[AC] Esclavagisme : Sieur Arnal34/ Sieur Marcogold

Sieur Arnal34 c'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Sieur Marcogold en l'embauchant pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum est de 15 écus. Plainte déposée par Dame Minestra dans nos bureaux.

Préjudice : 3 écus

Preuve :




Fiche du contrevenant : arnal34

Citation :

Né(e) le 13 Février 2008

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny

Arnal34 élève des cochons, des cochons.

Dernière connexion le 16 Septembre 2008 à 08h03

Missive au contrevenant:

Citation :

Bonjour,
Vous avez engagé ce dimanche 14 septembre 1456 le sieur Marcogold pour le salaire de 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus minimum.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie. ( http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 )

Je vous pris de me contacter sous deux jours afin de pourvoir régulariser votre situation et d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez le greffier

Bien à vous
Nidalith, gendarmerie de Poligny.

Missive a la Victime :

Citation :

Bonjour,
Vous avez étés engagé ce dimanche 14 septembre 1456, par sieur Arnal34 pour un salaire de 12 écus. Le salaire minimum en vigueur dans le Duché est de 15 écus. Votre employeur vous dois la somme de 3 écus. Un dossier est en court contre le contrevenant afin qu'il procede a votre indemnisation.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Nidalith, gendarmerie de Poligny

Casier d'Arnal34

Réponse du contrevenant:



Missive au contrevenant :

Citation :

Sieur,

Afin de régler votre situation, je met a ce jour une miche de pain en vente au prix de 9.60 écus (6.6 prix du pain + 3 écus du remboursement) Il vous suffit de l'acheter au marché.

Bien avous,
Nidalith, Gendarmerie de Poligny

Réponse de la victime :

Preuve de rachat :




Missive a la victime :

Citation :

Sieur,
Afin que la gendarmerie puisse effectuer le remboursement concernant notre affaire, je vous demande d'acheter une miche de pain a 6.60 écus et de la mettre en vente au prix de 9,60 écus. La gendarmerie, par mon biais vous rachètera alors cette miche et vous serez rembourser de la somme dut.

Bien a vous
Nidalith Gendarme de Poligny

Gendarme Nidalith, attendez avant de relancer la victime car elle nous doit 3 écus dans le cadre de ce dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/atescroquerie-marcogold-myschala_surdana-t21053.htm#421527

Copie du courrier envoyé le 8 octobre

Citation :

messire,
Nous vous propsons d'en rester là nous vous devons 3 écus dans le cadre d'un autre dossier, et nous allons clore cette affaire

bien a vous
Mephisto30 gendarme mobile

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour

Pour le casier il n'a pas été fait

Casier créé et mis à jour par le gendarme Holy01