mephisto30 Conteur
Nombre de messages : 3328 Localisation : St Claude Date d'inscription : 06/03/2007
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| Sujet: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 Mer 11 Nov 2009 - 18:31 | |
| Ville Luxeuil SieurBebert s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant a la gendarmerie un sac de maïs à 03.60 et ne répond a aucun courrier Dossier | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 Mer 11 Nov 2009 - 22:57 | |
| - Citation :
- Votre Honneur, nous sommes ici devant vous pour répondre du cas de sieur Bebert.
En effet, celui-ci a violé la loi en ne respectant pas le décret luxovien sur les prix.
Il a vendu a la Prévôté un sac de maïs à 3.60 écus alors que le prix est fixé à 3.55 écus...
Il ne coopère pas non plus avec la prévôté.
Accusé, levez vous!
* Fait à Dole le 11 novembre 1457 par le procureur Imladris Van Ansel* | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 Jeu 12 Nov 2009 - 14:41 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- je reconnais avoir vendu un sac 3.60 ecu
mais cela a été fait par erreur car tous mes autres sacs ont été vendu au prix du marché j'cpte toute sanction a mon egard mais sachez monsieur le president que cela n'est arrivé qu'une seul fois et cela ne se reproduiras pas cptant sur votre clemence je vous laisse seul juge monsieur le president | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 Jeu 12 Nov 2009 - 23:28 | |
| - Citation :
- Votre Honneur, la prévôté m'informe que l'accusé s'est conformé à la loi durant cette affaire.
J'ai appelé la gendarme traitant de l'affaire pour le confirmer.
Je demande donc la relaxe. Par contre si le prévenu revient ici pour le même type de dossier, je serais moins clément.
* Fait à Dole le 12 novembre 1457 par le procureur Imladris Van Ansel * | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 Sam 14 Nov 2009 - 10:02 | |
| L'accusation a appelé Mael38 à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Mael s'approcha à la barre.
Bonjour, Après avoir entendu la défense et remarqué que Messire Bebert avait l'air sincère je lui ai rapelé que le sac de Maïs l'attendait toujours sur lemarché.Des son retour de sa journée de travail Messire Bebert est allé le racheter. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- mon seigneur
je n'est rie déclaré de pls comme le dit damoiselle mael38 gendarme de son etat 'ai racheté le fameux sac de mais et encore mexcuse du tmps perdu pour une simple bévu je reste confiant en votre bon jugement cordialement bebert | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 Sam 14 Nov 2009 - 12:14 | |
| Verdict : - Citation :
- *Un nouveau verdict à donner. Il avait faim et termina en vitesse par ce procès.*
Dame Bebert,
N'oubliez pas la grille des prix ! Elle est étable pour tout le monde. Les gendarmes sont venus vous voir pour régler le problème et vous avez fait la sourde oreille. Il aurait été plus acceptable pour vous que vous écoutiez les gendarmes et fassiez amende honorable. Mais seul le procès vous a fait entendre raison et vous avez résolu cette affaire. Je vais en tenir compte.
En conséquence de quoi, je vous relaxe pour les faits d'escroquerie. Toutefois, je vous rappelle que la prochaine fois que cela arrivera, même si pendant le procès vous réparez votre faute, je serais moins magnanime et je vous condamnerai quand même. Tenez-le pour dit.
Fait à Dole, Le 14 novembre 1457, Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté. | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 Sam 14 Nov 2009 - 12:26 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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| Sujet: Re: [Relaxe] Bebert (Escroquerie) 11/11/57 | |
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