Demande de texte

Le BDD pourrait-il rédiger les textes cités ci-dessous :

1- Contrat pour le CFFC : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/le-cffc-et-la-cration-d-une-trsorerie-t25445-30.htm#562107

2- Nouveau texte sur la banque comtale regroupant les textes actuels : https://chateau-de-dole.forumactif.com/sances-publiques-f91/loi-amender-de-la-banque-comtale-texte-en-commande-aprs-du-bdd-t25132.htm



Merci par avance

Pour proposer un texte, il faut etre du Bureau je suppose.
J'vous aurai bien proposé ma contribution pour la deuxième demande.

Mais Elaé, tu es conseillère, tu peux tout à loisir faire un texte dans les débats en cours, ce n'est pas le privilège de l'intendant ou du franc comte.
Je l'ai demandé au BDD car il y en a beaucoup de débat en cours.

Et même faire des propositions ici Elae car le BDD est au service du parlement et les parlementaires ont parfaitement le droit d'y déposer des textes.
Je regarderai ça demain dès que possible (HRP/désolée, occupée en famille depuis samedi). Par contre il faut ouvrir un sujet pour chaque texte dans la salle de travail.

Edit : j'ai vite jeté un coup d'oeil sur les deux textes à réunir concernant la banque comtale, et l'un est dans le Code des finances et l'autre dans le Code de l'Economie. Vu le contenu, le nouveau texte sera placé dans le Code de l'Economie.

(je vous proposerai ça demain aussi.. pas de bol j'ai dû me tapper l'ouverture = 7h30 ET la fermeture =18h30.. ça fait une longue journee)

Non.

Pour l'instant je suis seul au BDD, je fait mon maximum vu que je suis aussi Maire en même temps.

Très bien, je venais juste prendre des nouvelles. Faites comme vous pouvez, l'essentiel est que cela soit fait. Sourit. C'était juste pour relancer au cas ou c'était oublié.

Euh si tu as pas le temps je peux me pencher sur le gros du travail et tu n'auras qu'à revoir le travail avec tes compétences Honneur?

Si tu as un peu de temps devant toi, Artis, je t'en serai reconnaissant ^^

Je vais m'occuper du texte pour madame le Juge.

Euh un coup de main Honneur, maintenant que tu n'es plus tout seul ?

Franchement ce n'est pas de refus ^^

Si tu connais un peu le CFFC tu peut tenté de faire un texte pour Artis, car apparemment il a p&as eu le temps de s'en charger.

Sinon il a le codex des chartes à coté, tu peut donner ton avis.

Sinon il y a d'autres sujets encore ouverts juste à coté en salle de travail, qui ne demande qu'à être classés

J'ai fait le tour, je réfléchis. Je vais voir pour le CFFC.

bonjour, pouvais vous ameliorer ce texte que j'ai poser au parlement hier

l'idée y est mais il n'est peut être pas assez clair

Citation :

Annexe: La place des ordres

Préambule:
En cas de dangers pour la sécurité de la Franche comté, l'armé, par le biais du capitaine ou du comte, pourra faire appel au ordres militaires pour soutenir les force militaire du comté.


Des conditions d'appel pour chaque ordres

Quelque soit l'ordre qui répond à l'appel de la comté, ils sera rattaché à l'Ost de la capitale, Dole, et à son armé. Sauf si leur présence est requise dans une autres parties du comté.

1.1/ Des saintes armés.

Les Saintes armés, regroupant tous les OMR, peuvent soutenir le comté sous demande du Franc-comte au Cardinal connétable. Si mobilisation il y a le représentant des Saintes armés, qui coordonnent la mobilisation, à accès à l'EM pour échanger des information tactiques pour mieux coordonné les actions armés.

Les saintes armés répondant bénévolement pour défendre le peuple, le comté leur assurent néanmoins:
- Les membres des Ordres se voient donné un pain par jour de mobilisation ou une paie militaire quand ils sont dans une armée.
- Ils bénéficie des mêmes décorations et dédommagements que les militaires comtois.

1.2/ Des OMR

Membres des saintes armés, ils peuvent être néanmoins appelés individuellement à aider le comté sur demande de l'autorité compétente.
Ils bénéficie des même avantages que les saintes armé sauf qu'ils seront représentez par un membre de leur ordres à l'Etat major.

