Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57

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MessageSujet: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyDim 14 Juin 2009 - 15:41

Ville : Vesoul

Résumé:

Sieur Imladris s'est rendu coupable de TALP
(Insulte)sur Sieur Greenwarrior qui a porté plainte ce jour le 11 Juin à la brigade de vesoul.

Dossier Talp
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Derdekan
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyDim 14 Juin 2009 - 23:23

Accusation

Citation :

*Derdekan entra dans le tribunal en sifflotant un air gai*

Bonjour à tous !

Nous sommes ici pour un combat au sommet !
Des langues vont fuser, claquer dans l'air, la verve cinglera la salle et vous serez ébloui par le talent oratoire de nos deux candidats !

*Derdekan se tourna vers les deux personnes*

Voici Greenwarrior, le baron de rougement, portant plainte ici contre le Vicomte de voiteur, pour insultes !

Et non des moindres !

"Plus bête que les pieds d'Arcas" et je ne fais que citer !
Rajoutez à ça "idiot du village" ou "crétin" et terminez par ... "républicain" !

Oui messirezédamoizelles !
Il a osé ! Traiter le noble Greenwarrior, combattant fièrement depuis je ne sais combien de lune contre la fange républicaine ... il a osé le traiter du nom du pire ennemi du baron ... REPUBLICAIN !

*Derdekan fit un TA-DAM théatral d'un grand mouvement des mains et se tourna vers Imladris*

Imladris Van Ansel, Qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Sachant que vous avez refusé de vous excuser publiquement, ce qui aurait évité de terminer ici.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyLun 15 Juin 2009 - 14:15

L'accusation a appelé Greenwarrior à la barre

Citation :
ROUGEMOOOONNNNTTTTTT... Rahhhhhhh!!!

*Et la rencontre commençait sur les chapeaux de roues. Ce n'était pas la première fois que le procureur faisait l'erreur. Il finirait par lui coller un parchemin sur la manche.
On venait juste de lui rapporter qu'il était convoqué. Se demandant si c'était une nouvelle mode. Quoi qu'il en soit, Il était là, fixant l'insulteur outrageant qui malgré son impolitesse obtenait des titres. Encore heureux qu'il soit partit avant, il aurait été capable d'en avoir un de plus. Un peu façon Daresha, la comtesse aux "milles titres".

Il prit le parchemin rappellant l'insulte.*

Le greffier est un ukrenien bourré pour retranscrire les propos de la sorte?

*Il sourrit mais le lieu n'était pas pour s'amuser. Il posa les deux mains sur la barre, une jambe en avant, un peu comme appuyé sur une ballustrade mais bien évidement, après avoir juré sur les saints textes du Bon Aristote.*

Que l'individu assis sur le banc qui supportait le sale traitre Eiddin il y'a peu ne m'apprécient pas parceque je déteste la politique et le concept des politiciens qui veut qu'on ne leur demande absolument rien mais qu'e contre partie, ils nous imposent les choses est un fait. Qu'il m'insulte de la plus insultante des insultes insultantes, je ne le tolère pas.

On m'a un jour rapporté la définition de république, et ça n'a rien à voir avec les crétins de pignoufs de bastards de merle qui se servent sur l'argent du peuple pour enrichir leur personne sans jamais le redistribuer aux autres. C'est un outrage outrageant Noble procureur, noble juge et nobles jurés.

*Se tourne vers les jurés.*

Quoi vous n'êtes pas nobles? Vous êtes comtois dans l'âme non? Donc pour moi vous êtes de la plus haute noblesse. Pas de ceux qui prettent service armé et qui se planque dès qu'on a besoin d'eux en première ligne.

*Regarde à nouveau le démissionaire.*

Révolutionnaire, rebelle, anarchiste, passe. Encore que le dernier concept n'est pas encore d'actualité puisque je travaille avec d'autre sur un précepte de l'anarchie bien loin de la comtarchie.
Républicain, c'est comme brigand. Moi qui les hais, qui les traque, qui les tue, les retuent et les re-retuent puisque apparement, faut les dégoutter pour qu'ils crêvent définitivement. C'est une insulte hors norme, comme si vous traitiez la Franche-Comté de duché, ou pire tiens, osez dire que la Franche-Comté est république tiens pour voir. Tss tss tss.
Vous avez le droit de pêter une vessie mais tout de même. Faudra apprendre à vous contrôler. Réfléchissez un peu, vous avez commencé quelques jours auparavent à montrer des signes de faiblesse et bien évidement, autant piquer là où ça fait mal mais votre réaction fut ignominieusement éxagérée.

*Il reprit son souffle et se permit un verre d'eau... Sisi un vrai verre d'eau.*

Une excuse publique et vous vous sortirez de toute cette histoire, vous pourrez prendre du repos et du calme. ce qui vous fera le plus grand bien. Car le parlement à bouffé votre âme, vous vous y êtes perdus et avez tout prit pour vous. Quand ça arrive, faut aller à la pêche. Sortez, il y'a du soleil.

