[Clos] Ryssel - Brigandage

Dernière édition par Elfriede le Sam 6 Sep 2008 - 19:56, édité 2 fois

Ville : Poligny

Affaire : Nous avons reçu ce jour une plainte de Sieur Franchesco pour racket contre le sieur Ryssel.

Montant du vol : 5 miches de pains et entre 197 et 237 écus (plutôt 197)

Lien du Dossier

Conteur Nombre de messages : 4274 Date d'inscription : 14/03/2006

Acte d'Accusation

Citation :: Votre Honneur,

Sieur Ryssel est accusé de trouble à l’ordre publique suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Poligny. Il à agresser et détrousser Sieur Franchesco sur la route de Poligny à Chalon dans la nuit du 28 Aout 1456 au 29Aout 1456.
La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'amène à le faire comparaitre ici devant nous.

Dossier :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/recidivetalpryssel-francesco-t20338.htm

Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 30 Aout 1456
Par la Procureur Criss

Sujet: Re: [Clos] Ryssel - Brigandage Mar 2 Sep 2008 - 21:26

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [Clos] Ryssel - Brigandage Mer 3 Sep 2008 - 10:03

Réquisitoire

Citation :: Votre Honneur,

Et bien que dire…une fois de plus nous voilà devant cette Cour pour ce triste Sieur Ryssel non content d’avoir brigander une fois… mais maintenant deux fois…en plus il c’est attaquer a des soldats Franc-Comtois…

Et oh surprise il n’a toujours rien à dire sur ces actes plus que méprisable…

Votre Honneur, Je vous demanderais une peine des plus juste vue les circonstances… 10 écus d’amende et 2 jours de prison

« Retourna sur le banc »

Fait à Dole le 3 Septembre 1456 Par La Procureur Criss

Sujet: Re: [Clos] Ryssel - Brigandage Sam 6 Sep 2008 - 19:56

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Sujet: Re: [Clos] Ryssel - Brigandage Dim 7 Sep 2008 - 10:11

Citation :: * Le juge se souvient très bien de l'accusé. Avec un sourire sévère, il déclara : *

Coupable ! Coupable et encore coupable !
Je vous condamne à une amende de 18 écus et à 3 jours de prison.

Que cela soit dit !

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 7 septembre 1456 *

Sujet: Re: [Clos] Ryssel - Brigandage Dim 7 Sep 2008 - 11:41

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