[PROCES CLOS] Escroquerie (récidive) > Sous4000 : 14 légumes

Sieur Sous4000 c'est rendu coupable d'escroquerie en vendant 2 légume a la gendarme un au pris de 10,75 écus et un autre au prix de 10,65 écus mais il a aussi vendu 8 autre légumes a la mairie au prix de 10,65 écus se qui est interdit la maire de dole a fixer un prix qui est de 10 écus.

Gains perçus : 6,60

Preuves :

Citation :

Sieur Sous4000
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu a la gendarmerie 2 légumes pour 10,75 écus et 10,65 écus mais vous avais vendu a la maire 8 autre légume pour 10,65 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (10 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous
devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ces 2 légumes et ces 8 légumeà la mairie .
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat ( le Greffier Occorax) .

Salutations,

Stephannie, Brigadière de Dole.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 04 Septembre 2008
Sous4000 fête son anniversaire le 09 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Sous4000 est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 301
Sous4000 cultive des légumes.
Dernière connexion le 03 Novembre 2008 à 18h27

Casier

demande de procès

Récapitulatif des achats:
2 légumes vendus à la gendarmerie (prix maximum fixé par la mairie = 10 écus):
- un au prix de 10,75 écus
- et un autre au prix de 10,65 écus
et en vendant 12 légumes à la mairie:
- 8 autres au prix de 10,65 écus
- 4 légumes au prix de 10,30 écus

Montant du gain = 7,80 écus

Citation :

* Le juge allait rendre son verdict vu la foule qui se pressait à son tribunal *

Accusé, levez-vous !

Vous êtes déclaré coupable d'escroquerie. Je vous condamne à une amende de 30 écus.

* Fait à Dole le 20 novembre 1456 *

verdict = coupable: condamné à une amende de 30 écus

casier à mettre à jour