à 03.60 écus ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 03.55 écus

Preuve :



Gain 00.05écus

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 21 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 58
Argent : 1415

Bebert possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 04 Novembre 2009 à 07h13

Citation :

Sieur,

Vous avez vendu ce matin le 04/11 un sac de maïs à 03.60 écus,le prix maximum étant de 03,55 écus, vous êtes donc en infraction vis a vis de la loi, je vous demande de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation, si Vendredi soir 00h00 je n'ai pas de nouvelles de vous, vous serez mis en procès, alors vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3


bien à vous
Mael38,Gendarme de Luxeuil

Casier

Citation :

Dernière connexion le 09 Novembre 2009 à 07h55

Je relance
Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour sire!
Ma lettre du 04 Novembre concernant la vente de maïs au dessus du prix fixé par la mairie étant restée sans réponse je vous laisse un second délai.
Si à votre prochaine connexion vous n'y avez toujours pas répondu vous serez mis d'office en procès.
Bien à vous
Mael38 gendarme de luxeuil.

Citation :

Dernière connexion le 09 Novembre 2009 à 13h31

C'est reconnecté mais toujours pas de réponse.

Citation :

Dernière connexion le 10 Novembre 2009 à 07h09

Aucune réponse à ce jour

Hum... Un procès pour 5 deniers...

Bah oui je sais mais bon il à mis plus cher il me répond pas que peut on faire autrement

Oui je sais c'est une violation de la loi mais voyez vous je dois utiliser un point d'Etat...

Enfin soit, je vais y réfléchir et je n'ai pas encore de demande de procès, cela me laisse de la marge

Ok j'attends pour savoir ce que je dois faire.

Mettez moi ce dossier sur mon bureau... Il n'avait qu'à répondre.

Le gain qu'il a obtenu va être perdu lors de son procès...

Dura lex sed lex

Demande de procès


Ayant posé la demande de procès le major regarde le procureur en éclatant de rire

On se lâche monsieur le Procureur

Imladris a écrit:

Dura lex sed lex

Rachat du contrevenant :


Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Bebert
Date d'envoi : 2009-11-12 21:19:41
chere mael38 gendarme de luxeuil
je viensde racheté mon sac de mais a 3,60 ecu
je suis sincerement désolé que l'on en soit arrivé la
pour si peut de chose . je reconnais avoir fait une erreur
mais en simple paysans que je suis je n'est pas bien compris le principe de ses symboles ( >) ou ( < ) quand je vois < 3.55 je comprend que l'on ne peut vendre a un prix inferieur a 3.55 ecus
excusé mon ignorance

cordialement

bebert

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.