Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Display Star Wars Unlimited Ombres de la Galaxie : ...
Voir le deal

 

 Arnal34

Aller en bas 
AuteurMessage
holly01
Réservé
holly01


Féminin Nombre de messages : 101
Age : 43
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 10/10/2008

Arnal34 Empty
MessageSujet: Arnal34   Arnal34 EmptyMer 5 Nov 2008 - 17:54

arnal34
Récapitulatif:

1. Résumé des affaires en cours
Citation :
-neant


2. Résumé des affaires réglés à l'amiable,sans suite et les procès où la personne est relaxé.
Citation :
Esclavagisme à Poligny le 16 Septembre 1456 : EC

3. Résumé des affaires où la personne a été coupable dans un procés
Citation :
-néant
Revenir en haut Aller en bas
holly01
Réservé
holly01


Féminin Nombre de messages : 101
Age : 43
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 10/10/2008

Arnal34 Empty
MessageSujet: Re: Arnal34   Arnal34 EmptyMer 5 Nov 2008 - 17:56

Flagrant d'élit d' :

-D'ésclavagisme le 16 Septembre 1456,à poligny: montant du 3 écus

Verdict :affaire classée pour arrangement à l'amiable

Dossier d’ésclavagisme
Revenir en haut Aller en bas
 
Arnal34
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Arnal34
» [AC] Escroquerie Arnal34 - Bois
» [Clos] Arnal34 - Escroquerie
» [AC] Esclavagisme : Arnal34 / Matronne
» [AC] Esclavagisme : Sieur Arnal34/ Sieur Marcogold

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: La Prévôté Franc-Comtoise :: Salle des archives :: Casiers judiciaires-
Sauter vers: