[clos:relaxé]Tomajsp TALP ? [2P]

Ou est le dossier ?

Je n'accuse pas sans preuve.

Non en effet messire c'est Imladris qui à commencer le dossier...J'ai beau chercher partout je ne trouve rien juste sa déposition et la réponse de l'accusé.

Citation :

Acte d'accusation* Le procureur de Franche-Comté se leva et commença à dire l'acte d'accusation : *

Honorable Juge, nous sommes ici pour juger le sieur Tomajsp pour un
délit de brigandage. En effet, celui-ci a commis des actes vils entre
la ville de Besançon et de Pontarlier. Nous avons eu la chance d'avoir
deux témoins qui l'ont reconnus et qui nous ont permis de l'arrêter.

Ce triste sire tombe sous le coup du codex Livre III - chapitre II - Article II :
**
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil
qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne
puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de
quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de
l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens
indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes
qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute
autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice
franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le
décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach. **

Madame la juge, je laisse la parole à l'accusé

* Fait à Dole le 24 avril 1457 par le procureur Imladris Van Ansel *

Citation :

Première plaidoirie de la défenseVotre
acte d'accusation n'est pas correctement fondé ! il se base sur deux
temoins ... ?? qui sont ces témoins et ont t'ils les preuves de se
qu'ils avancent ??

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

Avez-vous quelque chose à ajouter à se sujet?

Si je n'ai même pas le nom des témoins, je refuse de faire ce procès.
Déontologiquement, nous sommes en fautes. Nul ne sait s'il a vraiment brigandé.
Et le doute profite toujours à l'accusé.

Pas de casier, pas de demande de procès à la prévôté..
Juste un procès clos dans les archives: coopération judiciaire ratée, abandon.
Je suis du même avis que notre procureur, c'est la justice qui a fauté là..

Moi aussi mais je voulais savoir si vous aviez quelques choses à ajouter.

Je fais passer jusqu'au'au jugement que je ferme le dossier ...merci

Elva ouvra le dossier et fit les gros yeux...

Elle avait beau tourné et retourner les pages il n'avait rien au sujet de se sieur...Nil..Nada...
Et bien messire, pas de dossier pas de preuves, pas de preuves pas de coupable.

Innocent

Elva Casaviecchi de Sparte
Juge de FRanche Comté
28 juin 1457

Je classe.