monifred Conteur
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| Sujet: [CLOS : relaxé] [17/06] TALP (élections): Roy2 Ven 5 Juin 2009 - 13:46 | |
| Ville de PontarlierSieur Roy2 est accusé de s'etre présenté à la mairie de Pontarlier pour etre élu Maire alors qu'il n'avait pas encore ces 2 mois d'ancienneté . Mr le Maire , Crro , a porté plainte contre lui , ainsi que pour faux et usage de faux . Malgré une lettre envoyée par le gendarme , l'annonce et la candidature de Sieur Roy2 reste toujours présente . dossier | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [CLOS : relaxé] [17/06] TALP (élections): Roy2 Mer 10 Juin 2009 - 21:02 | |
| - Citation :
- * Imladris se leva et lut l'acte d'accusation *
Votre Honneur, le sieur ici présent s'est présenté à la mairie de Pontarlier en étant habitant de la dite mairie depuis moins de deux mois. Malgré les missives de la gendarmerie, il a persisté dans la violation de la loi.
Accusez, répondez de vos crimes
* Fait à Dole par le procureur Imaldris van Ansel * | |
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dodo45 Loquace
Nombre de messages : 942 Localisation : Tavernes Comtoises Date d'inscription : 11/10/2007
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| Sujet: Re: [CLOS : relaxé] [17/06] TALP (élections): Roy2 Ven 12 Juin 2009 - 19:59 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
Lorsque Roy2 a accédé sous rubrique " mairie " à la rubrique " élections ", il a vu la mention " L'élection municipale a lieu dans 12 jours. Vous pouvez vous présenter à l'élection ". Il a donc cliqué à cet effet et s'est ainsi porté candidat. Il ne savait pas, à ce moment là, qu'il fallait 2 mois d'ancienneté ... La défense a appelé Monifred à la barre - Citation :
- Ayant été convoquée au tribunal pour témoigner , Monifred s'empressa d'y aller , la justice ne devait pas attendre .
S'éclaircissant la voix avant de parler , elle toussota légèrement .
Mr le Procureur , Mr le juge .
Sieur Roy s'est présenté aux élections municipales quelques jours avant ces 2 mois de vie sur Pontarlier . Le gendarme chriskhan a donc monté un dossier , comme le Gendarme Chriskhan n'est plus en fonction , j'ai donc repris ce dossier , je me suis alors aperçu en reprenant celui ci , qu'il s'agissait de quelques jours seulement de décalage .Le Maire en fonction , Sieur Crro , portant plainte , j'ai donc continué ce dossier pour le porter jusqu'à vous . J'ai donc bien constaté qu'au moment de l'inscription , il n'avait pas encore 2 mois , et que son programme était similaire à celui de Messire Crro .
J'ai eu à faire ensuite pour un autre cas à Messires Roy2 qui est resté fort correct avec moi et dont nous avons traité son affaire à l'amiable .
C'est tout ce dont je peux témoigner .
Monifred se retira , en silence et retourna à ses devoirs . Réquisitoire - Citation :
*Derdekan écouta Monifred et hocha la tête.*
Au vu de ce témoignage, et au su de la jeunesse de Sire Roy22, j'estime que celui-ci a péché par ignorance.
Nul besoin d'une peine lourde, ni de peine, d'ailleurs.
Certes, l'homme a copié son programme sur celui de Crro, mais comprenez le, il voulait bien faire, aider sa bonne ville.
*Il se tourna vers le juge*
Juge ! Je demande la relaxe !
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dodo45 Loquace
Nombre de messages : 942 Localisation : Tavernes Comtoises Date d'inscription : 11/10/2007
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| Sujet: Re: [CLOS : relaxé] [17/06] TALP (élections): Roy2 Mar 16 Juin 2009 - 19:48 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Roy 2 plaide non coupable et confirme avoir ignoré la règle des 2 mois d'ancienneté lorsque sa candidature a été présentée.
Par voie de conséquence, Roy 2 est innocent. | |
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Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 41 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
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| Sujet: Re: [CLOS : relaxé] [17/06] TALP (élections): Roy2 Mer 17 Juin 2009 - 21:11 | |
| - Citation :
- * Le juge regarda l'accusé et déclara *
Accusé, levez-vous! Vous vous êtes présenté en candidat aux élections à la mairie de Pontarlier. Ces élections sont soumises à une législation que vous n'avez pas daigné observer. Je considère que tout candidat sérieux doit se renseigner au préalable sur les conditions d'accessibilité au poste au grand minimum, et appliquer nos lois ! Vous avez donc, à mon sens, commis une faute.
Toutefois, je vous accorde le bénéfice de l'ignorance de la jeunesse.
Considérant votre réactivité ainsi que votre capacité à traiter les choses à l'amiable, je prononce la relaxe.
* Fait à Dole le 17 juin 1457 par le juge Elaessya * | |
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dodo45 Loquace
Nombre de messages : 942 Localisation : Tavernes Comtoises Date d'inscription : 11/10/2007
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| Sujet: Re: [CLOS : relaxé] [17/06] TALP (élections): Roy2 Sam 20 Juin 2009 - 23:01 | |
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| Sujet: Re: [CLOS : relaxé] [17/06] TALP (élections): Roy2 | |
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