[Clos] Carlos91 - Esclavagisme

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur dans la soirée, après avoir étudié le nouveau dossier qui lui était parvenue, arriva au tribunal dossier sous le bras. Elle commença par le transmettre au juge, puis s'installa à la barre.*

Votre honneur,

Aujourd'hui comparaît devant nous le sieur Carlos91, accusé d'esclavagisme.

L'accusé a embauché dame Ninange pour la somme de 12 écus pour un travail sans qualifications requises. Hors rappelons que le minimum imposé à Vesoul pour une telle embauche est de 15 écus.
Ce faisant il enfreint l'alinéa 1 de l'article 2 du Chapitre 2 du Livre 2 du Codex Franc-Comtois. Infraction lui permettant dans ce cas ci de spolier de 3 écus sa victime.

*Une fois l'acte d'accusation terminé, elle alla s'asseoir pour laisser place à l'accusé.*

Faict à Dole le 25ème jour du mois de
décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par Alaellyra, Procureur de Franche Comté.

[Lien vers le Dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/proces-ar-esclvagisme-carlos91-ninange-t22011.htm]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

*Le procureur retourna à la barre pour le réquisitoire, et se tourna vers le juge puisque l'accusé n'avait pas trouvé utile de venir.*

Votre honneur, l'accusé n'en est pas à sa première affaire d'esclavagisme.

Je requiers donc la peine maximale dans ce genre d'affaire selon la loi franc comtoise, soit une amende de 15 écus, et le remboursement à sa victime de l'argent spolié.

*Une fois fini, elle retourna s'asseoir*

Fait à dole, le 30ème jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par Alaellyra, procureur de Franche Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

allez vous faire voir!!!!!!!!!! au diable les royaumes renaissants

Annonce du verdict

Citation :

*Le juge leva un sourcil aux propos de l'accusé...étrange...*

-L'accusé aujourd'hui, messire Carlos91, est accusé d'esclavagisme envers la personne de dame Ninange. Un délit sans gravité mais un délit quand même. D'autant plus qu'il s'agit ici d'un cas de récidive et que l'accusé n'a pas eu la volonté d'émettre une défense ou de faire amende honorable, préférant simuler la folie. A la demande de l'accusation, je prononce donc la peine maximum à l'accusé pour ce genre de cas, soit 15 écus.

La justice a été rendue.

*Le juge joua de son marteau avant de demander à deux gendarmes stationnés là de raccompagner l'accusé vers la sortie*

*Fait à Dole le 3 janvier 1457 par le juge Fabulous*

Affaire classée.