Katarina Ecrivain
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![[Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Mer 18 Fév 2009 - 15:15 | |
| Ville : Luxeuilrésumé :Sieur Angedesenfers est suspecté d'avoir fait une tentative de prise de mairie à Luxeuil, il a été reconnu par la recrue Yde. dossier | |
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_Max Conteur
![_Max](https://2img.net/u/1714/32/44/90/avatars/1072-38.png)
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![[Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Jeu 19 Fév 2009 - 3:22 | |
| - Citation :
- Votre honneur !
Je vous propose ici d'étudier le cas de Angedesenfers, un Luxovien. La raison de sa comparution ?
Un de nos plus valeureux défenseurs l'a reconnu parmi la foule qui a entrepris une révolte contre le pouvoir municipal de Luxeuil, la nuit dernière, mouvement que nos services de sécurité ont d'ailleurs tué dans l'œuf avec une efficacité sans égale. Je vous rappelle ce que précise la loi, article 1 du chapitre 2 du Code Pénal, à ce sujet : "Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public"
Si l'accusé, ou un éventuel avocat, a quelque chose à déclarer, qu'il se fasse désormais entendre ! | |
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Invité Invité
![[Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Dim 15 Mar 2009 - 17:55 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- une erreur de ma part je tiens à m'en excuser c'est la première fois et la dernière que je ferai ça. je n'ai jamais eu de problème avec la justice depuis que je vis ici
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Elaessya Exubérant
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![[Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Ven 20 Mar 2009 - 1:27 | |
| Réquisitoire : - Citation :
- *Le Procureur semblait étonné en observant l’accusé.*
Une erreur ? C’est trop facile… Vous aurez à souffrir les conséquences de vos actes, ainsi que le prix.
Vous avez cependant l’intelligence de ne pas nier les faits, au vu des preuves que contient le dossier de cette affaire.
Votre Honneur, je sollicite cinq jours d’emprisonnement, ainsi qu’une amende de 300 écus.
Fait ce jour le dix neuf mars de l’an 1457. | |
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Imladris Franc-Comte
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![[Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Tentative de prise de mairie - Angedesenfers Lun 23 Mar 2009 - 20:35 | |
| - Citation :
- * Imladris écouta les interventions de chacun puis rendit son verdict *
Accusé levez vous ! Il est heureux pour vous de reconnaitre vos torts. La Justice sera donc magnanime. Je vous déclare coupable et vous condamne à une amende de 100 écus. Cette erreur vous aura coûter cher mais les faits sont gravissimes.
La séance est levée !
* Fait à Dole le 23 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel * | |
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