[AC] [Procès Clos] Escroquerie > Angels_72 : Rame

Angels_72 s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 rame à 40 donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (25 écus).

Montant de gain perçu: 15 écus

Preuve:




Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 rame pour 40 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 25 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette rame que vous avez vendue au prix de 40 écus.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la greffière Elfriede).

Etoile5622, Adjudant de la Brigade de Luxueil

identité du contrevenant: Angels_72

Citation :

Né(e) le 23 Mars 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 431
Dernière connexion le 09 Septembre 2008 à 19h26

Casier

Merci de rectifier le prix...

fait

Citation :

Dernière connexion le 10 Septembre 2008 à 18h56

Pas de réponse

Citation :

Dernière connexion le 11 Septembre 2008 à 19h22

Relance :

Citation :

Dame Angels_72,

Je vous rappelle que vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie. En effet, vous avez
vendu à la gendarmerie 1 rame pour 40 écus, ce qui est interdit par la
loi. Le prix maximum autorisé est de 25 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette rame que vous avez vendue au prix de 40 écus.
Si
dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez /la
greffière Elfriede).

Etoile5622, Adjudant de la Brigade de Luxueil

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Angels_72
Date d'envoi : 2008-09-12 19:29:22


je vous présente toute mes excusse mais je ne savais pas le prix que je devais mettre c pour cela que j'ai mis cette sommes

Réponse au contrevenant :

Citation :

Sieur Angels_72

Pour réparer votre faute, vous allez donc racheter cette rame au même prix que vous l'avez vendu à la Gendarmerie.
Pour ce fait j'ai donc remisen vente cette rame au même prix c'est à dire 40 écus.

Merci de l'acquérir au plus vite ce qui entrainera le classement de votre dossier.

En attente de votre achat,

Salutations,

Adjudant Etoile

Citation :

Dernière connexion le 17 Septembre 2008 à 20h30

Pas de réponse

Missive envoyée au contrevenant

Citation :

Sieur Angels_72,

Je vous rapelle que vous devez racheter la rame que vous avez vendue à la Gendarmerie pour 40 écus, elle est en vente sur le marché depuis samedi et je suis sans nouvelle de votre part.

Si dns les 2 jours a venir je ne constate pas de transaction de votre part je procèderais à une demande de mise en procès avec risque d'amende.

Salutations,

Adjudant Etoile

Citation :

Dernière connexion le 04 Octobre 2008 à 13h59

Vu le délai écoulé depuis votre dernière missive et aussi dans l'intéret de votre mandat (vu le montant), faites une dernière relance avant procès.

relance effectuée

Citation :

Fiche de Angels_72
Niveau : 0
Points de réputation : 3
Argent : 146
Dernière connexion le 07 Octobre 2008 à 17h25

avez vous recu une réponse ?

non non toujours pas

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge écouta le procureur vu que la défense ne se présenta même pas. Il déclara : *

Au vu des preuves, je ne peux que déclarer le prévenu coupable de son crime. Je fixerai l'amende à 30 écus pour la forte somme gagnée lors de son larcin, pour le non respect vis à vis de la prévôté ainsi que pour le non respect vis à vis de cette cour.

* Le juge frappa de son maillet. *
* Fait à Dole le 1 novembre 1456 *

verdict = coupable : condamné à une amende à 30 écus

casier à mettre à jour