2/ De l'ordre des lames

Garde impériale au service de l'empire, l'Odl, peut intervenir sur demande du comte ou du capitaine au grand maitre de l'Odl . Le commandeur régional des lames, sera invité à l'EM pour coordonné ces troupes avec celle de l'armé.

Le comté assure comme rémunération à l'ordre:
- Les membres de l'ordre se voient donné un pain par jour de mobilisation ou une paie militaire quand ils sont dans une armée.
- Ils bénéficie des mêmes décorations et dédommagements que les militaires comtois.


3/ Des autres ordres ou groupuscule

Ils peuvent être appelé à aider la franche-comté, et bénéficieront des avantages accordés au ordres alliés à la Franche-comté. Un de leur représentant sera mit en contact avec l'État major pour la coordination de leur troupes.

Le comté assure comme rémunération à ceux-ci :
- Les membres de l'ordre se voient donné un pain par jour de mobilisation ou une paie militaire quand ils sont dans une armée.
- Ils bénéficie des mêmes décorations et dédommagements que les militaires comtois.

On s'en occupe.

bonjour, pouvez vous me transformé ce texte en texte de loi sur les paye de l'armé, en annexe du code militaire

Citation :

Le nouveau systême de paies de l'armée franche-comtoise a pour objectif de réduire le temps de traitement des mandats alloués aux soldats. Le temps de paiement après une mission ou même juste pour utiliser ses PS dams le Coffre-fort des PS de l'Intendance est relativement long. La nouvelle manière de procéder est plus simple et plus efficace que l'ancienne. Au lieu du fonctionnement actuel, c'est-à-dire, de créer un mandat au besoin et de le distribuer aux soldats de temps en temps après une mission ou après une commande de PS, ce qui prend du temps pour le mandaté et ceux qui se retrouvent sur le mandat, sans parler du CAC, du Bailli, parfois du Connétable et du Grand Intendant, on le remplace par un mandat alloué dans chaque garnison à toutes les semaines. Un intendant, ou une personne désignée, va recevoir dans chaque garnison un montant d'écus X et un nombre X de denrés de à chaque semaine, du moins, si il est consommé, pour payer les soldats.

De cette manière, il n'y a plus de temps de traitement après la mission, car l'intendant de la garnison ou la personne désignée a toujours un mandat sur soi.

Les lieutenants sont responsables d'organiser convenablement les missions au sein de leur garnison.

La solde va être divisée de cette manière :

Par mandat : Une miche de pain ( Au coût de 2 écus ) plus 16 écus ( pour compenser le 2 écus obligatoire minimum d'achat du pain sur le marché ) : Ce qui donne une solde de 20 écus/jour.


Sinon, vu du fait que certains Grands officiers de l'armée franche-comtoise percoivent le fait que les militaires ne consomment pas suffisament de viandes, il faut tenter de résoudre ce problème. Alors, on octroie parfois la solde quotidienne de : 1 viande à 7 écus + une solde de 8 écus. Ce qui donne également une solde de 20 écus.

Mandat type :

Sur 7 jours de missions, à fournir par soldat :

3 jours ainsi : 1 viande à 7 écus + 8 écus par jour
4 jours ainsi : 1 pain à 2 écus + 16 écus par jour

La personne qui serait mandaté serait un intendant, c'est-à-dire, un membre de l'Intendance actuelle, validé par le lieutenant de garnison, de l'ADC ou du capitaine et également du Grand intendant. Cet intendant fait les rapports hebdomadaires au sein des garnisons ou de la garnison de son OST et l'expédie au grand intendant. Ce qui rend une meilleure pérénité de l'Intendance au sein de l'armée, car les trésoriers et logiticiens ne peuvent pas s'occuper de deux villes à la fois, dans les OST comptabilisant deux villes. Cet intendant va également assurer la responsabilité de distribuer les soldes aux militaires, car, c'est lui qui va posséder les mandats hebdomadaires. Un mandat hebdomadaire sera distribué à cette personne, dans chaque garnison.

J'ouvre un sujet sur cette demande dans la salle de travail des lois et nous tâchons de faire au plus vite.