Le château de Dole
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 Sous4000

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stephannie
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MessageSujet: Sous4000   Sous4000 EmptySam 20 Sep 2008 - 17:54

Sous4000

Récapitulatif :

Résumé des affaires en cours:
  • Néant

Résumé des affaires pour les récidivistes:
  • Néant

Résumé des procès à verdict coupable:
  • Escroquerie, le 20/09/1456 à Dole: Procès clos > coupable et condamné à une amende de 30 écus
  • Escroquerie, le 06/11/1456 à Dole : Procès clos > coupable et condamné à une amende de 30 écus


Dernière édition par stephannie le Dim 14 Déc 2008 - 22:45, édité 6 fois
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MessageSujet: Re: Sous4000   Sous4000 EmptySam 20 Sep 2008 - 18:09

Flagrant délit d'/Plainte déposée :
- Escroquerie, le 20 septembre 1456, à Luxeuil : 2,25 écus

Verdict : Procès clos > coupable et condamné à 30 écus

Dossier


Dernière édition par stephannie le Mar 25 Nov 2008 - 20:57, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Sous4000   Sous4000 EmptyJeu 6 Nov 2008 - 16:29

Sous4000

Flagrant délit d' :

- Escroquerie, le 06 novembre 1456, à Dole : 6,60 écus

Verdict : coupable: condamné à une amende de 30 écus

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