Le château de Dole
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 [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome

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Katarina
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Katarina


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MessageSujet: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome   [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome EmptyVen 30 Jan 2009 - 8:45

Sieur Gildome s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et s'est naturalisé à Saint Claude sans autorisation. Il venait de Lisieux , Duché de Normandie (Domaine Royal).
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

Fiche du contrevenant :
Citation :
Né(e) le 06 Juillet 2007
Gildome fête son anniversaire le 06 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 200
Argent : 548
Gildome cultive du maïs.
Dernière connexion le 29 Janvier 2009 à 18h19

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Dernière édition par Katarina le Lun 2 Fév 2009 - 19:46, édité 1 fois
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Katarina
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MessageSujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome   [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome EmptyVen 30 Jan 2009 - 8:57

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Artifice
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MessageSujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome   [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome EmptyMar 17 Mar 2009 - 0:53

Citation :
* Le juge écouta les intervenants et déclara *
Accusé, levez-vous !

Je vous déclare coupable d'avoir violé nos frontières. Néanmoins, la Cour étant clémente, je vous demande de présenter des excuses publiques pour avoir violé nos lois et de payer une amende d'un écu symbolique.

Je vous recommande de faire les dites excuses endéans les deux jours sous peine d'être poursuivi pour troubles à l'ordre public pour refus d'obtempérer à la Justice

* Fait à Dole le 15 mars 1457 par le Juge Imladris Van Ansel *

Arrow Procès clos > coupable : condamné à une amende d'1 écu et excuses publiques

Arrow l'informer de la demande d'excuses publiques (je le ferai demain)
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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome   [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome EmptyMar 7 Avr 2009 - 17:24

L'intéressé a t'il fait ses excuses publiques à la Halle ?
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MessageSujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome   [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome EmptyVen 24 Avr 2009 - 9:24

Arrow dossier à classer (vu les délais)
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MessageSujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome   [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome Empty

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