[Clos] tentative de prise de mairie : Zarathoustra

Ville : Pontarlier

résumé :

Sieur Zarathoustra est suspecté d'avoir fait une tentative de prise de mairie à Pontarlier , il a été reconnu par un défenseur .

dossier

Je ne peux vous répondre , j'ai monté 2 dossiers vu qu'il s'agit de 2 affaires pas la même journée , mais si vous pensez que vous pouvez les regrouper , allez y

Bon, étant donné le soucis qu'on connait (relaxe en série... ), je lance un nouveau procès procès sur cet unique accusation de tentative de révolte :

Citation :

*Le Baron _Max se lève, vélin en main, afin d'énoncer l'acte d'accusation.*

Votre honneur !

Je vous propose ici d'étudier le cas de Zarathoustra, un étranger.
La raison de sa comparution ?

Une de nos fidèles gendarmes, damoiselle Dlphne, l'a formellement reconnu dans la foule qui a entrepris une révolte contre le pouvoir municipal de Pontarlier, au 14 février de cette même année, mouvement que nos services de sécurité ont d'ailleurs tué dans l'œuf avec une efficacité sans égale.
Je vous rappelle ce que précise la loi, article 1 du chapitre 2 du Code Pénal, à ce sujet :
"Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public"

Si l'accusé, ou un éventuel avocat, a quelque chose à déclarer, qu'il se fasse désormais entendre !

Première plaidoirie de la défense
VIVE LA REPUBLIQUE!!!

Réquisitoire :

Citation :

En raison de ses actes et du total mépris de nos lois, et de notre fonctionnement même, pour avoir voulu se révolter, et de cette manière incitant à la révolte et à la reprise des villes de la Franche Comté, je sollicite une amende de 300 écus. De surcroit, je sollicite un emprisonnement de trois jours.

Fait ce jour du vingt huit février de l'an 1457.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris sourit davant cet autre sicaire qui allait connaitre toute la fureur de la Justice Comtoise *

Accusé, levez vous! Je ne vais pas aller par quatre chemins avec des êtres tel que vous! Je vous déclare donc coupable et vous condamne à une amende de 50 écus ainsi qu'une peine de trois jours de prison.

Que cela soit dit !

* Fait à Dole le 15 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *