[Clos] Wlad - Esclavagisme

Acte d'accusation

Citation :

*A chaque jour, ses procès. Le procureur arriva comme à son habitude au tribunal dossier sous le bras. Elle commença par le transmettre au juge, puis s'installa à la barre.*

Votre honneur,

Aujourd'hui comparaît devant nous le sieur Wlad, accusé d'esclavagisme.

L'accusé a embauché dame Namastecaro pour la somme de 12 écus pour un travail sans qualifications requises. Hors rappelons que le minimum imposé à Vesoul pour une telle embauche est de 15 écus.
Ce faisant il enfreint l'alinéa 1 de l'article 2 du Chapitre 2 du Livre 2 du Codex Franc-Comtois. Infraction lui permettant dans ce cas ci de spolier de 3 écus sa victime.

*Une fois l'acte d'accusation terminé, elle alla s'asseoir pour laisser place à l'accusé.*

Faict à Dole le 26ème jour du mois de
décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par Alaellyra, Procureur de Franche Comté.

[Lien vers le Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dpat-mort-le-17-12-esclavagisme-wlad-namastecaro-t22161.htm]

Etre mis en procès a fait de l'effet ... il a remboursé la brigadière...

on le relaxera

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Requisitoire

Citation :

*Le page vint mener une missive au procureur, qui prit le temps de la lire avant de se lever pour le réquisitoire.*

Votre honneur, on me prévient à l'instant, que l'accusé a remboursé la brigadière. Cette affaire étant la première pour l'accusé, je demande donc la relaxe.

*Elle retourna s'asseoir par la suite.*

Fait à Dole, le 30ème jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six,
Par Alaellyra, procureur de Franche Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Annonce du verdict

Citation :

-Tout a été réglé à l'amiable si je puis dire...comme il s'agissait du premier délit commis par l'accusé, que la faute n'est qu'un simple cas d'esclavagisme et que l'accusé à remboursé sa victime...je prononce la relaxe. La séance est terminée, merci de votre écoute.

La justice a été rendue.

*Deux coups de maillets plus tard...la salle était vide*

*Fait à Dole le 3 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Affaire classée.