[Clos] Ryssel - Brigandage

Ville : Poligny

Affaire : Nous avons reçu ce jour une plainte de Dame Allita pour racket contre le sieur Ryssel.


Montant du vol : 30 écus.

Lien du Dossier

Votre Honneur,

Sieur Ryssel est accusé de trouble à l’ordre public suite aux preuves apportées par la Gendarmerie de Poligny.Il a agresser et détroussé Dame Allita sur la route de Dole à Poligny dans la nuit du 27 Aout 1456 au 28 Aout 1456. La Plaignante s’est fait détroussée 30 écus.

La loi du Codex, Livre I, Chapitre 3, article 2 relatif au Brigandage m'améne à le faire comparaitre ici devant nous.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/ar-talp-brigandage-ryssel-t20298.htm#402552

Le Codex, Livre I:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-i-droit-penal-et-civil-en-franche-comte-t8771.htm

L'accusé a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 29 Aout 1456
Par la Procureur Criss

une nouvelle plainte a été ajoutée au dossier.

Et je fais quoi moi sans preuve??

Le preuve de l'attaque contre Franchesco est dans le dossier. Mais il faut ouvrir une nouvelle demande de proces vu que celui ci a déja été lancé ig.

Sa j'avais vue.. seulement il a pas de preuve de son inventaire sifflote

encore une plainte a ajouter.

Qui fais la nouvelle demande moi?

Même s'il n'y a pas de preuve le contrevenant a commis un crime certes on ne peut rembourser les victimes (elles ont qu'à faire des screen la douane le leur rappelle à chaque arrivée dans un village) on peut condamné le contrevenant pour son crime amende et prison. si je viens ici pour vous annoncer les nouvelles plaines c'est pour que vous ayez toutes les infos et puissiez choisir une sentence approprié au nombre de crime commis. Après à vous de voir si vous pensez que les victime ont dis vrai sur les sommes volées vous pouvez vous baser dessus pour l'amende.

Alors je vais vous dire les choses simplement...

1) Tout soldat ce doit de faire des ( screens) durant ces missions!

2) Je crois que ouvrir une autre demande soite pour le même brigand aurait était plus logique...

3) Facile de dire on prend les plaintes après a vous de voir... après sa râle car sa fini a la CAI

4) Merci de mettre en ordre

Madame le procureur, sauf votre respect..

La victime ne demande pas de remboursement.
Certes un militaire en patrouille "devrait " faire une copie conforme de son inventaire mais ici n'est point le soucis.
La victime demande que son agresseur soit jugé, et elle a raison , militaire ou pas.

Ca va plus loin que ça Madame le procureur..si un brigand n'est pas inquiété nous ne pouvons le mettre sur la liste des brigands noire, et donc nous ne pourrons pas l'attaquer...

ON s'en tappe de son inventaire....on ne demande pas remboursement on demande que le coupable soit puni!

Merci

Ben moi je demande des dossiers en ordre

Plusieurs brigandage même personne ben plusieurs demande

Je demande aussi les preuves pour éviter que le procès tombe pour vise de forme

on ne peut etre jugé pour les memes troubles en meme temps...donc on le laisse s'enfuir?

Non l'escroquerie tu peux rassembler mais le brigandage pas!

Puisqu'il y à trois personnes différentes donc si vous voulez les deux autres procès contre cette personne deux demande même si le brigand est le même voilà tout

personne n'est au dessus des lois donc j'attends les deux autres demandes

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur,

Vu que l’accusé, n’a pas trouver intéressent de venir ce présenter devant la cour pour au moins essayer de ce défendre…
Je pense que vous serez d’accord avec moi qu’il accepte le chef d’accusation !

Donc je vous demander une amende à la valeur du vole commis plus 1 jour de prison.

« Elle salua la Cour et retourna à sa place »

Fait à Dole le 1 Septembre 1456
Par la Procureur Criss

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* le juge écouta le procureur et fixa le verdict suivant : *

Je vous condamne messire à 30 écu d'amende et trois jours de prison !!!

Que cela soit dit !

* Il frappa de son marteau *
* Fait à Dole le 4 septembre 1456 *

Affaire classée.