Katarina Ecrivain
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| Sujet: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome Ven 30 Jan 2009 - 8:45 | |
| Sieur Gildome s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et s'est naturalisé à Saint Claude sans autorisation. Il venait de Lisieux , Duché de Normandie (Domaine Royal). Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés . Fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 06 Juillet 2007
Gildome fête son anniversaire le 06 Juillet. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 1 Points de réputation : 200 Argent : 548 Gildome cultive du maïs. Dernière connexion le 29 Janvier 2009 à 18h19 casier
Dernière édition par Katarina le Lun 2 Fév 2009 - 19:46, édité 1 fois | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome Ven 30 Jan 2009 - 8:57 | |
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Artifice Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 16762 Age : 40 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 07/06/2006
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| Sujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome Mar 17 Mar 2009 - 0:53 | |
| - Citation :
- * Le juge écouta les intervenants et déclara *
Accusé, levez-vous !
Je vous déclare coupable d'avoir violé nos frontières. Néanmoins, la Cour étant clémente, je vous demande de présenter des excuses publiques pour avoir violé nos lois et de payer une amende d'un écu symbolique.
Je vous recommande de faire les dites excuses endéans les deux jours sous peine d'être poursuivi pour troubles à l'ordre public pour refus d'obtempérer à la Justice
* Fait à Dole le 15 mars 1457 par le Juge Imladris Van Ansel * Procès clos > coupable : condamné à une amende d'1 écu et excuses publiques l'informer de la demande d'excuses publiques (je le ferai demain) | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome Mar 7 Avr 2009 - 17:24 | |
| L'intéressé a t'il fait ses excuses publiques à la Halle ? | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome Ven 24 Avr 2009 - 9:24 | |
| dossier à classer (vu les délais) | |
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| Sujet: Re: [Jugement à appliquer][Procès clos] TALP > Naturalisation interdite : Gildome | |
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