[PROCES CLOS] Escroquerie > Léothereal : rame

Sieur Leothereal est accuse d'escroquerie en vendant a la gendarmerie une rame à 40 écus donc non conforme a la grille des prix qui est de 20 écus.

Gains perçus: 20 écus

Preuve:

Citation :

Sieur Leothereal,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu a la gendarmerie une rame pour 40 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (20 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Dole a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous
devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette rame.
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Salutations,

Stephannie, Brigadière de Dole.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 24 Mars 2008

Leothereal fête son anniversaire le 24 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 166
Leothereal ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 14 Novembre 2008 à 12h25

Casier

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* Le Juge écouta les intervenants et lu le dossier *

Accusé, levez-vous! Vu votre dossier, je crois que vous comprenez très bien le françois. Les mots que vous avez vis à vis de la brigadière Stephannie ne sont pas des plus charmant.

Je vous déclare coupable de Trouble à l'Ordre Public pour insultes à agent en fonction ainsi que d'Escroquerie. De facto, la peine qque je vais prononcer à votre encontre pour ses deux chefs d'accusation sera la suivante : le paiement d'une amende de 60 écus!

Cela vous apprendra à rester poli avec les dames, à ne plus escroquer et à parler françois quand vous savez le parler.

* Fait à Dole le 22 novembre 1456 *

Verdict = coupable: condamné à 60 écus d'amende

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