[AC] TALP > Haute Trahison : Artmaniak

En cette soirée du Lundi 08 Août 1456, nous, Adjudant Etoile et Brigadière Maelys constatons que le Sieur Artmaniak, ancien Gendarme de Profession a profiter de ses facilités dues par son ancienne fonction pour divulguer des informations confidentielles contenue dans des casiers judiciaires.

Preuves :


Identité du Contrevenant :

Citation :

Né(e) le 26 Décembre 2007
Artmaniak fête son anniversaire le 26 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil


Niveau : 2
Points de réputation : 63
Argent : -18

Artmaniak est meunier.
Artmaniak cultive du blé.
Dernière connexion le 08 Septembre 2008 à 21h48

Casier

Messire Artmaniak à retirer ces dire sur la halle de Luxeuil.

maelys29 a écrit:

Messire Artmaniak à retirer ces dire sur la halle de Luxeuil.

ce ne serait pas plutôt un censeur qui aurait enlevé l'information? (si c le cas, peut-on avoir un screen?)

exact c'est un censeur, la Procureur m'a dit hier qu'elle essaierait de faire disparaitre l'information.

Screen réactualisé de la preuve :

Pour le Jugement c'est Public donc on peut rien faire contre le fait qu'il poste le verdict de Galovert

le prévot a déclaré que le jugement provenait du chateau donc c'est pareil que pour le casier.

après voyez entre vous après tout c'est pas a moi de juger

J'en reparlerais avec le juge demain mais au pire j'en ferais mention dans le Réquisitoire ou Sieur Galovert peut toujours porter plainte

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
* Le juge scruta le regard de l'accusé : *

Je vous déclare coupable de trahison !
Je vous condamne à 5 jours de prison, à une peine d'inéligibilité à vie ainsi qu'à l'expulsion à vie de toutes les fonctions publiques de Franche-Comté (allant de la mairie au conseil comtal). Par fonction publique, j'entends : conseiller municipal, maire, gendarme, militaire, avocat, greffier, batonnier, conseiller comtal, etc.

Que cela soit dit !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 14 septembre 1456 *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Procès clos, condamné à 5 jours de prison ainsi qu'une peine d'inéligibilité et d'expulsion des fonctions publiques