Signature du serment pour les jurés

Citation :

"Je, soussigné(e) ___, habitant(e) de ___ en Franche-Comté, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."

(A remplir avec son nom et son village et à poster à la suite)

J'avais reçu ça

Citation :

Expéditeur : Lebazlavan
Date d'envoi : 2009-01-02 22:28:38

BONJOUR veuillez trouver ci joint mon serment

quot;Je, soussign LEBAZLAVAN DE VESOUL , en franche comte

jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."

Je, soussigné(e) LeBazlavan, habitant(e) de Vesoul en Franche-Comté, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."

[i]LEBAZ

Bon je l'ai fait deux fois par erreur
le baz

"Je, soussigné SieurFernand, habitant de Luxeuil en Franche-Comté, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre l'accusé dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- de n'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."

bien le bonjour mes sires et dames Juriste de notre Humble parlement.
je n'ai pas donné suite a la missive que j'ai reçu pour être juré du procés du sieur Pendarric.
et ce, tout naturellement.

je ne pense pas etre Impartiale quand a la tenue de ce proces.
il est de notoriété publique que je considère le sieur jugé lors de procés comme un traitre a sa patrie et que je souhaite qu'il soit pendue Haut et court.

Bref, et sans vouloir vous offenser, je rejette la proposition.

Qu'il en soit ainsi.


(retirer moi les clés, des que j'ai une réponse! ^^ genre demain. )

Votre demande est entendue et parfaitement comprise.
Chacun des membres du jury auront leur opinion, et il n'est pas impossible que certains aient la même que vous, ce n'est pas forcément une question d'impartialité, et le jury devra choisir le verdict après vote. Donc vous auriez pu avoir votre place.
Je pensais pourtant que seuls les volontaires faisait partie de la potentielle liste de jurés, et savait pourquoi ils se portaient volontaires.
Mais il en sera ainsi, vos clés vous seront retirées demain.
Merci de votre honnêteté en tout cas.

je m'etais déclaré volontaire, en effet (enfin il me semble. j'ai la mémoire courte en ce moment.)
Le probleme etant qu'entre le moment ou j'ai déclare etre volontaire et aujourd'hui, je me suis bien trop avancé dans mes idées a l'encontre du Sieur Pendarric.
Sans doute aurais je du moderer mes propos dans l'optique d'etre un possible juré.

j'ai peur que mes idées trop avancées sur le sujet soient sujet a questionnement. et c'est dans le but de ne pas ralentir la procédure que je préfère me retirer.
il serait désagréable pour moi que la défense de ce sieur se questionne quand a ma présence dans ce jury sachant a quelle point je souhaite la mort pour cette homme.
de ce fait, je préfere me retirer.
Volontaire oui.
Mais surtout impartiale.

Euh juste un truc. Normalement, ce n'est pas un devoir d'être juré ? On ne peut pas refuser si ?

bonne question!

Les critères de bases pour le choix des jurés ne figurent effectivement pas dans les textes de lois mais il parait logique que les jurés n'aient pas de conflit d'interet avec l'accusé, sinon le procès va partir en boudin surtout si c'est du RP ....et j'imagine que la défense ne se privera pas de le faire remarquer.
Il n'y a rien non plus dans le texte qui empêche un juré de se récuser lui-même

Oui mais bon... Je déteste l'accusé, le juge est de la même liste politique que l'accusé... La plupart des Franc comtois connaissent Pendarric et le haissent ou l'apprecient...

bah alors je fais quoi moi??

je reste juré ou pas?!

Je Ladylola de St Claude Jure d etre impartial dann ce proces ne connaissat pas l accusé je jure d etre juste au meilleur de ma connaissance et ne pas parler de ce proces a personne Alors monsieur le juge je suis jury et attends vos informations au sujet de ce ou ces
présumer condamné
Bien a vous Ladylola St Claude

je relance le sujettttttttt

Plus de procureur, pas de greffier. Désormais la justice, c'est moi!
Non plus sérieusement il faut attendre de clarifier la situation et je relancerais le sujet à ce moment là. Je sens qu'il va falloir tout reprendre à zéro.
Ton éventuelle participation faisait débat au parlement donc...attendons de reconstituer l'équipe judiciaire et à ce moment là on en reparle. Désolé pour les désagréments.

Iso qui, comme un tout un chacun le sait, aime bien fouiner partout venait de découvrir une salle qu'elle ne pensait pas avoir vu avant.Elle se dit que ca devait etre la fameuse salle pour le procès public de Pendarric, elle lut le formulaire et reconnut celui déjà remplis précédement, elle sortit donc une plume de sa besace, bah oui une femme a toujours tout ce qu'il faut sur elle c'est bien connu^^ et re remplit le dit formulaire....

Alors... hum...

Citation :

"Je, soussignée Isobelle de Kervanech habitante de Pontarlier en Franche-Comté, jure et promets :
- d'examiner avec attention les charges qui seront portées contre le ou les accusés dans cette affaire, de ne trahir ni les intérêts de ce dernier, ni ceux du ou des plaignants, ni ceux de la ou des victimes,
- de ne communiquer avec personne de cette affaire, directement ou indirectement, jusqu'après ma déclaration,
- d'écouter ni la haine ni la méchanceté, ni la crainte ni l'affection,
- de me rappeler que l'accusé est présumé innocent et que le doute doit lui profiter,
- de me décider d'après les charges et les moyens de la défense, suivant ma conscience et mon intime conviction avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent à une personne probe et libre, et de conserver le secret des délibérations, même après cessation de mes fonctions."