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Franchesco
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MessageSujet: D'un nouveau livre   D'un nouveau livre EmptyLun 3 Aoû 2009 - 14:55

Il n'y a aucune bureau au BDD si ce n'est les bureaux communs, alors j'ai ouvert ce sujet ici.

J'aimerai savoir si je peux, ou non, publier le code militaire nouvellement voté dans un nouveau livre, un livre à part, hors du V. Là bas serait publié tout ce qui est en rapport avec l'armée, son code, les annexes, le contrat type des gouverneurs etc.
Un peu comme cela a été fait avec le code de la Prévôté.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: D'un nouveau livre   D'un nouveau livre EmptyMar 4 Aoû 2009 - 16:26

C'est bien ici que se travaillent les livres sur les codes, sauf pour la prévôté et l'armée où ils se travaillent dans leurs quartiers.

Il me semble que la prévôté a un numéro de livre, le X (10) noté par Max. Numéro à revoir...

Mais il est de toute façon tout à fait normal que l'armée ait un nouveau livre, il faudra archiver l'ancien : https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/codex-livre-v-securite-nationale-t8769.htm
Sans oublier de garder le dernier post qui concerne les salaires versés par le Comté et qui devrait éventuellement figurer dans le livre de l'Economie suivant la décision du Parlement et tant qu'il n'a pas été rectifié.
Egalement voir pour le post sur les Gardes civiles.
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Franchesco
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MessageSujet: Re: D'un nouveau livre   D'un nouveau livre EmptyMar 4 Aoû 2009 - 18:07

Merci c'est bien ce que je pensais, certains m'affirmait le contraire, j'ai préféré vérifier ici.

Bon je vais aller publier le nouveau code et son annexe fraichement votée. Puis pour le livre V, obsolète comme je l'ai dit ailleurs, je vais voir... Les GC pourrait être mit dans les lois de sécurité, non ?

Pour le livre dit X, je ne pense pas qu'il ait mit X dans le sens 10, mais plutôt dans le sens "inconnu".
J'ai aussi noté qu'il y avait deux livres IV, les procédures et le code des collectivités. Il faudrait en passer un en VI, je peux le faire si vous êtes d'accord.
Et le Code armée serait le nouveau V et Prévôté le VII.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: D'un nouveau livre   D'un nouveau livre EmptyMer 5 Aoû 2009 - 10:46

Non, le livre IV des procédures va disparaitre. Les procédures doivent normalement être reprises dans le livre judiciaire, le livre 3. Le livre IV ira ensuite aux archives.

Le livre 4 reste donc attribué aux Collectivités.

L'armée pourrait donc prendre le numéro 5 et la Prévôté le 6.

D'autre part, la procédure d'entretien des mines est notée dans le livre 2 du Code de l'économie et donc il faudrait déjà le retirer du livre IV du Code des procédures. Déjà qu'il n'aurait pas du y être, ne concernant pas la justice.
Il faudrait voir avec Imladris si le texte sur les procédures est mis à jour et prêt à remplacer l'ancien texte pour venir enfin se positionner dans le livre 3 du Code pénal et judiciaire.
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