*Il repensa à l'insulte. heureusement qu'il avait encore un léger respect pour les travailleurs, sinon c'était bourrepif-arrachage de canines en cinq secondes.*
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyMar 16 Juin 2009 - 22:40

Première plaidoirie de la défense

Citation :
* Imladris se tenait droit dans ce tribunal qu'il connaissait bien; il avait fait des jugements et des réquisitoires dans cette salle. Aujourd'hui, il se trouvait de l'autre côté. Il commença sa plaidoirie. *

Votre Honneur, Monsieur le procureur, je comparais devant vous pour des faits de troubles à l'ordre public.

En effet, Rougemont qui est ici s'est senti insulté par certains de mes propos à son encontre.

Sachez, votre honneur, que j'entend bien démontré que non seulement les dits propos vis à vis de Rougement étaient justifiés mais en plus ils sont véridiques.

D'abord avant de commencer, je remercie la Cour d'avoir abandonner les accusations de menance de mort qui étaient stupide et sans fondement.

Ensuite, je tiens à signaler que la plainte messire Greenwarrior porte sur la qualification de "Républicain".

Je cite ses propos au bureau des plaintes : "Juste vous excusez de m'avoir odieusement traité de républicain me suffira. Que vous ne m'aimiez pas, ce n'est pas grave, que vous me traitiez d'idiot, je m'en fout royallement. républicain, non.".

De plus, Rougemont vient de redire que sa plainte porte essentiellement sur les propos de "républicain" que j'ai eu à son encontre.

De facto, votre Honneur, messire le procureur, je demande à ce que la cour me relaxe des autres insultes que j'ai proféré à son encontre vu qu'elles ne font pas l'objet de la plainte.

Maintenant, votre Honneure, je vais revenir sur les propos qui m'ont fait comparer messire Greenwarrior à un républicain..

Je vais me permettre de citer plusieurs de ces paroles :

- "Ensuite, qu'on nous laisse se servir en priorité pour redistribuer les biens à l'ensemble du peuple." dit le 8 juin 1457,
- "C'est une très bonne idée, à condition que se soit équitable et qu'au final, le comté ne se servent pas en premier pour son bon fonctionnement au détriment des villages et surtout, des villageois." dit le 11 juin 1457,
- "Toi qui a tous les pouvoirs, dans deux mois ton château sera rasé!!!" le 25 avril 1457 lors des allégeances,
- "Enfin, je n'ai vu aucune réponse quand à ma question sur l'aide que peut apporter la FC à ce peuple qui souffre." dit le 8 juin 1457,
- "Et stopper l'imposition du Comté, le temps que les impôts des villageois servent à relancer vesoul, non?" dit le 8 juin 1457,
- "Personnellement, toute mane financière appartient aux comtois. les comtois, forts ou faibles recoivent tous un même salaire unique pour leur travail. Les biens produits sont redistribués de manière égale à chacun, ceux qui sont pas content, les frontières sont ouvertes. Ainsi donc, plus question d'impôts vu que les champs, échopes et tavernes appartiennent au peuple par le biais de ses élus. Le surplus est revendu dans les duchés qui ne pensent qu'à acroitre leur bourse alors qu'ils creveront comme des merles bien avant d'avoir tout dépensé et rappellons-le, l'argent, on ne l'apporte pas dans sa tombe." dit le 9 juin 1457
- etc.

Cet ensemble d'échantillon des paroles de messire Greenwarrior ne vous rappelle rien : redistribution des richesses, renversement du Comté,, fin des impôts, etc.

Oui je vous le donne dans le mille. ce sont exactement des propos de républicains. En effte, leur principale promesse est la fin des impôts, la redistribution des terres, la fin des privilèges, un salaire juste pour chacun et j'en passe.

Considérant cela, oui, en effet, nous pouvons considérez que messire Greenwarrior est un républicain ou tout du moins à des propos républicains.

Où est l'insulte quand il s'avère que les dits propos sont corrects? Elle n'existe pas. Ent tout cas, il n'y a pas de calomnies.

Quand à l'insulte, il faudra me dire où est l'insulte quand on entend "république" et "républicain"? Certains s'en flattent même.

N'oubliez pas aussi la signification du mot républicain qui signifie de soutenir la République ou être membre de la République.

Votre Honneur, au vu des faits, je ne peux être que relaxer.

Merci de votre patience.
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Derdekan
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyJeu 18 Juin 2009 - 0:14

Réquisitoire

Citation :
Juge ! Vicomte et Baron.
Moi, Derdekan, procureur par intérim, vous annonce que je ne me sens absolument pas capable d'ajouter quelque chose sans radoter.

De fait, je n'ajouterai que deux choses.
- La définition de républicain que donne Imladris correspond en effet aux idées de Greenwarrior, Cependant, le baron est libre de se sentir insulter s'il a sa définition personnelle de républicain.

- Le baron précise qu'il a poussé à bout volontairement Imladris, voyant qu'il s'affaiblissait. J'aimerai qu'on en tienne compte dans le jugement.

