[Clos] Sanctus - TALP

Village : Dole

Résumé :

Sieur Sanctus a passé plus d'un jour sur un noeud ce qui est considéré par la loi talion comme une tentative de brigandage.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur qui croyait avoir fini sa journée revint avec un dossier de dernière minute, et un cas peu commun... Elle donne le dossier au juge, et se rend à la barre.*

Votre honneur.

Nous sommes présent pour une affaire au sujet du Sieur Sanctus. Celui ci est accusé de Trouble à l'ordre public, en effet, il a passé plus d'un jour sur un noeud ce qui est considéré par la loi talion comme une tentative de brigandage.

Je me permet de citer la dite loi :

Codex des lois - Livre III : Code Pénal
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

*Le procureur se dirigea ensuite vers sa place.*

L'accusé peut, s'il le souhaite, se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole, le 2 janvier 1457,
par Alaellyra, procureur de Franche Comte.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-sanctus-talp-t22577.htm#466332]

Première plaidoirie

Citation :

L'homme se lève. Il allume sa pipe, en tire quelques bouffées, cligne des yeux en regardant de haut en bas la procureur.

Je n'avais pas réellement prévu de faire une halte en Comté. Ma foi, vous semblez vouloir m'y retenir un peu, je vais donc user de ce temps de libre pour me promener dans Dole entre deux séances de cette cour.

Je serai bref. Je viens de quitter la Bourgogne et je me rends à Grandson qui est ma destination finale. Je ne suis donc pas en stationnement sur un même noeud mais en déplacement.
Des gens m'ont croisé paraît-il. Je veux leur nom, le jour et le lieu précis où il m'ont vu. Et vous constaterez que je dis vrai.
Le verdict me permettra de juger de l'indépendance du juge de Franche Comté.

Dite-moi dame Alaellyra, on me dit que vous seriez pucelle ?

La défense a appelé Fenixum_aklvruzar à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Mes salutations,

Votre Honneur,
Mademoiselle le Procureur,

Je n'ai aucun témoignage à donner à la Franche-comté pour la défense de Sieur Sanctus, mais pour éclaicir ma deuxième plaidoirie, Aristote serait sans doute content que Katarina, le Prévôt des Maréchaux exprime clairement la preuve. Car, cette dite preuve, à mon avis, est une bavure de la gendarmerie.

La défense a appelé Fenixum_aklvruzar à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
2e Plaidoirie

* Maître Aklvruzar se lève doucement. Ses deux prunelles émeraudes glissent ici et là et elles s'arrêtent un instant sur la nouvelle procureur de la Franche-comté. En toute courtoisie, ses lippes se fendent d'un sourire respectueux. *

Votre Honneur,
Madamoiselle le Procureur,

Monsieur le juge, je vais citer ma première loi de la journée pour démontrer que la preuve est à juste titre sans aucune force jurédique. Codex Livre III : Code Pénal : Chapitre 2 - Crimes et délits :Brigandage : De la procédure du Talion : Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Bref, comme vous avez pû lire à l'Aliéna 2 : Il faut que la personne soit stationnée depuis plus d'un jour sur un noeud. Le problème, votre Honneur, c'est qu'il n'y a absolument aucunes réelle preuve que mon client est restée plus d'un jour sur un noeud. Alors, est-ce une bavure de la gendarmerie ? À mon avis, nécessairement. Car, elle accuse des gens n'ayant pas commis les crimes qu'elle accuse.

La preuve du Prévôt des Maréchaux n'a aucune valeur, car la preuve qu'elle dépose dans la demande de procès pour '' TALP '' ne donne aucune information sur la date, ni celle de la première journée que les autorités ont croisés, mon client. Alors, de cette manière, vu qu'il n'y aucune réelle preuve d'accusation envers Sieur Sanctus, je demande la relaxe de mon client.

De plus, mon client plaide non-coupable. Alors, je n'exporais pas de requêtes sur une prétendue peine, car vu que mon client est innocent, juste à preuve d'une réelle preuve qui le met en accusation, je demande sa relaxe.

Merci Votre honneur,

Merci Mademoiselle le Procureur,

* Le Maître fait un léger geste de la tête pour saluer l'Honnorable et la jeune femme avant de décider de retourner s'assoir pour attendre la suite du procès. Que Aristote illumine le juge et que celui-ci voit l'absurdité de la preuve. *

Citation :

*Eiddin eut un sourire à lire la première plaidoirie de l'accusé. Si Alaellyra était bien pucelle il se demandait bien la fille de qui il allait épouser.*

Votre Honneur,

Devant le manque flagrant de preuve je ne puis exiger une quelconque peine pour le non respect de la loi du Talion. Toutefois, car toutefois il y est, j'aimerais que vous reteniez une charge de 100 deniers à l'encontre de l'accusé pour avoir osé traité le précédent procureur mademoiselle Alaellyra de pucelle.
Outre le fait que cela sous entendrait qu'elle serait totalement dépourvue de charme, qu'on pourrait y voir un début de diffamation, je ferais savoir que de tels propos n'ont rien à faire en ces lieux.


Faict le vingt-et-unième de Janvier de l'an de grasce mil-quatre-cent-cinquante-sept, en Dole, par le Procureur Eiddin de Margny-Riddermark.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Le juge était revenu en Franche-Comté en essayant de passer le plus inaperçu possible. Il avait conservé ses clés pour les bureaux de la justice, et visiblement les serrures n'avaient pas été changées. Il approcha des bureaux de nuit, revêtu d'une cape épaisse de couleur sombre, le dissimulant complètement des autres ombres dans ce ciel sans lune. Incrédule en voyant la clé tourner sans forcer dans l'engrenage de la porte, il hocha la tête de dépit. Ainsi ils n'avaient pas forgé de nouvelles clés, et aucun nouveau juge n'avait été nommé...aucun nouveau franc-comte également certainement. Il pénétra doucement dans les bureaux, la garde était limitée et ne faisait guère attention aux bureaux de la justice. Il s'approcha du coffre où étaient rangés les dossiers en cours. Il les examina à la lueur d'une bougie qu'il avait allumé un peu auparavant, cherchant certains noms parmi la multitude de dossiers qui étaient empilés. Il se saisit du premier cas qui l'intéressait et le brula grâce à la bougie dans un petit crépitement. Cette même lueur illuminait un sourire discret sur son visage. Une fois de plus, de par leur attentisme et leur manque de discernement, les autorités de Franche-Comté prouvaient leur incompétence. Et elles pourront vociférer, chercher des traîtres et et des coupables, lui savait qui était les vrais responsables. Mais allaient-ils un jour se rendre compte?*