[Procès Clos][SS] Esclvagisme : Carlos91/Ninange

Carlos91


Sir Carlos91 s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Ninange
à 12 écus, donc non conforme à la grilles des salaires en vigueur à vésoul(15 écus)

montant du gain percu:3 écus

preuves:





missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé dame Ninange pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffièr Occorax)
Bien à vous
isabelle2,Brigadière de vésoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été engagé par sieur Carlos91 à 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet
emploi (3écus).
Bien à vous
isabelle2,brigadière de vésoul

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 25 Septembre 2008
Carlos91 fête son anniversaire le 25 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 69
Carlos91 cultive du maïs, des légumes.
Dernière connexion le 28 Novembre 2008 à 08h57

CASSIERS

missive envoyé au contrevenant:(relance)

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé dame Ninange pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffièr Occorax)
Bien à vous
isabelle2,Brigadière de vésoul

Dernière relance à faire

missive envoyé au contrevenant (derniere relance)

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé dame Ninange pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffièr Occorax)
Bien à vous
isabelle2,Brigadière de vésoul

Citation :

Dernière connexion le 19 Décembre 2008 à 15h09

à ce jour il ma toujours pas contacté

Demande de procès

Des nouvelles de Ninange ?

non aucune nouvelle de ninange!

Citation :

Dernière connexion le 26 Décembre 2008 à 10h42

Citation :

Dernière connexion le 29 Décembre 2008 à 14h23

je la relance?

Verdict

Citation :

*Le juge leva un sourcil aux propos de l'accusé...étrange...*

-L'accusé aujourd'hui, messire Carlos91, est accusé d'esclavagisme envers la personne de dame Ninange. Un délit sans gravité mais un délit quand même. D'autant plus qu'il s'agit ici d'un cas de récidive et que l'accusé n'a pas eu la volonté d'émettre une défense ou de faire amende honorable, préférant simuler la folie. A la demande de l'accusation, je prononce donc la peine maximum à l'accusé pour ce genre de cas, soit 15 écus.

La justice a été rendue.

*Le juge joua de son marteau avant de demander à deux gendarmes stationnés là de raccompagner l'accusé vers la sortie*

*Fait à Dole le 3 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 15 écus.

Abandon du remboursement de la victime .. si elle voulait être remboursé, elle aurait répondu au courrier.