Et je terminerai par dire que même si Rougemont ne porte pas plainte pour les autres insultes, elles sont toutes aussi grave, Voiteur.

Murmuré par Derdekan, proc en 1457 juin, 17ème jour*
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Yde
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyMar 23 Juin 2009 - 12:11

Nous venons de recevoir cette missive.

Citation :
Aux membres de la prévôté,

Je souhaite que vous préveniez la Cour que je suis enfin à Dole et que je peux donc faire ma plaidoirie. J’espère que le juge n’aura pas « passer » avant de faire son verdict.

De plus, je demande la résiliation de notre juge car je doute de son impartialité dans le cadre de mon affaire. Je ne crois pas en son incompétence mais je pense qu’elle ne sera pas partiale faisant partie de la famille des Sparte soutenant ouvertement messire Greenwarrior.

Il suffit de voir leur attitude aux excuses publiques de Pontarlier.

Si cela n’est fait, je porterais l’affaire en CAI pour annulation du procès pour cause de partialité du juge et procès politique.

Bien à vous
Imladris Van Ansel
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Elva.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyMar 23 Juin 2009 - 14:06

Je ne lui permet pas de juger de mon impartialité et ne vais pas du tout remettre ma démission la loi dit que je dois être en cause, je ne suis pas voilà tout.

Citation :
Un juge ne peut être juge et partie. De ce
fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un
même procès.

Je ne suis ni plaignant, ni accusé, ni procureur...
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dodo45
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyMar 23 Juin 2009 - 21:19

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre Honneur, je constate que Rougemont persiste dans ses allégations mais il me montre d'autres informations interessantes.

Je tiens à préciser devant cette Cour qu'un républicain n'est pas un brigand. Il y a des brigands aussi bien chez les républicains que chez les aristotéliciens. il est dommage que rougemont ne sache pas faire cette différence.

Quoiqu'il en soit votre Honneur, je tiens à remarquer que nous avons un problème dans la loi.

Je la rappelle :
************************************
Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 1 : Des Lois pénales

- Article 4 : Mode de preuve
Concernant les affaires judiciaires, l'unique preuve recevable pour constituer un dossier de gendarmerie est une copie certifiée (hrp : copie écran/screen) à moins d'une autre pièce, avec une force probante tout juste inférieure (dont la recevabilité est au jugement des acteurs de la justice Franc Comtoise).
Cependant, cette même copie certifiée ne pourra être présentée devant le juge telle quel, durant le procès, mais devra être rapportée sous forme de témoignage par la personne ayant constaté l'infraction (que cela soit la victime ou bien une tierce personne).


- Article 5 : Recevabilité des preuves
Alinéa 1
La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.

Alinéa 2
Un témoignage est la preuve orale ou écrite déposée par un témoin sous serment sur le livre des Vertus lors d�un procès ou d�une déposition. Une déclaration qui confirme la véracité de ce que l'on a vu, entendu, perçu, vécu.
Toute personne assistant à une conversation pouvant servir de preuve dans un procès, peut apporter son témoignage. S'il est écrit et authentifié par la gendarmerie (screen), sa véracité ne pourra être mise en doute. S'il est oral, il sera soumis à l'interprétation de la Cour.

Alinéa 3
Si une personne se parjure en apportant un faux témoignage, elle sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.
************************************

Comme vous pouvez le constater, la preuve apportée dans le dossier est une preuve provenant d'une discussion privée (le forum étant un forum privé hors des RR). Elle est donc irrecevable. De facto, seul le témoignage de messire greenwarrior compte devant cette cour. Il a même témoigner deux fois préférant faire une leçon de morale plutôt que d'appeler un témoin renforçant son témoignage. J'estime donc quer mon témoignage à autant de force probante et je considère que mes propos de républicain ne sont pas insultants.

Maintenant, voici un autre texte :
************************************
Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 3 : Comportement et insultes
Préambule : La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d�insulte publique: Tout propos public souillant l�honneur personnel d�un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l�opinion publique.
Constitue un acte d�insulte privé: Tout écrit souillant l�honneur personnel d�un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s�oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l�obligation de se soumettre à l�excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.
************************************

Mes propos à l'encontre de Greenwarrior n'entrent pas dans les premières catégories. Cela ne souille pas l'honneur de Rougemont, ça ne le dérange pas qu'on le traite de crétin... je n'ai pas fait d'insultes privées ni menaces de mort et encore moins des menaces ordurières.

On peut juste dire que j'ai eu un défaut de tempérance mais comme l'a di monsieur le procureur et messire greenwarrior, j'ai été harcelé pour sortir de mes gonds. Qui cherche, trouve.

