[CLOS /relaxe] [Loi Martiale TalP] Hercule.

Citation :

procès opposant 2012-06-18, Hercule. au Franche-Comté

Hercule. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

Monsieur le juge,
gentes dames et messires,

Nous sommes réunis aujourd'hui pour traiter le cas de messire Hercule., arrivé à Dole le 1 Juin 1460 et y séjournant depuis sans laisser passer.

Or la loi Martiale en vigueur stipule bien que, je cite :

Décret exceptionnel du 25 mai 1460.

Par la présente annonce, nous, Héloise Marie de Sparte, Franc Comtesse, annonçons à tous la fermeture des frontières Sud-Ouest du territoire Franc-Comtois. Soit des frontières suivantes : Chalon - Poligny, Dole - Dijon et Saint Claude - Geneve.
Tout étrangers ne respectant pas ce décret se verra poursuivit par la justice Franc Comtoise avec une amende sévère. Aucun Laissé Passer ne sera accordé.

Nous rappelons à tout un chacun, que des armées poutrent tout ce qui passe en Bourgogne. Voyageurs et Comtois, restez prudents dans vos déplacements.


Fait à Dole, le 25 mai 1460,
Héloise Marie de Sparte,
Franc Comtesse

Fin de sitation.

Il a été demandé par le prévôt en date du 15 Juin 1460, à ce Daxiste, de régulariser sa situation, mais il reste silencieux.

* se tournant vers l'accusé

Ainsi messire, je vous accuse de trouble à l'ordre public pour avoir dérogé à la loi martiale.
Vous pouvez vous faire accompagner pour votre défense par un avocat du barreau de Franche-comté, dont vous trouverez la liste au château :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Ennoncé le 18 Juin 1460
Par Pouline
procureur de franche-comté
Première plaidoirie de la défense

Hercule se présenta au tribunal, muni de deux courriers reçus, coup sur coup.

'Jour, on m'reproche d'pas faire les choses légal'ment, 'lors, voilà, l'deux courriers que j'dois vous montrer.


"Bonjour,

Le présent document tient lieu laissez-passer officiel.

Le laissez-passer N°B-080002 est désormais associé à votre nom.

Vous avez donc libre droit de circulation sur les terres Franc-Comtoises et n'êtes plus concerné par la Loi martiale en vigueur.

Conservez-bien cette missive ainsi que le numéro de votre laissez-passer. S'il vous est demandé pour vérification, il vous faudra présenter le présent document ainsi que le numéro associé, l un n étant pas valable sans l autre.

En vous souhaitant un agréable séjour en Franche-Comté,

Au nom du Connétable Lief von Dumb de Sparte,

Major Thomas du Val d Allon,
Gendarme de la Prévôté de Franche-Comté"


"je suis navrée, je vous ai intenté un procès par erreur..

le prévôt m'a prevenu que vous aviez demandé et obtenu votre laisser passer, mais j'ai signalé votre cas par erreur au tribunal.


J'espère que vous ne m'en voudrez pas.

Présentez vous et montrer votre laisser passer, je demanderais alors à ce que les charges soient abandonnées.

Avec toutes mes ecuses pour cette effroyable "boulette" !

Pouline, procureur qui n'e reste pas moin humaine ! ^^"


Si j'pouvais rentrer chez moi, j'ai des choses à faire. Légales, hein. Mais des choses.
Entrez ici votre réquisitoire



Vous pouvez appeler un témoin à la barre

Citation :

*Loulou arriva après moulte discutions et lecture de loi et demande pour faire le suivit du dossier en question.*

Votre honneur, après différente rechercher et consultation l'accusé Hercule., ici, à bien reçus son laissé-passé mentionné.

Hors nous avons réouvert les frontières.

Je vous demande donc la relaxe afin que le sieur puisse retourner à sa maison.

Louisette Silinie D'Abelcourt[dit Loulou]
Procureur de Franche-Comté
2 juin 1460

Citation :

Nous, Floriane de Cheroy, juge de FC au vu du laisser passer N°B-080002 attribué au sieur Hercule.
La mise en procès est une regrettable erreur
En conséquence, déclarons celui ci nul et non avenu.

Signons notre verdict ce jour 8 Juillet de l'an de grâce 1460