[CLOS : relaxé] [15/06] Captainpoc-Esclavagisme

Ville: Luxeuil

Le 24 mai 1457 Dame Captainpoc a été prise pour le seconde fois en moins d'une semaine en flagrant délit d'esclavagisme.
Un courrier lui à été signifié.
Le gain perçu se monte à 3 écus.

Dossier

Citation :

Imladris se leva et lut l'acte d'accusation.

Votre Honneur, vous avez devant vous dame Captainpoc qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en ne respectant pas la loi salariale de franche-Comté. Elle a en effet embauché à 12 écus alors que le salaire minimum est de 15 écus.

Accusée, levez-vous et répondez à cette accusation!

* Fait à Dole par le procureur Imladris Van Ansel *

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Je reconnais les faits et m'en excuse. J'ai malencontreusement effectué une mauvaise manipulation et n'ai pu revenir en arrière. J'ai présenté mes excuses à Dame Liverstone qui m'a promis de ne pas m'en tenir rigueur.
J'accepterai ma punition et promets de ne point recommencer.

Citation :

* Imladris hocha de la tête et déclara *

Votre Honneure, je laisse l'accusé faire amende honorable endéans les deux jours (hrp:au plus tard le 4 juin). Il devra rembourser les trois écus à la gendarmerie. Si il ne le fait pas, je demande uen amende de 10 écus à l'encontre de l'accusé ou un jour de prison si il se trouve sans le sou.

J'appelle à la barre l'adjudant Derborence qui pourra confirmer ou non si l'accusé s'est conformé à l'injonction de la cour

* Fait à Dole le 1 juin 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

Bonsoir Monsieur le Procureur.

Je n'ai pas encore reçu réponse de la dame...et oui c'est une dame!

Oups ^^

Si vous n'avez pas de réponses le 4, témoignez qu'elle ne l'a pas fait, je vous ai appelé à la barre pour le dire au juge

Compris votre Honneur

Monsieur le procureur mes respects.

Dame Captainpoc s'est amandée dans te temps qui lui était imparti.

Preuve:



Dossier

Citation :

L'accusation a appelé Derborence à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur je viens témoigner par devant vous que dame Captainpoc s'est amendée de son méfait ce jour du 4 juin 1457.

Citation :

* Le juge regarda l'accusé et déclara *

Accusé, levez-vous!

Les preuves sont établies. Il y a eu délit. Certes il y a eu aussi règlement amiable comme l'indique notre indulgent Procureur. Toutefois, il a fallu la mise en procès pour que notre esclavagiste se sente assez concerné par la malice de son double délit pour répondre aux injonctions de la Gendarmerie.

Toutefois...

Au bénéfice du doute et tenant compte de l'arrangement amiable adopté, Je prononce la relaxe à l'accusation d'Esclavagisme, pour les deux faits qui nous ont été présentés.

Qu'il soit cependant sû de l'accusé, et de tous ici présents, que toute récidive l'exposerait à bien moins de clémence.

* Fait par le Juge Elaessya
Le 15 juin 1457 *

Je classe.