Enfin, Votre Honneur, je vous rappelle ceci :
***************************
Codex Livre IV : Procédures
Article 2: Procédure judiciaire
I. Des acteurs de la procédure judiciaire
Juge
Il prononce la peine (ou la relaxe) de manière définitive. Un jugement ne doit pas donner lieu à une polémique : le Juge n'a pas à se justifier, il décide en son âme et conscience.
Il lui est conseillé de se tenir en dehors des empoignades autour du procès, il suit l'affaire sans donner son avis, à part rappeler la loi. Son seul avis sur la question se situe au moment du jugement.
Il peut accélérer l'avancée du procès en cas de retard dans les plaidoiries de la défense, des témoignages ou même de l'accusation, qui ont chacun deux jours pour se faire. En cas d'absence prolongée d'une personne impliquée, particulièrement l'accusé, et si l'affaire est grave par le montant du préjudice ou par les faits eux-mêmes, le Juge sera bien avisé de prendre le temps d'avoir toutes les données en main avant de prendre une décision. Le fait de sauter une étape peut gravement entraver la transparence et la pertinence de la justice. La justice aime à prendre son temps et à �uvrer en toute sérénité.
***************************

Votre Honneur, je tiens à vous rappeler que vous vous êtes mélées de loin à une rixe m'opposant sieur occorax et sieur greenwarrior. Vous êtes l'épouse de messire Occorax. de facto, je considère que vous n'avez plus d'avis impartial à mon encontre et demande votre désistement pour mon affaire qui m'oppose à messire Greenwarrior. Je précise que je ne veux pas votre démission mais seulement je ne veux pas votre verdict qui sera faussé par un parti pris. Si vous vous ne désistez pas sur cette affaire, ej serais contraint de demander le cassement de votre décision pour vice de forme auprès de la CAI.

Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté.
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Elva.
Prolixe
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:06

Elva. Regarda se qui pour elle était maintenant un genre de
petite troupe de bouffons qui se donnaient en spectacle. Elle s’imaginait leur
mettre de petites perruques en paille ce serait amusant pour les enfants de la
Franche-Comté…Approché venez voir les derniers bouffons de Franche-Comté, ceux
qui font des tempêtes dans des fond de verre d’eau…




Tout ceci accompagné de musicien et de funambule aurait été
magnifique. Il avait la pauvre victime au nom de dieux à l’épée ensanglanté et
le grand méchant froid…qui essayait de menacer de façon détourné le juge…et
c’est là que Elva n’était pas en accord. Son regard devint froid, elle avait
tout entendu oui certes et écouté. Plus aucun émotion ne passa dans ses yeux
lorsqu’elle se leva pour donner son verdit.





Premièrement je tiens
à dire que nous ne somme pas dans une foire même si cela y ressemble.





Deuxièmement, messire Imladris, tenez vos fausses menaces
sous entendu pour vous. L’homme que vous nommez mon mari n’est écrit dans aucun
de ses dossiers donc par conséquent n’a rien à voir ici présent en cette cours.
Il dort en se moment laisse le dormir comme ça il ne fait pas de conneries.





Je vais commencer par dire mon opinion puisque c’est le
travail du juge de juger. Vous savez très bien messire que dans votre intérieur
profond et vue les mots prononcés juste avant que le mot
« Républicain » était lancé en insulte. Ne jonglé pas avec les mots
et moi…





Le mot républicain n’a en effet rien de mal sauf quand le
mot idiot est avant ou quand on traite quelqu’un de crétins.





Maintenant je vais porter une attention à une lettre que
vous avez envoyé qui a été mis au dossier écrit qu’on m’a présenté et présenté
au Procureur :





-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------





Madame le Prévôt,
Baronne,

Je reconnais que j'ai bien cité tous ses mots pour qualifier ce petit baron et
ma foi, je trouve que cela lui va assez bien.

De facto, je ne vois pas en quoi je dois m'excuser pour les mots dont je pense
sincèrement qu'ils lui conviennent.

Je vous prie, madame, de ne pas prendre ombrage à mon refus de m'excuser devant
cet... homme (vous voyez je fais des efforts).

Madame,
Agréez mes sentiments les meilleurs,

Imladris Van Ansel
Chancelier
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency








------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


Je tien à vous rappelez que cela est une lettre officiel de
votre part qui dit reconnaitre avoir dit ses mots pour le qualifier de petit
baron.





Donc pour vous « républicain » est une insulte.











Allons-y avec votre défense :





------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


-
Article 5 : Recevabilité des preuves






-
Alinéa 1
La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve
valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme
telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas
en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées
mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.





------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------






Bref , en effet les paroles
ne sont que rapportées en se moment dans la mise en procès. Je mets leur
véracité en doute…oups…non vous avez-vous-même écrit une lettre au prévôt
disant que vous avez bien dit les mots rapportés.










Alinéa 2
Un témoignage est la preuve orale ou écrite déposée par un témoin sous serment
sur le livre des Vertus lors dun procès ou dune
déposition. Une déclaration qui confirme la véracité de ce que l'on a vu,
entendu, perçu, vécu.
Toute personne assistant à une conversation pouvant servir de preuve
dans un procès, peut apporter son témoignage. S'il est écrit et authentifié par
la gendarmerie (screen), sa véracité ne pourra être mise en doute. S'il est
oral, il sera soumis à l'interprétation de la Cour.





