[Clos - Rejeté : demande] TALP (calomnie) : Fccasper

Ville : Dole

résumé :

Sieur Fccasper s'est rendu coupable de propos calomnieux à l'encontre de la Vicomtesse Lothilde qui a porté plainte le 28 janvier 1457.

dossier

L'article de loi :

Citation :

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.

Idem qu'à côté, il y a attaque sur l'honneur en public, avec l'accusation d'"assassinat"... D'accord, ou non?

C'est au procureur de décider s'il lance le procès ou pas .. non ?

Il y a certes une attaque, mais guère d'insulte.

Je rejette.

Ou alors j'accuse tous ceux qui ont déjà insinué que leur interlocuteur a fait quelque chose de mal. ^^

La clôture est hâtive à mon avis...
A Madame le Procureur de décider de lancer ou non ce procès en effet, mais pour ce qui est d'accuser TOUS CEUX qui attaquent une personne, je dirais OUI... S'ils en font la demande.
En l'occurrence, ces propos portent atteinte, sans justification, à l'honneur de Dame Lothilde.
Et si ELLE était accusée des mêmes faits, je dirais de même.
A vous de voir...

Honnêtement, je trouve que ce n'est rien du tout. Vu la tournure de la conversation, il semblerait qu'il s'agisse de bataille, voir de guerre. Et oui, dans ces cas là, on assassine. Le sieur semble l'accuser de livrer des batailles "faciles" qu'elle est sûre de gagner (ce qui n'est pas un mal vu ce que ça coute... quelque part, ça pourrait très bien être pris comme un compliment aussi). Je ne vois pas où se trouve l'insulte.

Après, faut voir ou nous nous situons : les citoyens sont des clients à satisfaire, auquel cas nous ouvrons systématiquement des procès, ou nous appliquons ce qui nous semble juste.

Concernant cette affaire, étant donné les personnages, ça m'étonnerait que la Dame n'ait pas répliqué... peut être de manière plus virulente encore.

Il s'agit d'une petite querelle entre nobles, je ne veux pas jouer là dedans.

Donc à moins que la Dame ne se soit pas défendu publiquement (j'en veux la preuve : le reste de la conversation), je ne veux pas ouvrir de procès pour cela. Il ne l'accuse pas d'assassinat mais de couardise.