[clos] TALP (calomnie) : Alaellyra

Ville : Dole

résumé :

Dame Alaellyra s'est rendu coupable de propos calomnieux à l'encontre de la Vicomtesse Lothilde qui a porté plainte le 28 janvier 1457.

dossier

L'article de loi :

Citation :

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.

Bon, là il y a clairement attaque sur l'honneur en public, avec les mots "traitresse" et "assassin"... Vous partagez mon avis?

Accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Comparait icelieu Dame Alaellyra, accusée d'avoir tenu des propos calomnieux à l'encontre de la Vicomtesse Lothilde qui a porté plainte le 28 janvier 1457.
(dossier https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/demande-talp-calomnie-alaellyra-t23368.htm)

Selon l'article 4 "Comportements et insultes" du Droit Pénal, Codex livre 1,

"La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict."

Je vous propose d'écouter ce que l'accusée a à dire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Alaellyra entra un peu en retard dans le tribunal, Elae avait déjà lu l'acte d'accusation. Elle s'avança jusqu'à la barre, avisant avec un sourire que la grande armoire qui lui avait porté l�acte d�accusation, et l�avait tiré sans trop lui laisser le choix hors de chez elle jusqu�au tribunal, quittait la salle, elle se demanda un instant si c�était un homme employé par le comté ou si c�était un cadeau rien que pour elle, si bien qu�elle n�avait pas eu le temps de se présenter habillée convenablement, et qu�elle affichait une robe de diacre, des mains couvertes de taches d�encre et de cire, et qu�elle tenait encore dans sa main la feuille des échanges de la mairie de Dole qu�elle préparait pour sa fille, avant de se faire embarquer.*

Votre honneur�

*Elle regarda le père adoptif de son père avec une grimace, vu les propos échangés lors de leur unique rencontre, elle n�avait vraiment pas eu tord lorsqu�elle avait dit que Lothilde avait la justice de son coté.*

Madame le procureur !

*Elle regarda amusée sa collègue, et lui adressa un sourire, avant de retourner au procès avec un soupire, un procès lancé par son ancienne cousine.*

Alors récapitulons, nous sommes là pour déterminer si oui ou non, j�ai prononcé des mots qui ont déplût à Lothilde� Et bien je plaide coupable ! Archi-coupable même. Oui j�ai dit que ma « victime » avait tué, ou participé, lancé l�attaque qui à la mort de ma mère feu Piline, feu Fingal l�ancien, tout deux simplement pour avoir été sur la route allant de Poligny à Dole, de feu Bralic, et de désormais feu Sirius, mais eux certes pour avoir été dans une armée�

Mais la plainte n�est pas pour avoir utilisé mon droit de libre expression, en rappelant le passé, la plainte est pour propos calomnieux, ce signifie que ce sont des propos faux. Et je pense qu�a part les personnes ayant tué ces francs comtois avec Lothilde, personne n�oserait dire que c�est faux� Sinon allez réviser votre histoire de la Franche Comté�

*Elle secoua la tête mécontente, elle s�était promis de ne pas venir pour faire juger les actes de l�assassin de sa mère, elle poussa un nouveau soupire et reprit sur le droit chemin.*

Bref nous ne sommes pas là pour le procès de Lothilde, le très haut s�en occupera.

Votre honneur, je ne veux pas nous faire perdre du temps en de multiples plaidoiries, celle-ci sera ma seule et unique, puisque nous sommes tous d�accord ici, je l�ai dit, et je l�assume pleinement. Si vous considérez qu�effectivement Lothilde n�a pas tué ces personnes, et que j�ai menti délibérément dans le but d�entaché son « honneur », et bien je payerai l�amende que vous le souhaitez. Ma seule demande est qu�elle soit réelle, pas une amende qui aille à Long John Silver Ier, je suis prête à payer un dédommagement à l�ass� victime, ou même au comté pour le temps que nous perdons tous dans une affaire aussi peu importante dans des temps troublés comme ils le sont. Surtout que le déroulement normal pour une telle affaire n�a pas été respecté... Je n�ai reçu aucune lettre me demandant de m�excuser, certes je ne l�aurais pas fait� Ou peut être que si qui sait, mais le fait est que j�en suis certaine, cette affaire est celle qui ouvre mon casier judiciaire, je ne suis pas multirécidiviste, j�aurais donc dut avoir le choix et la possibilité de m�excuser pour avoir énoncé à voix haute, un fait connu de tous.

*Elle inclina poliment le chef en guise de salut et retourna s�asseoir sur le banc des accusés, rigolant de voir qu�elle était en procès pour avoir usité de son libre expression en rappelant les meurtres de son ancienne cousine, alors que celle-ci l�avait insultée, avait tué sa mère, l�avait incité de nombreuses fois à la révolte contre le comté, et qu�elle se permettait de jouer les victimes� Elle se concentra en regardant le procureur qui retournait énoncer son réquisitoire, après tout, elle ne comptait pas croiser une nouvelle fois Lothilde, elle partirait en balade une fois la mascarade finie.*

Réquisitoire :

Citation :

*Elaessya avait honnêtement, au vu de la façon dont la grande dadaise s'était comportée, envie de demander la relaxe...

Toutefois impartiale et mesurée qu'elle était, elle s'adressa en ces termes à la cour :*

Votre honneur, il est d'usage que l'accusé ayant proféré des insultes présente des excuses publiques. Aussi je demande donc à l'accusée, Dame Alaellyra, de se conformer aux usages.

Citation :

*La jeune femme ne prit pas la peine de se rendre à la barre, puisqu'elle ne souhaitait pas plaider.*

Je le rappelle, je n'ai pas proféré d'insultes, j'ai juste dit que Lothilde avait participé à la mort de Franc Comtois, donc nous sommes bien là pour diffamation. Mais comme dit tout à l'heure, je me plierais à la décision du juge. Je n'ai donc rien à rajouter.

Citation :

* Imladris entra dans la salle et glissa un mot à son ami Gilde qui avait l'air fort souffrant *

Allez, mon ami, vous reposer. Je m'occupe temporairement de vos affaires.

* Il laissa partir Gilde puis se tourna devant la Cour *

Mesdames, je vais rendre le verdict au vu de ce que la greffière m'a fait lire.

* Il se tourna vers Alae et déclara *
Vos propos sont simples, madame. Dame Lothilde ici présente n'a jamais trahit notre pays qui est la Franche-Comté. Vos accusations de trahison sont donc des propos calomnieux. De plus, les acucssations d'assassinats ne sont pas valables vu ue Dame Lothilde n'a assassiné personne et que si des personnes sont mortes alors qu'elle était dans une armée, ce n'est pas considéré comme un assassinat.

De ce fait, je me vois obliger de vous reconnaïtre coupable et je vous condamne à une amende de 21 écus. Les 20 écus a versé au Comté et un écu d'amende administrative. De plus, je vous demande de faire des excuses à Dame Lothilde pour vos propos calmnieux endéans un délai de deux jours à partir du verdict sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public pour refus d'obtempérer à un ordre d tribunal.

Je fais confiance à votre probité pour le remboursement des écus à la gendarmerie de votre village.

Que cela soit dit !

* Fait par le Juge Imladris Van Ansel
A Dole le 15 mars 1457 *

A faire à suivre par la Prévoté :
- excuses publiques endéans deux jours
- amende de 20 écus