-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


À moins que vous me dite que votre lettre est mensonge et
que vous retirez ce que vous avez écrit… Ce qui reviendrait à une autre mise en
procès pour trouble à l’ordre public pour faux témoignage …


------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


******************************************************************

Comme vous pouvez le constater, la preuve apportée dans le dossier est une
preuve provenant d'une discussion privée (le forum étant un forum privé hors
des RR). Elle est donc irrecevable. De facto, seul le témoignage de messire
greenwarrior compte devant cette cour. Il a même témoigné deux fois préférant
faire une leçon de morale plutôt que d'appeler un témoin renforçant son
témoignage. J'estime donc quer mon témoignage à autant de force probante et je
considère que mes propos de républicain ne sont pas insultants.





------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------





Je vous corrige messire, chaque papier au dossier est une
preuve. Les paroles de messire greenwarrior je les remets en questions à causes
du « privé »…Comme vous dite, mais vous avez-vous-même confirmé ses
dires :


----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------


Sachez, votre honneur, que j’entends bien démontrer que non
seulement les dits propos vis à vis de Rougement étaient justifiés mais en plus
ils sont véridiques.





------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------





Donc vous les avez dits…





Je n’arrête pas ici puisque vous menacez de m’amener devant
la CAI.












************************************
Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 3 : Comportement et insultes
Préambule : La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la
critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

-
Constitue un acte dinsulte publique: Tout
propos public souillant lhonneur personnel dun
habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste lopinion
publique.



-
Constitue un acte dinsulte privé: Tout écrit
souillant lhonneur personnel dun habitant du Comté ou de
son ascendance et dont le contenu soppose à la morale.






-Constitue
un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un
individu, acte s'opposant par définition à la morale.






-Constitue
une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte,
écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et
indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées
comme des délits mineurs et sont punis par lobligation de se soumettre à
lexcuse
publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire
franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un
représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur
aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------





Donc commençons ici :


------------------------------------------------------------


-Constitue
un acte dinsulte publique: Tout propos public souillant lhonneur
personnel dun habitant du Comté ou de son ascendance et
choquant sans conteste lopinion publique.





-------------------------------------------------------------------





L’honneur personnel de Monsieur Greenwarrior est touché et
souillé monsieur et suffis de se promener pour savoir que le publique…à une
opinion sur le sujet qui à fait beaucoup coulé d’eau…





S’il n’avait pas été touché, il n’aurait pas porté plainte…













-Constitue une insulte grave: tout nom à
consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont
le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute
puissance d'Aristote.











Relire le début de mon explication…je n’ai pas envie de tout
reprendre le concept de l’insulte voulue mais caché…





-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------





Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue,
sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par lobligation
de se soumettre à lexcuse publique.





Ce qui m’amène à un autre niveau, on vous à offert de vous
excusé en publique et vous avez répondu ceci :





-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------





« Par là même, Messire Greenwarrior ne devrait pas se
sentir insulter mais devrait être flatté que j’ai enfin mis un mot sur les
idées qu’il professe.





Je ne m’excuserais donc pas.


Bien à vous


Imladris van Ansel


Chancelier


Vicomte de Voiteur. »









Si vous voulez la
lettre est dans le dossier je vous permets d’aller la relire vous-même.





Et vous le répéter dans une seconde lettre.





Cela n’est donc pas vraiment un délit mineur, mais je
conçois que c’est un défaut de tempérance de votre part aggravé par le fait que
le poste que vous occupiez aurait du vous faire comprendre de ne pas plier sous
la pression.





Cependant vous êtes humain comme les autres, et c’est
étrangement la seule défense que j’accepte.





Vous êtes donc coupable monsieur et de vos propres paroles.





Vous aurez donc des excuses publiques à prononcer envers le
Sieur en question.








Je vous rajoute 1 écu d’amende pour insultes au lieu des 30
que je donnerais normalement parce que vous avez en effet parlé sous la pression
et que le Sieur Greenwarrior l’avoue de son chef.





Elle se tourna vers le sieur Greenwarrior le regard encore
froid.





Sachez monsieur que ce genre de chose coute cher au comté
alors que les pauvres ne peuvent pas manger…Vous n’êtes pas plus clair que lui
dans cette affaire…





Elva. Casaviecchi de Sparte


Juge de Franche-Comté


25 juin 1457
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:20

Ce jugement est faussé par conflit d'intêret.
Vous n'aviez pas le droit de rendre le jugement, Sire Imladris avait demandé à la prévoté un autre juge :

Citation :

Aux membres de la prévôté,

Je souhaite que vous préveniez la Cour que je suis enfin à Dole et que je peux donc faire ma plaidoirie. J’espère que le juge n’aura pas « passer » avant de faire son verdict.

De plus, je demande la résiliation de notre juge car je doute de son impartialité dans le cadre de mon affaire. Je ne crois pas en son incompétence mais je pense qu’elle ne sera pas partiale faisant partie de la famille des Sparte soutenant ouvertement messire Greenwarrior.

