[MORT 09/03/57][Clos] Carlos91 - Esclavagisme. Récidive

Ville : Vesoul

Résumé :

Sieur Carlos91 s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Sieur Sirius7 à 12 écus (pour 19 points de caracteristiques), donc non conforme à la grilles des salaires en vigueur à Vesoul (22 écus)


Montant du Gain perçue: 10 écus

Extrait de son casier judiciaire :

- Esclavagisme:constaté par isabelle2 le 29 octobre 1456: AC
- Esclavagisme:constaté par isabelle2 le 28 novembre 1456:AC
- Esclavagisme:constaté per isabelle2 le 26 decembre 1456:EN COURS

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

*C'était à se demander si leur travail était utile... Le proc se posait la question en remettant au juge le dossier.*

Nous voila de retour en famille... Votre honneur, Carlos91 est à nouveau présent devant nous, a nouveau pour une histoire d'esclavagisme. L'accusé a embaucher Sirius pour 12 écus, pour un travail requérant des qualifications maximal, il a ainsi spolié sa victime de 10 écus. Je me permet de rappeler que ceci est la troisième affaire pour esclavagisme de l'accusé, donc une multirécidive.

*Le procureur retourna s'asseoir silencieusement.*

Fait à dole, le 11 janvier 1457,
par Alaellyra, procureur de FC.

[lien du dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dpterecidiveesclavagismecarlos91-sirius7-t22451.htm]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

cette 3ème affaire c'est passé juste aprés la dexième c une érreur de saisie de ma part je m'engage a remboursé la victime dans les plus brèf délais

Celui-ci j'attends volontairement, car je ne sais pas encore si la personne concernée sera morte ou vivante.

Bien vivant ...

Dernière connexion le 25 Février 2009 à 17h59

Réquisitoire :

Citation :

Votre honneur, en connaissance du passif de l'accusé en terme d'esclavagisme, ainsi que de récidive, je sollicite une amende de 50 écus ainsi que d'un emprisonnement d'une journée, pendant lesquels le Sieur Carlos91 pourra méditer sur ses actes illégaux et répétés.

A surveiller

Il est MORT
Dernière connexion le 09 Mars 2009 à 10h56

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore

Citation :

* Imladris se renfrogna et sentit l'odeur lui être désagréable *

Je relaxe! Et qu'emmène ça ailleurs !

* Dit,il en désignant le cadavre *

* Fait à Dole le 30 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *