Katarina Ecrivain
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| Sujet: [Clos] Sebaga100 - TALP Lun 29 Déc 2008 - 18:29 | |
| Ville de LuxeuilRésumé :Le Sieur Sebaga100 a été l'objet d'une plainte déposé par Messire Osadus pour agression sur sa personne en l'auberge "Au rendez vous des rigolos" situé à Luxeuil. Pas de réponse de la part de ce messire malgré l'envoi de plusieurs missives. Dossier | |
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Alaellyra Volubile
Nombre de messages : 2868 Age : 35 Localisation : Marseille Date d'inscription : 21/08/2007
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| Sujet: Re: [Clos] Sebaga100 - TALP Lun 29 Déc 2008 - 22:28 | |
| Acte d'accusation - Citation :
- *Le procureur entra d'un pas décidé dans le tribunal, déposa le dossier de l'affaire devant le juge, et alla à la barre.*
Votre honneur, nous sommes ici pour le procès du sieur Sebaga100, accusé de Trouble à l'ordre public.
Le prévenu aurait roué de coups avec un complice le sieur Osadus présent en la taverne luxovienne du nom de "Au rendez vous des rigolos".
*Le procureur quitta la barre pour se diriger vers sa place*
La parole est à l'accusé, celui ci peut si il le désire se faire représenter par un avocat, si ne sait ou en trouver un il peut contacter le bâtonnier de justice sieur GustaveV qui le redirigera vers un avocat.
Fait à dole le 29 décembre 1456. Par le procureur Alaellyra. | |
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Alaellyra Volubile
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| Sujet: Re: [Clos] Sebaga100 - TALP Lun 29 Déc 2008 - 22:31 | |
| J'ai oublier de donner le lien du dossier. | |
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Fabulous Volubile
Nombre de messages : 2435 Age : 40 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 29/05/2006
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Alaellyra Volubile
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| Sujet: Re: [Clos] Sebaga100 - TALP Jeu 8 Jan 2009 - 18:59 | |
| Requisitoire - Citation :
- *Le procureur rougit un peu quand elle remarque que le dossier que le juge ouvre est vide, elle farfouille dans ses affaires, sort le bon dossier et le donne au juge avant de retourner à la barre...*
L'accusé trouve le temps de s'attaquer aux habitants de Luxeuil, mais pas celui de venir expliquer son acte semble t'il...
Votre honneur, je ne vais donc pas m'attarder sur cette affaire, qui ne dit mot consent. Je requiers donc une amende de 50 pour l'accusé.
Fait à dole le 8 janvier 1456. Par Alaellyra procureur de FC.
[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/proces-en-cours-ss-talp-agression-sebaga100-lechevalierblack-t22086.htm] | |
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Fabulous Volubile
Nombre de messages : 2435 Age : 40 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 29/05/2006
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| Sujet: Re: [Clos] Sebaga100 - TALP Lun 12 Jan 2009 - 22:34 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Fabulous Volubile
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| Sujet: Re: [Clos] Sebaga100 - TALP Lun 12 Jan 2009 - 22:48 | |
| Annonce du verdict - Citation :
- *Le juge scruta le dossier d'un oeil attentif. Les preuves manquaient, ou plutôt les témoignages. Pas facile de donner un verdict dans ces cas là.*
-Messire Sebaga100 comparait aujourd'hui devant la cour car il a été accusé d'avoir roué de coups et injurié, avec l'aide d'un complice, messire Osadus, habitant de Luxeuil. La justice n'ayant eu entre ses mains que les faits rapportés par le plaignant, mais aucun témoin pour appuyer ses dires, le jugement ne peut pas déclarer la culpabilité de l'accusé. Je déclare donc une relaxe. Que les plaignants comme les accusés daignent se déplacer la prochaine fois pour étayer un peu, cela m'évitera de perdre mon temps.
La justice a été rendue.
*Fait à Dole le 12 janvier 1457 par le juge Fabulous* | |
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| Sujet: Re: [Clos] Sebaga100 - TALP | |
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