[Procès clos - verdict à appliquer] TALP (Propos calomnieux) Alaellyra - Lothilde

Dame Alaellyra s'est rendu coupable de propos calomnieux à l'encontre de la Vicomtesse Lothilde qui a porté plainte le 28 janvier 1457.

Preuves :



Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 04 Août 2007
Alaellyra fête son anniversaire le 04 Août.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 13
Alaellyra est tisserand.
Alaellyra élève des moutons.
Dernière connexion le 02 Février 2009 à 21h56

[url=plus tard]Casier[/url]

demande de procès

Verdict

Citation :

* Imladris entra dans la salle et glissa un mot à son ami Gilde qui avait l'air fort souffrant *

Allez, mon ami, vous reposer. Je m'occupe temporairement de vos affaires.

* Il laissa partir Gilde puis se tourna devant la Cour *

Mesdames, je vais rendre le verdict au vu de ce que la greffière m'a fait lire.

* Il se tourna vers Alae et déclara *
Vos propos sont simples, madame. Dame Lothilde ici présente n'a jamais trahit notre pays qui est la Franche-Comté. Vos accusations de trahison sont donc des propos calomnieux. De plus, les acucssations d'assassinats ne sont pas valables vu ue Dame Lothilde n'a assassiné personne et que si des personnes sont mortes alors qu'elle était dans une armée, ce n'est pas considéré comme un assassinat.

De ce fait, je me vois obliger de vous reconnaïtre coupable et je vous condamne à une amende de 21 écus. Les 20 écus a versé au Comté et un écu d'amende administrative. De plus, je vous demande de faire des excuses à Dame Lothilde pour vos propos calmnieux endéans un délai de deux jours à partir du verdict sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public pour refus d'obtempérer à un ordre d tribunal.

Je fais confiance à votre probité pour le remboursement des écus à la gendarmerie de votre village.

Que cela soit dit !

* Fait par le Juge Imladris Van Ansel
A Dole le 15 mars 1457 *

excuses publiques endéans deux jours
amende de 20 écus

quelqu'un peut lui écrire pour récuperer l'amende et l'informer des excuses qu'elle doit présenter.

Acheter sur la foire comtale.

Courrier d'Alae à Lothilde :

Citation :

Expéditeur : Alaellyra d'ct la pucelle
Date d'envoi : 2009-03-17 00:18:53
Puisque je n'ai pas le choix, et que je sais que ça te casses les pieds de lire ce genre de nioleries.

Je te présentes mes excuses, je pense qu'il n'est pas nécessaire de préciser que je ne les penses pas un instant, puisque tu l'as déjà avoué plus d'une fois, tu es bien la cause de la mort de ma mère et d'autres Franc Comtois.

Mais bon je m'y plie, c'est ma peine, prononcée selon nos lois par la justice Franc Comtois, loin d'être juste puisque faite par des CAT... Enfin bref ne cherchons guère plus loin... Dura lex, sed lex.

Alae

Plusieurs éléments portés à ma connaissance m'amènent à ne pas clôturer cette affaire:

Les preuves fournies sont fortement sujettes à caution:
1°) Tout d'abord l'apparition de la preuve en l'absence apparente de directives écrites du Prévot Elfriede, quant aux modalités de la transaction.

2°) Le paiement d'une peau à un écu directement à un maire, ne peut matériellement pas correspondre à l'aquitement d'une amende de 20 écus. Il aurait fallu que la peau soit mise en vente à 35 écus.
Le paiement d'une peau à 1 écu via la foire du Comté, ne peut pas non plus correspondre à une amende de 20 écus, la prévenue déboursant 51 écus pour au final payer 36 écus au lieu de 20.

3°) Seule la prévenue ou la maire en fuite peuvent prétendre être passés par la foire du Comté, ce qui est extrèmement litigieux en l'absence d'instruction officielles du CAC ou du Prévôt ou de l'un des agents de la Prévôté.

4°) Compte tenu du lien familial entre la prévenue et Dame Charlotte, que la transaction douteusese soit effectuée entre ces deux-là, alors qu'elle sont partie ensemble le lendemain, Charlotte emportant les caisses de la mairie.


Dame Alaellyra prétend avoir fait des excuses privées par courrier personnel (non screené), alors que la sentence exigeait des excuses publiques.

Citation :

Alaellyra: Dernier village où ce personnage a été recensé: Marseille [Comté de Provence], aujourd'hui à 13h58.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Marseille [Comté de Provence], hier à 7h17.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Draguignan [Comté de Provence], aujourd'hui à 15h57.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Draguignan [Comté de Provence], hier à 17h16.
Dernière connexion le 09 Mai 2009 à 17h07

faut-il qu'elle revienne au plus vite, une missive lui a-t-elle été envoyée?

je clos