Il suffit de voir leur attitude aux excuses publiques de Pontarlier.

Si cela n’est fait, je porterais l’affaire en CAI pour annulation du procès pour cause de partialité du juge et procès politique.

Bien à vous
Imladris Van Ansel
Chancelier de Franche-Comté
Vicomte de Voiteur
Seigneur de Charency
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:29

Nope j'étais dans mon droit, ce n'est pas à la prévôté mais au comte de décidé à se sujet.

Il n'a aucune preuve de la présomption qu'il fait et à la limite j'aurais pus le trainer en cours pour diffamation à mon encontre, puisqu'il se base sur rien et m'accuse d'impartialité ce qui est grave pour un juge...

Mon attitude aux excuse publique n'a rien à voir avec Greenwarrior et encore moins avec lui. De me tenir au côté de mon mari n'implique pas d'avoir un avis plus pour un, que pour l'autre...

J'aurai même pus lui foutre une amende pour outrage puisqu'il me menace de la CAI en cours en disant que je vais mal le jugé essayant ainsi de magouiller son procès.

Donc allez à la CAI si vous êtes pas content mais mon jugement est entièrement expliquer faut le lire...
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:39

Quand bien même c'est au comte ou à Deos, vous n'aviez pas à annoncer un verdict sans l'avis du comte.
Ensuite, la diffamation, c'est une chose qu'on ne peut pas prouver. Or, la partialité (et non pas l'impartialité) est prouvable.
Ensuite, il n'y est pas question de magouille quand on estime qu'on est mal jugé et qu'on veut aller en cour d'appel.
Les juges sont tout aussi compétent la bas, je ne vois vraiment pas où vous voyez magouille.

Donc, non, je ne suis pas content de la procédure que vous avez suivie, vous n'avez même pas tenu compte des désirs du sieur Imladris.

Et pour finir, votre jugement ressemble à s'y méprendre à une accusation ou un réquisitoire.
C'est qui le procureur, ici ?
Et pour vraiment terminer, vous n'avez pas à donner votre opinion.
Donner son opinion, c'est être PARTIAL
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:44

Avez vous au moins lu au complet? je ne crois pas...J'explique mon jugement et le pourquoi de mes actions.

Je considère mon jugement très clair et droit, il dit lui même à plusieurs reprise avoir dit les mots en questions et le confirme dans une lettre officiel au dossier...et vous dite que mon jugement de demander excuse public n'est pas bon...allons... Ce n'est pas moi ici qui fait un mauvais jugement...

Oh et merci pour la réponse, quand un brigand est en cours il peut demander au juge de changer s'il est ami de la personne volé? On arrête les conneries ou là...
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:53

Oui, j'ai lu au complet.
J'y vois :
Citation :

Je vais commencer par dire mon opinion puisque c’est le
travail du juge de juger. Vous savez très bien messire que dans votre intérieur
profond et vue les mots prononcés juste avant que le mot
« Républicain » était lancé en insulte. Ne jonglé pas avec les mots
et moi…

Comme dit précédemment : Pas le droit de donner son opinion, ni d'imaginer ce qu'il se passe dans la tête des gens. Vous êtes la pour trancher sur ce qui est DIT, pas sur vos impressions !

Même si le jugement est "bon", il ne respecte pas la déontologie de la justice, c'est un manquement gravissime.

Et oui, Madame, un brigand a le droit de demander un autre juge s'il y a risque de partialité ! Ça s'appelle la justice, au cas où.

J'en informe le Franc Comte.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:56

Mais allez y messire informé le grand comte...on reverra cela à la CAI ils sont là pour ça.

Et vous oubliez tout l'explication lier aux propres paroles du Sieur Imladris ...si vous regarder comme il faut je ne donne pas vraiment un opinion mais des faits...
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 0:59

Mais c'est vous même qui énoncez le fait que c'est au franc comte de trancher.
Et je ne critique pas le jugement, ni même le procès mais la façon dont il a été mené.
Et vous dites clairement que vous donnez une opinion et que vous statuez sur les pensées du sieur Imladris.
Ca n'a strictement rien à faire là, c'est totalement anti-déontologique.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 12:38

Arrive, deux courriers à la main.

Dame le juge, Messire le procureur, Dame le prévôt, Damoiselle la greffière, bonjour.
Ce matin j'ai reçut deux courriers, l'un de Derdekan m'invitant à venir donner mon avis ici, l'autre du vicomte de Voiteur m'exposant sa désolation, si je puis dire.

A dire vrai, dame le juge, pour ce procès et pour éviter tout problème, à partir du moment où la question de votre partialité est posée et fait planer un doute sur le jugement, vous auriez du - vous ou le procureur - demander à un autre parlementaire de juger les faits, puis vous auriez transmit le verdict au tribunal. Non pas que je mette en doute votre impartialité, mais simplement que cela aurait évité la situation actuelle, ambigüe.

