Adama Réservé
Nombre de messages : 114 Age : 40 Date d'inscription : 06/11/2007
| Sujet: [AC] Esclavagisme Dame Mahau/Sieur Has1991 Lun 17 Déc 2007 - 15:41 | |
| Dame Mahau s'est rendue coupable d'esclavagisme en Engagean Sieur Has1991 pour un salaire de 14 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude(15 écus (salaire normallement dû)) Preuve:Missive envoyer au contrevenant : - Citation :
- Vous avez engagé Sieur Has1991 pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques.
Aussi, nous vous demandons de régulariser la situation dans les 2 jours en contactant Sieur Has1991 et en lui remboursant les écus dûs. Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.
Le remboursement consiste à mettre une marchandise en vente à un certain prix pour que Sieur Has1991 la rachète et la revende un peu plus cher, de manière à couvrir le préjudice.
Si Sieur Has1991 ne répond pas, il est aussi possible d'effectuer la transaction avec la gendarmerie.
Merci de nous tenir au courant de cette transaction et de l'évolution de l'affaire. Si dans 2 jours nous n'avons pas de nouvelle, un procès sera lancé.
Bien à vous
Gendarmerie de Saint-Claude - Gendarme Adama Missive envoyer a la victime: - Citation :
- Vous avez été engagé par Dame Mahau pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques.
Aussi, nous avons demandé à dame Mahau de régulariser la situation dans les 2 jours en vous contactant et en vous remboursant les écus dûs. Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre Dame Mahau pour esclavagisme.
Le remboursement consiste à mettre une marchandise en vente à un certain prix pour que vous la rachetiez et que vous la revendiez à Dame Mahau un peu plus cher, de manière à couvrir le préjudice.
Merci de nous tenir au courant de cette transaction et de l'évolution de l'affaire. Si dans 2 jours nous n'avons pas de nouvelle, un procès sera lancé.
Bien à vous
Gendarmerie de Saint-Claude - Gendarme Adama Fiche du Contrevenant: - Citation :
- Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 1 Points de réputation : 13 Argent : 40 Dernière connexion le 17 Décembre 2007 à 09h48 Cassier | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Dame Mahau/Sieur Has1991 Sam 22 Déc 2007 - 11:50 | |
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Adama Réservé
Nombre de messages : 114 Age : 40 Date d'inscription : 06/11/2007
| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Dame Mahau/Sieur Has1991 Mer 26 Déc 2007 - 16:39 | |
| Affaire régler les 2 personnes m'ont informé qu'ils ont trouvé un arrangement à l'amiable | |
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iena1806destempliers Moulin à paroles
Nombre de messages : 2093 Date d'inscription : 23/09/2006
| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Dame Mahau/Sieur Has1991 Ven 28 Déc 2007 - 17:03 | |
| Affaire à classer pour arrangement à l'amiable.
Casier à mettre à jour. | |
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| Sujet: Re: [AC] Esclavagisme Dame Mahau/Sieur Has1991 | |
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