[Clos] Steve24 : Escroquerie (Cochon)

Ville de Luxeuil

Les faits:
Steve24 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 17,50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (16 écus).

Gain perçu : 1.50 écus

Malgré le délai laissé, notre rappel et reconnection du contrevenant, aucune suite n'a été donné à nos missives.

Dossier: dossier Steve24

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Steve24 comparait devant nous pour escroquerie. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, il a vendu un demi-quintal de carcasse de cochon, le 16 Octobre 1456 sur le marché de Luxeuil, à 17.50 écus alors que le prix maximum autorisé par Décret municipal sur la grille des prix en vigueur, est de 16 écus.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-escroquerie-steve24-carcasse-de-cochon-t21276.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 5 Novembre 1456 Par la Procureur Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis désoler de se qui ses passé. Je ne savais pas qu'il y avais une liste de prix a ce moment la. Je regardais les prix au marcher et il y en avais a 18 et 20$ et meme plus la journee ou je je l'ai vendu plus cher.Maintenant que je sais qu'il y a une liste de prix je ne recommencerai plus. Et j'ai voulu acheter le morceau que chose a voulu que je réachete, mais en manque de budget cette journée la, je n'ai pas pu. Quand javais largent le morceaux quil fallais que j'achete n'étais plus la. Je lui ai demander et il ma dit ce soir il va etre la, mais a mon grand étonnemant il ny avais pas de morceau de viande se soir la. Pourquoi vouloir faire payer un innocent quand quil ne sais meme pas les reglement encore au complet. Merci d'avoir écouter se que j'avais a dire

tu vas trop vite dans le titre la ^^

Il faut apres 1ere plaidoirie mettre Réquisitoire.

Ha oui je me suis légèrement trompé, je suis allez trop vite.

J’ai rectifié, merci

Réquisitoire

Citation :

*Katarina se leva et s’adressa à l’accusé*

Le dossier de la gendarmerie ne fait pas part d’autant de courrier que vous le dites. Au contraire un seul courrier ... une réponse du gendarme vous demandant de racheter la carcasse de cochon puis plus rien … pas de rachat ... pas de réponse au courrier du gendarme.

*Elle marqua une pause et le regarda*

Vous dites pourquoi vouloir faire payer un innocent ... seulement vous n’êtes pas innocent, vous avez bel et bien été pris en flagrant délit d’escroquerie. Nul n’est censé ignorer la loi…

*Elle se tourna alors vers le juge*

Au vu de la mauvaise foi de l’accusé, je vous vous demande donc, votre Honneur, de reconnaitre l’accusé Steve24 coupable d’escroquerie et de le condamner à 8 écus d’amende.

Fait à Dole, le 8 Novembre 1456 par la Procureur Dame Katarina.

Citation :

* Le juge regarda le prévenu *

Je vais vous dire une chose, messire. Nul n'est censé ignoré la loi. De ce fait, je ne peux qu'aller dans le sens de madame le procureur. Je vous déclare coupable et vous condamne à 10 écus d'amende.

Vous apprendrez ainsi à répondre aux missives des gendarmes et éviter de vous retrouver devant cette cour.

Que cela soit dit !

* Fait à Dole le 9 novembre 1455 *

Affaire classé.