Si dans un autre procès du genre, cette situation se reproduit et que vous hésitez à demander à un autre parlementaire de donner un verdict à votre place, n'hésitez pas à venir me demander mon avis sur le moment, et non une fois le verdict rendue.


Franchesco marque un arrêt puis reprend.

Donc si j'ai bien compris, ce que vous me demandez en gros, c'est de valider ou invalider le verdict, c'est cela ?
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 12:40

Ah, c'est trop tard, monsieur le comte.
Personne ne peut casser le jugement d'un juge, hormis la cour d'appel.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 12:43

Parfait, je trouve cela plus logique, c'est pour ça que je me demandais si j'avais bien compris. sourit.

Mon intervention répond-t-elle à ce que vous attendiez ? Ou bien vous souhaitiez que je vienne pour répondre à une autre question ?
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 12:54

Oui, j'estime que le juge a outrepassé ses droits.
En ne respectant pas le désir de l'accusé, qui est somme toute logique.
Je demande sanction. Ce n'est pas une "erreur".
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 18:08

Messire procureur, je ne vois pas quelle sanction je pourrais donner au juge, de plus pour moi sanction n'a jamais été synonyme de formation. Or c'est bien de cela qu'il s'agit ici, de formation.

Madame le juge, je partage en partie l'avis du procureur.
Premièrement, comme je l'ai déjà dit, vous auriez du vous faire remplacer pour éviter toute remarque ou tout problème, ce qui est en train d'arriver en somme.
Deuxièmement, votre travail est de juger des faits, non des convictions, pensées, avis ou autres choses abstraites. Aussi, lors de vos prises de parole au tribunal, tenez-vous en au fait et laisser vos pensées personnelles au vestiaire. Je le dis peut être mal adroitement mais c'est ce qu'il faut pourtant faire.

Ne prenez pas mal mes propos, je ne suis pas en train de vous réprimander, juste de vous conseiller quant à la façon d'être à la Cour.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 18:32

Si vous le dite mais je ne partage pas votre avis, Occorax n'a rien à voir dans se jugement. Son nom est mentionné nulle part, je connais la cai j'en ai créer une partie de celle d'Italie avec mon père...

Mes agissements ne prouve en rien mon impartialité puisque je n'ai jamais rien dit au sujet de la situation, la seule chose dont je suis coupable et d'avoir été sur place quand mon mari devait présenter des excuses et encore cela n'a aucun lien avec le cas de Greenwarrior et de Imladris.


Dernière édition par Elva. le Ven 26 Juin 2009 - 18:38, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 18:38

Bien relisez le jugement sans le mots opinions mais jugement et cela sera la même chose et donnera le même résulta...Mais bon laisser moi douter que Monsieur Dardekan n'est pas impliqué émotionnellement dans cette cause, car il est ami de l'accusé qui a été nommé coupable.

Alors que moi, je n'ai aucun lien avec l'un ou l'autre dans la situation et encore moins un lien avec Imladris.

Je vous demande donc de vous en prendre à autre que moi pour cela, ou amener moi des preuves concrètes et réel de ce que vous avancez devant mon impartialité.

Autre chose, il est du droit de l'accusé de demander un changement de juge...celon vous...il est de droit au juge de refuser surtout pour manque de preuves.

Et je rajouterai aussi que logiquement si on suit ce que vous dite...Un coupable pourra changer de juge tout sa vie sans jamais être jugé...
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 21:48

J'ai déjà dit que je ne mettais pas en question votre impartialité, alors arrêtez de me sortir Occorax. Je me suis déjà exprimé sur le sujet en disant ne pas vous penser partiale donc cessez et changez d'argument pour répondre aux vrais remarques du procureur, à savoir : "vous ne devez pas donner votre avis" et "il fallait laisser Imladris changer de juge".

En suite, vous donnez votre avis et comparez les personnes présentes dans votre tribunal à des personnes donnant un spectacle ridicule. En faisant cela vous les insultez, c'est précisément ce qui conduit Imladris à ce procès.

Pour terminer, ma logique n'est pas que "le coupable" puisse changer de juge comme vous le dites, mais que "l'accusé" puisse le demander une fois. La logique veut que l'on accepte, juste pour éviter les mini scandales comme il est en train de se passer ici.

Encore une fois, je ne vous réprimande pas, je donne simplement mon avis et je compte modérer vos propos et ceux du procureur si l'un de vous perd son sang froid durant la discussion, en quelque sorte je suis un médiateur.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 22:04

Tout a été dit par monsieur le comte.
Je n'ai rien à ajouter.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 26 Juin 2009 - 23:11

Citation :
J'ai été condamné à représenter des excuses publiques à messire Greenwarrior.

Je demande une suspension de ma peine car j'ai fait une demande d'appel à la CAI.

merci d'en tenir compte

depose la missive et repart vite fait

Mais a mon avis , il a raison là....

madame le juge aurait du deleguer...soit..ça c'est votre croix, chacun la sienne
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptySam 27 Juin 2009 - 3:16

Citation :
En suite, vous donnez votre
avis et comparez les personnes présentes dans votre tribunal à des
personnes donnant un spectacle ridicule. En faisant cela vous les
insultez, c'est précisément ce qui conduit Imladris à ce procès.

