[Clos] TALP (calomnie) : Leconquerant

Accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Comparait icelieu le Comte Leconquerant, accusé d'avoir tenu des propos calomnieux à l'encontre du Comte Fccasper qui a porté plainte à la gendarmerie de Dôle.

(dossier https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/demande-talp-calomnie-leconquerant-t23664.htm)

Selon l'article 4 "Comportements et insultes" du Droit Pénal, Codex livre 1,

"La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict.

La liberté d'expression étant garantie en Franche-Comté, la critique, la satire ou la caricature sont naturellement autorisées

Du comportement et des insultes en général :

Constitue un acte d’insulte publique: Tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant sans conteste l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé: Tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort: Tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Constitue une insulte grave: tout nom à consonance ordurière ou indécente, toute insulte, écrit ou parole publique dont le contenu est indiscutablement ordurier et indécent sera jugé par la toute puissance d'Aristote.

Les insultes suite à un défaut de tempérance et de retenue, sont considérées comme des délits mineurs et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique.

Toute insulte à l'encontre d'un élu, d'un haut fonctionnaire franc-comtois, de l'autorité militaire dans le cadre de leur fonction ou d'un représentant de l'Eglise aristotélicienne, est considérée comme un facteur aggravant que le Juge se devra de prendre en compte lors de son verdict."

Je vous propose d'écouter ce que l'accusé a à dire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

"Vous avez, je n'en doute point, bien d'autres choses à faire, dont les moindres seront de répondre d'autres actes."

Tels sont les propos de monsieur le juge, que j'exécute de ce pas.

J'ai à répondre de calomnie, la calomnie étant une fausse accusation qui blesse la réputation; ces deux conditions étant cumulatives.

Fausses accusations, l'hypocrisie de sa part pour cette situation, n'en est pas une. La situation lors de cette cérémonie et le refus de me prêter allegeance sauf lorsqu'ils se sont vus menacer de perdre leur fief, l'illustre.

Pour ce qui est des magouilles, second point sur lequel on m'accuse de calomnies, sont ne peuvent blesser la réputation. Il suffit pour ce dernier d'avoir le courage de ses convictions et d'affirmer qu'il a réflechit aux moyens de me destabiliser. La cérémonie d'allegeance et leur rebellions en est un exemple.

De plus toujours sur cette cérémonie, ces paroles ont été tenus alors qu'ils me faisaient l'affront de me manquer de respect par mesquineries, de mon côté je suis un homme franc.

Enfin, la sagesse consiste à savoir faire la part des choses et ne pas se sentir à chaque coin de rue agressé. De mon côté c'est ce que j'ai essayé de faire en réglant mes problèmes comme un grand, dommage que le comte de saint amour fasse autant d'enfantillages.

Si vous me condamnez pour des propos aussi faibles, cela serait pour le moins étonnant. Si vous me condamnez sans prendre en considération la provocation et le contexte de cette phrase, là aussi je serais surpris de ce jugement.

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,
Je me rappelle à présent les évènements. Il est vrai que l'accusé n'a pas davantage calomnié que celui qui demande l'affaire.

Aussi, je sollicite la relaxe.

Sachez toutefois, Messire Leconquerant, que je ne cautionne en rien votre attitude qui ne valait pas mieux que celle de tout autre.

Fait le quatre mars 1457.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je reconnais certes m'être emporté, mais ceci est la seule fois ou ma voix est montée d'un cran alors que :

1° On avait menacer ouvertement de se révolter contre le château si j'avais été élu franc comte.
2°J'avais été considérait par ce trio comme un non Franc Comte pour une non allégeance faite à notre empereur, alors que la loi me donnait 30 jours pour le faire.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le Juge Gildedcrotch réfléchit un moment avant de rendre son verdict. Certes les faits étaient avérés et certes le Franc-Comte avait été traîté, il s'en souvenait, d'une manière indigne de la part de nobles Franc-Comtois...*

- Monsieur le Comte. Je ne nie pas que vous ayez des circonstances atténuantes. Ceci dit, e tvous ne pouvez le nier, vous avez effectivement insulté et publiquement qui plus est, le Cote FcCasper.
J'étais présent moi-même et j'ai vu comment tous ces... nobles vous ont traîté. Mais que diantre ! Vous auriez DÛ saisir la justice ! Aussi, je vous déclare coupable mais ne vous condamne qu'à une amende d'UN écu.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Peut on cloturer le dossier et l'archiver ?