[Procès] Esclavagisme Captainpoc/Liverstone

Dame Captainpoc s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant dame Liverstone pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires envigueur à Luxeuil (de 0 à 4 points de caractéristique =15 écus)

Gain perçu: 3 écus

Preuve:



Fiche de la contrevenante:

Citation :

Né(e) le 16 Avril 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 75

Captainpoc possède un potager.

Dernière connexion le 27 Mai 2009 à 10h17

Missive à la contrevenante:

Citation :

Dame,

Ce 26 mai 1457, vous avez engagé dame Liverstone pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus pour de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Vous en êtes à votre second cas d'esclavagisme et à cause de cela nous intenterons un procès contre vous, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier à cet effet).

Bien à vous

Adjudant Derborence,
Gendarmerie de Luxeuil

Missive à la victime:

Citation :

Dame Liverstone,

Ce 24 mai 1457, vous avez été engagée par dame Captainpoc pour un salaire de 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est fixé à 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi soit 3 écus.
Bien à vous.


Adjudant Derborence,
Gendarmerie de Luxeuil

Casier

euhh, elle est ou votre demande de proces, adjudant?

Le procès est en cours Dame Prévôt. Le procureur a très vite agit.

ben le lien vers votre demande alors!!

comme ça
demande de proces


et si le proces est en cours ce n'est plus demande dans la balise mais proces


a changer

Voilà....c'est fait.
Bonne journée dame prévôt.

oui ben au risque de vous contrarier, ce n'est plus demande de proces mais proces!! et je ne parle pas des balises mais bien de votre derniere intervention!

adjudant.....que se passe t il!!????

Citation :

* Imladris hocha de la tête et déclara *

Votre Honneure, je laisse l'accusé faire amende honorable endéans les deux jours (hrp:au plus tard le 4 juin). Il devra rembourser les trois écus à la gendarmerie. Si il ne le fait pas, je demande uen amende de 10 écus à l'encontre de l'accusé ou un jour de prison si il se trouve sans le sou.

J'appelle à la barre l'adjudant Derborence qui pourra confirmer ou non si l'accusé s'est conformé à l'injonction de la cour

* Fait à Dole le 1 juin 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

Adjudant je vous ai appelé à la barre pour confirmer ou non si il a répondu à ma demande de remboursement. Il a jusqu'au 4 juin

Réponse de la contrevenante:



Missive à la contrevenante:

Citation :

Bonsoir dame Captainpoc. J'ai mis sur le marché à votre intention une miche de pain à 9,10 écus.Je vous laisse le soin de la racheter d'ici au 4 juin au plus tard sans quoi vous serez condamnée plus lourdement.J'espère que vous sauerz faire diligence. Votre affaire sera ainsi close,mais je vous prie.....prenez garde à l'avenir.Adjudant Derborence,fait à Luxeuil le 2 juin 1457.

Citation :

L'accusation a appelé Derborence à la barre

Vous pouvez le dire devant le juge

Compris, merci

Merci

j'ai mis à jour la greffe du tribunal

proces clos: relaxe

casier a mettre a jour, dossier a classer