[hrp ce sont des pensées donc non visible par le public ou les gens dans la salle. Nous sommes tout de même dans un jeu rp alors je fais du rp]
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptySam 27 Juin 2009 - 3:18

Bien je ne m'exprimerai plus ici lieux, le jugement est remis en cause à la Cai alors voyons se qu'il dit. Il ne vaut donc plus la peine d'en parler ici.

Seulement je ne suspend aucunement la peine donné,puisque seul la cai peut le faire.

Je vais même faire plus je vais clore le dossier comme il se doit.
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyLun 29 Juin 2009 - 13:32

Citation :
Nope j'étais dans mon droit, ce n'est pas à la prévôté mais au comte de décidé à se sujet

J'avais raté ça madame le juge.
Je n'ai jamais revandiquer quel droit que ce soit a ça...J'ai juste ete intermediaire des demandes du l'accusé qui deposait ça au bureau des plaintes..
Que les pendules soient bien a l'heure...
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyJeu 30 Juil 2009 - 12:35

Me suis permise de déverrouiller madame le juge Twisted Evil

on a des nouvelles de ceci?
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyJeu 30 Juil 2009 - 14:51

Non, c'est encore en attente, vous n'avez pas droit de déverrouiller ici, seulement le proc et moi, mais c'est pas grave...

Very Happy
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 31 Juil 2009 - 0:26

ah si j'ai le droit... je suis modo autant que vous Wink sinon comment aurais je pu!!! allons madame le juge...trio justice....mon drame ...deux trio..la secu ET la justice!!
ce n'est pas en me musellant que vous me ferez taire Mr. Green

je reverrouille..z'avez vu? Very Happy
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 31 Juil 2009 - 0:35

Félindra, tête de tigre !
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 31 Juil 2009 - 0:50

cat , bon c'est un petit tigre mais c'est un felin!!

Monsieur le proc!! cessez de deverrouiller ce que je verrouille bon sang!!
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Derdekan
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 31 Juil 2009 - 0:55

Je ne déverrouille rien du tout !
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Yde
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyVen 31 Juil 2009 - 1:02

nanN et si je le depalce vous le retrouvez? Mr.Red
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Derdekan
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptySam 1 Aoû 2009 - 10:32

Gna :p
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Yde
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyMer 26 Aoû 2009 - 18:40

et je reviens...des nouvelles?
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyDim 30 Aoû 2009 - 11:17

c'est fini oui.

Quand nous aurons des nouvelles nous vous le ferons savoir.

De plus, ici en ce bureau c'est à la procure de gérer les dossiers, merci de lui laisser faire son travail Madame le Prévôt.
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Yde
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyDim 30 Aoû 2009 - 12:21

oui madame le procureur, mais etant donné que ce dossier ne peut etre classé a la prevoté tant que je n'ai pas le verdict de l'appel, je demande!!

Voyez vous?
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Madalen
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyDim 30 Aoû 2009 - 12:25

J'ai déverouillé ce dossier afin de savoir

1) On pourrait arrêter de jouer à je vérouille je déverouille sans motif ?
2) On pourrait éviter que tout un chacun y mette son nez ?
3) On pourrait ouvrir un salon de causerie ailleurs afin d'éviter de polluer un dossier ?

Merci ! il est pénible de travailler dans de telles conditions on ne se croit pas dans une cour de justice mais dans un moulin !
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Madalen
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyDim 30 Aoû 2009 - 13:29

Dossier toujours en attente à la Cour d'Appel au 30/08
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Madalen
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptySam 5 Sep 2009 - 12:59

==> Toujours rien au 05/09
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Yde
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptySam 5 Sep 2009 - 18:23

madame la greffiere....avec tout mon respect...

si j'ai une question a poser, je la poserai...Sinon, je ne ferais pas partie du trio justice...

Sommes nous bien d'accord?
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyLun 28 Sep 2009 - 15:28

arriva avec ses gros sabots

es ti qu'on na des nouvelles de ct'affaire ici?
ca s'empoissiere diablement au rez d'chaussée là!

Very Happy
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyLun 28 Sep 2009 - 17:33

nAN...TOUJOURS PAS :p
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyMer 30 Sep 2009 - 19:43

Rien. Si y'a du neuf, je poste. Smile
Je passe à la CAI régulièrement.
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monifred
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptySam 24 Oct 2009 - 17:15

Peux t'on savoir si il y a du nouveau ? Merci
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptySam 24 Oct 2009 - 23:31

Rejet de l'appel à la CAI

Maisj ne peux pas intervenir pour ce dossier
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Léonin Monmouth
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MessageSujet: Re: [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57   [Clos : coupable /En CAI] Imladris (Insulte) 11/06/57 EmptyDim 25 Oct 2009 - 1:33

Ah bon ? Que dois-t-on en faire alors ?
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