[MORT][Clos] Eltorro (Esclavagisme)

Ville de Poligny

Les faits:
Dame Eltorro s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant le 10 octobre1456, le dame Saramarinettee, pour un salaire de 16 écus alors de le salaire minimum fixé par la mairie est de 22 écus pour une exigeance d'intelligence égale à 19.

Montant du Gain: 6 écus

Malgré rappels et reconnections multiples, le contrevenant n'a daigné répondre à nos missives.

Nous sollicitons en outre votre bienveillance pour prévoir lors du verdict le remboursement de la Gendarmerie la victime ayant été indemnisée par nos soins.

Dossier: dossier Eltorro

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Dame Eltorro est accusé d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Poligny.

Elle a embauché Dame Saramarinettee, le 10 Octobre 1456, pour un salaire de 16écus. Le décret comtal en vigueur stipule un salaire minimum de22 écus. (pour 19 points de caractéristiques)

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/dem-proces-esclavagisme-eltorro-saramarinettee-t21217.htm

Le Décret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 20 Octobre 1456 Par la Procureur Criss

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l'encontre de Dame Eltorro et réclame une amende de 16 écus. (gain frauduleux de 6 écus + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 24 Octobre 1456, par Dame Katarina

Dernière connexion le 22 Octobre 2008 à 05h34
Eltorro est MORT.

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Le juge regarda le mort *

Décidément, c'est la saison. Qu'on l'emmène auprès d'un curé pour qu'il la mette en terre.

Je la relaxe!

* Fait à Dole le 6 novembre 1456 *

Affaire classé.